Compteurs. Les quantités de Gaz livrées sont mesurées conformément aux dispositions des Conditions Standard de Livraison dûment acceptées par le Client. Les informations concernant les quantités livrées au Point De Livraison du Client ainsi que le Coefficient thermique utile à la conversion des m3 en Kilowattheures, sont fournies par le GRD au Fournisseur.
Compteurs. EAU 🖵 Individuel 🖵 collectif 🖵 Division. GAZ 🖵 Individuel 🖵 collectif 🖵 Division. ELECTRICITE 🖵 Individuel 🖵 collectif 🖵 Division. MONTANT DE LA CAUTION TENANT LIEU DE GARANTIE LOCATIVE € (Maximum 3 x loyer hors charges). Fait en double exemplaire, à ………………………………………………, le ………………….…….
Compteurs. Ce jour le relevé des compteurs indique : Eau froide : (numéro du compteur …………………………………), index : ……….………….… Eau chaude: (numéro du compteur …………………………………), index : …………………..… Gaz : (numéro du compteur ………………………………....), index : ……………….…………… Code EAN : ………………………………………………………………………...……….………
Compteurs. Tous les compteurs utilisés pour la facturation de la SEMERAP doivent être d’un modèle agréé par celle-ci. Les compteurs individuels seront : - de classe C, satisfaisant à la réglementation française en vigueur, - de technologie volumétrique, sauf exception techniquement justifiée, - de diamètre 15 mm et de débit nominal (Qn) de un mètre cube et demi par heure, excepté pour les points d’eau des parties communes pour lesquels le débit de pointe serait supérieur à 3 m3/h. - de longueur 170 mm ou de longueur 110 mm pour les compteurs de Qn 1,5 m3/h. Ils seront, en règle générale, fournis et posés par la SEMERAP selon les conditions du Règlement du service. La SEMERAP pourra examiner la possibilité de conserver des compteurs existants. Un contrôle statistique de la qualité métrologique des compteurs en place sera alors réalisé aux frais du propriétaire selon les dispositions réglementaires et normatives en vigueur. Les compteurs pourront alors être conservés s’ils satisfont à ce contrôle. Ils sont relevés, entretenus et renouvelés dans les conditions fixées au Règlement du service.
Compteurs. Les compteurs sont fournis par Strasbourg Électricité Réseaux. Lorsque le Compteur est situé au secondaire ou à un endroit différent du Point de livraison, les données au Point de Comptage sont corrigées pour correspondre à l'énergie active au Point de Livraison : la règle de calcul de ces corrections est définie au 3.3 des présentes Conditions Particulières.
Compteurs. Des compteurs eau et électricité équipent chaque parcelle. Une puissance (en ampères) sera attribuée. le KW sera facturé à l’unité. Les relevés seront annuels entre le quinze et trente octobre, et facturé dans le mois suivant. Pour le compteur d’eau, le calcul se fera sur la base des consommations réellement utilisées (en m3) les relevés seront aux même dates que l’électricité et figurerons sur la même facture. Chaque locataire se rend responsable de ses compteurs et par mesure de précaution, il devra couper avant chaque départ prolongé, l’alimentation de son installation en eau et électricité et si besoin, purger en hiver et mettre hors gel le compteur d’eau. La taxe de séjour forfaitaire est applicable sur la base de calcul de la Communauté d’Agglomération de Royan Atlantique,
Compteurs. Début itération par compteur : une ligne du tableau par compteur
Compteurs. Les compteurs servant à mesurer les quantités d’eau livrées aux abonnés seront de bonne qualité et d’un type et modèle conforme aux normes en vigueur. Le compteur est installé sur le branchement à l’origine de l’installation intérieure de l’immeuble alimenté, sous un regard ou dans une niche construite selon les plans types établis par le Délégataire. Un robinet à cache entrée et éventuellement un robinet d’arrêt, sont placés respectivement avant et après compteur. Dans le cas des immeubles neufs, chaque installation intérieure (appartement, conciergerie, usages communs : arrosage des pelouses, aire de lavage des véhicules…) disposera d’un compteur individuel. Les compteurs individuels disposés en nourrice seront rassemblés au rez-de-chaussée de l’immeuble, à l’intérieur d’un placard technique, à fermeture adéquate, placé aussi près que possible de la façade, toujours accessible, réalisé conformément aux prescriptions techniques du Délégataire. Le Délégataire se réserve la possibilité d’installer et d’entretenir à sa charge, au niveau du branchement de l’immeuble, un compteur général pour lui permettre de contrôler éventuellement la consommation globale de l’immeuble. Dans le cas des immeubles existants, le Délégataire essaiera chaque fois que cela sera possible d’éliminer, en accord avec les propriétaires ou les abonnés, le compteur général en tant qu’appareil de comptage servant à la facturation. Le Délégataire proposera alors aux propriétaires ou aux abonnés de l’immeuble de placer un compteur individuel sur chaque installation intérieure. Ces compteurs individuels seront disposés en nourrice, rassemblés au rez-de-chaussée de l’immeuble, à l’intérieur d’un placard technique placé aussi près que possible de la façade, toujours accessible, comme indiqué ci-avant. Les transformations de l’installation intérieure seront réalisées aux frais des propriétaires ou des abonnés. Le Délégataire se réserve la possibilité de conserver et d’entretenir à sa charge le compteur général pour contrôler éventuellement la consommation globale de l’immeuble. Dans le cas où la normalisation de l’installation intérieure s’avère difficile ou impossible à réaliser, le compteur général sera maintenu. Toutefois, des compteurs individuels toujours accessibles aux agents du Délégataire pourront être installés en accord entre le Délégataire et l’ensemble des propriétaires ou des abonnés et au frais de ces derniers, à la condition que la différence entre la consommation enregistrée pa...
Compteurs. Les appareils de comptage et de contrôle doivent être installés conformément aux normes et règlements en vigueur.