CE QUI EST EXCLU Clauses Exemplaires

CE QUI EST EXCLU. Outre les exclusions communes à toutes les garanties, sont exclues les opérations de paiement par cartes rejetées sur la banque présentatrice pour non respect des règles en vigueur par le commerçant ainsi que les conséquences d’utilisations frauduleuses :
CE QUI EST EXCLU. Outre les exclusions prévues aux chapitres «Les exclusions communes à toutes les garanties» et «Les exclusions communes aux garanties de vos biens» :
CE QUI EST EXCLU. 1. LES RAYURES, EBRECHURES ET ECAILLEMENTS AINSI QUE LA DETERIORATION DES ARGENTURES ET PEINTURES.
CE QUI EST EXCLU. LES DOMMAGES EXCLUS AU TITRE DES GARANTIES DES CHAPITRES « INCENDIE ET EVENEMENTS ASSIMILES » ET « DEGAT DES EAUX – GEL » DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES.
CE QUI EST EXCLU. LES FRAIS DE DEFENSE NON RATTACHES A UN PREJUDICE INDEMNISABLE AU TITRE DU PRESENT CONTRAT ET/OU EXCEDANT LES PLAFONDS OU SOUS-PLAFONDS DE GARANTIE APPLICABLES.
CE QUI EST EXCLU. Les vols causés par un membre de votre famille ou par votre concubin, - les tentatives de vol et la perte, - tout vol sans agression ou sans événement de force majeure.
CE QUI EST EXCLU. Outre les exclusions communes visées au § 3.3 ci-dessous, sont exclus les vols causés par un membre de la famille, l’Assuré ou son concubin ainsi que les tentatives de vol. Le remboursement des frais d’opposition facturés par la Caisse d’Epargne suite à la perte ou au vol dûment établi de la carte garantie ou du chéquier.
CE QUI EST EXCLU. Outre les exclusions communes visées au § 1.6.3 ci-des- sous, sont exclus les vols causés par un membre de la famille, l’Assuré ou son concubin ainsi que les tentatives de vol.
CE QUI EST EXCLU. Outre les exclusions communes à toutes les garanties mentionnées à l'article 50, nous ne garantissons pas : SAUF SI MENTION EN EST FAITE AUX CONDITIONS PARTICULIERES NOUS NE GARANTISSONS PAS les dommages subis par les aménagements professionnels, autoradios, accessoires hors série, effets personnels, marchandises et matériels transportés.
CE QUI EST EXCLU. Outre les exclusions communes à toutes les garanties mentionnées à l'article 50 et la conduite en état alcoolique ou sous l'emprise de stupéfiants (article 51) et les exclusions prévues aux Conventions d’assurance de chaque garantie, nous ne garantissons pas :