Description générale Clauses Exemplaires

Description générale. L’Etablissement est en charge de la tenue du Compte de paiement et de l’exécution des Opérations de paiement associées. Les Opérations de paiement sont exécutées en portant la somme correspondante au : ⁻ Crédit du Compte de paiement lorsque les fonds reçus font suite à la réception par l’Etablissement d’Opérations de paiement par virement, par prélèvement ou d’acquisition d’Ordres de paiement par carte, ⁻ Débit du Compte de paiement, lorsque les fonds transférés font suite à l’exécution par l’Etablissement d’Opérations de paiement par virement, par prélèvement ou par Carte. Le Compte de paiement est tenu en Euros. L’Etablissement ne dispose d’aucun local ou guichet et ne peut proposer au Titulaire d’effectuer des opérations de caisse, de dépôts ou de retraits d’espèces à un guichet de son réseau. Aucune opération à découvert ne peut être autorisée. Ainsi, en cas d’Opération de paiement exécutée en l’absence de provision suffisante, l’Etablissement notifiera par tout moyen la somme due par le Titulaire et son obligation de créditer, dans les plus brefs délais, son Compte de paiement d’un montant suffisant pour régler ladite somme et les frais d’intervention éventuellement dus en application des Conditions Tarifaires. Le Titulaire doit donner son consentement en s’identifiant et en suivant la procédure d’Authentification forte sur le Site afin que l’Etablissement puisse exécuter une Opération de paiement ou une série d’Opérations de paiement. Toutefois, le consentement à l’exécution d’une Opération de paiement peut aussi être donné en mandatant un prestataire de services de paiement fournissant un service d’initiation de paiement. En absence d’un tel consentement, l’Opération ou la série d’Opérations est réputée non autorisée.
Description générale. AB InBev est le plus important brasseur au monde terme de volume et se situe parmi les cinq premières entreprises de produits de consommation au niveau mondial. La société, fondée sur un modèle axé sur le consommateur et les ventes, produit, commercialise, distribue et vend un solide portefeuille équilibré de plus de 200 marques de bières et autres boissons à base de malt. Ce portefeuille inclut des marques internationales comme Budweiser, Corona (sauf aux Etats-Unis) et Stella Artois ; des marques multinationales comme Beck’s, Leffe et Hoegaarden ; et de nombreuses marques locales comme Bud Light et Michelob Ultra aux Etats-Unis, Corona Light, Modelo Especial, Modelo Light, Negra Modelo, Victoria et Pacifico au Mexique, Skol, Brahma et Antarctica au Brésil, Quilmes en Argentine, Jupiler en Belgique et aux Pays-Bas, Hasseröder en Allemagne, Klinskoye et Sibirskaya Korona en Russie, Chernigivske en Ukraine, Harbin et Sedrin en Chine et Cass en Corée du Sud. AB InBev produit et distribue également des boissons non alcoolisées, en particulier en Amérique latine, et autres cocktails à base de bière, à l’instar de Lime-A-Rita et autres produits de la famille Xxxx aux Etats-Unis et MixxTail en Chine, Argentine et dans d’autres pays. L’engagement d’AB InBev en faveur de la qualité s’appuie sur une tradition de brassage longue de plus de 600 ans et puise ses racines dans la brasserie Den Hoorn à Louvain en Belgique, ainsi que dans l’esprit pionnier de la brasserie Anheuser & Co dont les origines remontent à St. Xxxxx aux Etats-Unis en 1852. Au 31 décembre 2015, AB InBev employait plus de 150 000 personnes et a des activités dans 26 pays à travers le monde. Compte tenu de l’étendue de ses opérations, AB InBev est structurée en sept secteurs d’activité : Amérique du Nord, Mexique, Amérique latine du Nord, Amérique latine du Sud, Europe, Asie-Pacifique et Exportations Mondiales et Holdings. Xxx xxx premières correspondent aux zones géographiques d’implantation des opérations. AB InBev jouit ainsi d’une présence mondiale avec une exposition équilibrée entre marchés développés et en développement et des unités de production réparties entre xxx xxx régions d’AB InBev désignées comme étant des « Zones ». AB InBev exploite d’importantes opérations de brassage sur les marchés développés de la zone Amérique du Nord (qui représentent 25,8% des volumes consolidés pour l’exercice clos le 31 décembre 2015) et sur une grande majorité de ses marchés de la zone Europe (9,4% des vo...
Description générale. Le Client peut émettre, par l’intermédiaire d’un Utilisateur qui dispose des droits nécessaires (Titulaire ou Administrateur) un Ordre de paiement par virement à partir d’un Compte de paiement, à destination d’un compte ouvert dans les livres d’un autre prestataire de services de paiement. Le Client peut transmettre des Ordres de virements en Euros, ou dans une devise couverte dans l’offre de l’Établissement, dans les conditions décrites au point 7(c) ci-dessous. La liste des devises couvertes est indiquée dans l’Espace personnel de l’Utilisateur habilité. Pour transmettre un Ordre de virement, l’Utilisateur qui dispose de droits nécessaires 7.
Description générale. Le service Espace d’affaires Intelligent de TELUS regroupe dans une solution intégrée des services de réseau, sécurité, réseau local et Wi-Fi avec des services de collaboration en nuage. Ces services, dont nous assurons entièrement la gestion et le soutien, sont fournis à vos emplacements de service par l’entremise d’un accès Internet haute vitesse.
Description générale. L’ACEGAA participe au développement de l’emploi associatif dans le département Gard. A cet effet, elle apporte son assistance à l’association employeur. Cette assistance prend principalement la forme d’une production de documents liés à l’emploi d’un salarié, qu’il s’agisse de son embauche, de son salaire ou des déclarations de charges sociales. Elle est réalisée par l’utilisation du logiciel "Impact EMPLOI association" qui est mis à disposition de l’ACEGAA par l’URSSAF du Gard. L’association employeur bénéficie de cette assistance au titre de l’emploi de salariés assujettis au régime général de la sécurité sociale. Elle supporte l’ensemble des obligations et des droits de tout employeur, tant dans ses relations avec son ou ses salariés qu’avec l’ensemble des administrations et organismes auxquels elle est tenue de s’adresser.
Description générale. L’Espace d’affaires intelligent de TELUS – Initial regroupe dans un seul ensemble intégré des services de communications unifiées et divers autres services : réseau, sécurité, réseau local et Wi-Fi. Ces services, dont nous assurons le soutien, sont fournis par nous à vos emplacements de service au moyen d’un accès Internet haute vitesse.
Description générale. L’ensemble immobilier est décrit dans l’état descriptif de division susvisé, tel qu’il est ci-après littéralement transcr it:- « ………………….. »

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  • LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS Conformément à l’article 35 de la loi du 6 Janvier 1978, JURIDICA, en sa qualité de sous-traitant du traitement, vous informe que : - les réponses aux questions qui vous sont posées sont obligatoires et qu’en cas de fausses déclarations ou d’omissions, les conséquences peuvent être la nullité du contrat (article L 113-8 du Code des Assurances) ou la réduction des indemnités (article L 113-9 du Code des Assurances). - la finalité du traitement est la gestion (y compris commerciale) et l’exécution du contrat d’assurance - les destinataires des données vous concernant sont principalement les collaborateurs de JURIDICA mais aussi ses intermédiaires, prestataires, réassureurs et organismes professionnels habilités. - JURIDICA est soumis aux obligations légales issues principalement du Code Monétaire et Financier en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux et contre le financement du terrorisme et, qu’à ce titre, il met en œuvre un traitement de surveillance des contrats pouvant aboutir à la rédaction d’une déclaration de soupçon ou à une mesure de gel des avoirs conformément à l’autorisation unique donnée par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) le 16 Juin 2011. - vos données personnelles pourront également être utilisées dans le cadre d’un traitement de lutte contre la fraude à l’assurance, pour lequel la CNIL a autorisé JURIDICA à le mettre en œuvre, conformément à l’autorisation unique en date du 17 Juillet 2014. Ce traitement pouvant conduire, le cas échéant, à une inscription sur une liste de personnes présentant un risque de fraude. - en sa qualité d’assureur, JURIDICA peut effectuer des traitements de données relatives aux infractions, condamnations et mesures de sûreté soit au moment de la souscription du contrat d’assurance, soit en cours de son exécution ou dans le cadre de la gestion de contentieux conformément à l’autorisation unique donnée par la CNIL en date du 23 Janvier 2014. - les données à caractère personnel vous concernant peuvent être accessibles à certains des collaborateurs ou prestataires de l’assureur établis dans des pays situés hors de l’Union Européenne. Des garanties sont prises par JURIDICA pour assurer un bon niveau de protection de ces données. En vous rendant sur le site xxxxxxxx.xx, à la rubrique « données personnelles », vous trouverez plus de détails sur la finalité de ces accessibilités aux données, les pays de localisation des destinataires et sur les garanties de sécurité prises. En vous adressant à « JURIDICA - 1 Place Xxxxxxxxx Xxxxxx 78166 Marly le Roi Cedex », vous pouvez : - demander une communication, par voie postale, des renseignements sur « les données personnelles », - exercer votre droit d’accès et de rectification sur l’ensemble des données vous concernant.

  • Informatique et libertés L’OITPM collecte vos données. Ces données personnelles sont récoltées sur la base de votre consentement et de notre relation contractuelle. Elles ne sont utilisées que pour les finalités auxquelles vous avez consenties. En l’espèce vos données sont collectées dans le but d’assurer la gestion de la clientèle de l’OITPM. Les données personnelles collectées sont conservées pendant la durée de conservation légale relative à la finalité du traitement. Toutes les informations relatives à la collecte et à la conservation des données personnelles de nos Clients sont méthodiquement conservées dans un registre permettant de démontrer que notre établissement respecte les dispositions de la loi de janvier 1978 et du RGPD et qu’il exerce pleinement, en la matière, les responsabilités qui lui sont dévolues. Ce registre est tenu à jour et prend en compte toute les modifications intervenant dans le traitement. Les informations qui vous concernent sont destinées à l’OITPM qui s'engage à respecter les dispositions de la loi sur l'informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978). L’OITPM limite l’accès aux données personnelles vous concernant seulement au personnel habilité, soumis à des obligations de confidentialité adaptées, et dont leur contact avec ces données personnelles est justifié dans le cadre de leurs attributions. Vous acceptez que vous données personnelles soient transmises au prestataires en charge d’exécuter la prestation en vertu du contrat qui vous lie à l’OITPM. A compter du 25 mai 2018, en vertu des dispositions prévues aux articles 38, 39 et 40 de la loi de janvier 1978, chaque utilisateur dispose d’un droit d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification, pour des motifs légitimes, à la collecte et au traitement de ses données personnelles. Il est possible de demander à ce que ces données soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées. Ces droits peuvent être exercés en écrivant un courrier signé au délégué à la protection des données « Office intercommunal de tourisme Provence Méditerranée, Xxxxxxx Xxxxxx (confidentiel) 000 Xxxxxxxxx Xxxxx Xxxxx, CS 30536, 83041 TOULON Cedex 09 » ou par mail : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxx.xx, en joignant à votre demande une copie de votre pièce d’identité. A tout moment, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL selon les modalités indiquées sur son site (xxxxx://xxx.xxxx/xx).

  • REGLEMENT DES LITIGES 1. La présente convention est régie par la loi française.

  • Règlement des litiges En cas de difficultés relatives à l'interprétation ou à l'exécution du présent contrat, en cas de lacunes de celui-ci et, plus généralement, en cas de litiges, les parties conviennent de rechercher de bonne foi une solution. Artikel 12 -

  • INFORMATIQUE ET LIBERTES En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il est précisé que les données à caractère personnel recueillies sont obligatoires pour permettre l’adhésion et la gestion de l’assurance et, qu’à ce titre, elles feront l’objet d’un traitement dont le responsable est LA POSTE MOBILE, ce qu’acceptent les personnes sur lesquelles portent les données. Ces données pourront être utilisées pour les besoins de l’adhésion et de la gestion de l’assurance par LA POSTE MOBILE, LBPAI, et leurs prestataires auxquels elles sont contractuellement liées ; elles pourront être également utilisées pour les actions commerciales de LA POSTE MOBILE ou des sociétés du groupe auquel elles appartiennent sous réserve du consentement préalable exprès de l’Assuré. Elles pourront également être communiquées à des tiers pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires. Certains des destinataires mentionnés ci-dessus sont susceptibles d’être établis en dehors de l’Union Européenne et d’avoir accès à tout ou partie des Données et ce aux bonnes fins d’exécution des services souscrits. Les transferts des Données effectués en dehors de l’Union Européenne sont réalisés dans le respect des dispositions de la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée. Les personnes sur lesquelles portent les données acceptent que celles-ci soient exploitées et/ou communiquées selon les modalités précisées ci- avant. Les personnes dont les Données sont collectées disposent d'un droit d'accès aux Données les concernant, d’un droit de rectification et d’un droit d’opposition pour motifs légitimes, à ce que ces mêmes Données fassent l'objet d'un traitement. Elles peuvent s’opposer à leur utilisation à des fins de prospection, notamment, commerciale.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Préambule Lors de la Réservation du Bateau, le Locataire se voit communiquer le montant du dépôt de garantie dont il sera redevable en cas de sinistre. Il sera prélevé, en cas de sinistre et ce, qu’elle qu’en soit la cause, sur la carte bancaire donnée en garantie au moment de la Réservation. Il couvre tout dommage causé lors de la location, à savoir notamment le montant des réparations, les défauts de niveau de carburant, les retards de location, les frais d’expertise, la franchise d’assurance, les frais de dossiers et toute autre somme venant en dédommagement des préjudices subis. La Société ne peut en aucun cas garantir la solvabilité du Locataire. Le locataire a la possibilité de souscrire une assurance complémentaire de « Remboursement du dépôt de garantie en cas de sinistre » assuré par Axeria Insurance et proposée par Samboat au travers de sa plateforme. L’assurance est souscrite au moment de la validation du paiement par le Locataire En cas de sinistre faisant suite à la rétention du Dépôt de garantie par Samboat, l’assuré doit contacter le cabinet Gritchen Affinity dès qu’il en a connaissance et au plus tard dans un délai de 5 jours suivant le sinistre. Par courrier : En ligne : Par mail : Pour la prise en charge du Dépôt de garantie, l’Assuré doit fournir les justificatifs suivants :  La copie du contrat de location  Le copie des états des lieux de prise de possession du bateau et de restitution du bateau  La déclaration circonstanciée du sinistre ou la copie de l’éventuel constat amiable signée avec un tiers  La copie du dépôt de plainte en cas de vandalisme ou en cas de délit de fuite d’un tiers responsable  La copie de la facture acquittée du coût des réparations justifiant la somme payée du fait du sinistre garanti au titre du contrat Remboursement du dépôt de garantie en cas de sinistre et dont le Loueur tient responsable le Locataire  La copie du permis mer ou du permis fluvial lorsqu’ils sont obligatoires.

  • Principes généraux Le BENEFICIAIRE est seul responsable de son utilisation des JEUX DE DONNEES et plus généralement de tout contenu publié sur le DOMAINE. La Société ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage causé par l’utilisation de tout ou parties des JEUX DE DONNEES ou contenus publiés sur le DOMAINE. Il est également rappelé que tout site tiers notamment accessible par lien hypertexte, ou DOMAINE géré par la Société, auxquels peuvent accéder les UTILISATEURS via la PLATEFORME OPENDATASOFT ne sont pas sous la responsabilité d’OPENDATASOFT. La Société décline par ailleurs toute forme de responsabilité en cas : • d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du DOMAINE • d’usage du DOMAINE non conforme et non prévue aux présentes CGU • d’impossibilité d'accéder temporairement au DOMAINE lié à des opérations de maintenance technique ou des interruptions liées à la nature du réseau internet indépendantes de la Société • de JEUX DE DONNEES incomplets, non actualisés ou erronés • d’inadéquation du DOMAINE avec le matériel informatique et les logiciels utilisés par le BENEFICIAIRE dont lui seul a la charge d’apprécier la compatibilité. Il est expressément convenu entre les PARTIES que la Société est soumise à une obligation générale de moyens et qu’elle n’est tenue d’aucune obligation de résultat ou de moyen renforcé d’aucune sorte. Le BENEFICIAIRE pourra engager la responsabilité de la Société dès lors qu’il aura préalablement notifié par lettre recommandée avec Accusé de Réception le manquement allégué et que la Société n’aura pas répondu dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception de cette mise en demeure. En tout état de cause, il est rappelé que la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée qu’en cas de faute prouvée. Par ailleurs, du fait même de la nature du réseau Internet (interconnexion d’une multitude d’intervenants indépendants les uns des autres) nul ne peut garantir le fonctionnement global des réseaux de bout en bout. La Société ne saurait donc en aucun cas être tenue pour responsable d’un quelconque préjudice dont elle n’est pas directement à l’origine. En aucun cas la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée, quel que soit le type d’action intentée, pour un dommage indirect d’aucune sorte par exemple, et sans que la liste ne soit exhaustive, tout préjudice financier ou commercial, perte de bénéfice, trouble commercial, manque à gagner, préjudice d’un tiers, ou action intentée par un tiers contre le BENEFICIAIRE ainsi que leurs conséquences, liées aux présentes ou à leur exécution. Le BENEFICIAIRE est seul responsable de tout préjudice, direct ou indirect, matériel ou immatériel causé par lui-même ou un de ses préposés à la Société, à OPENDATASOFT ou à des tiers du fait de son utilisation de la PLATEFORME OPENDATASOFT du DOMAINE et des fonctionnalités associées. Il est expressément convenu entre les PARTIES que les stipulations de la présente clause continueront à s’appliquer même en cas de résolution des présentes constatée par une décision de justice devenue définitive.