EXECUTION DES PRESTATIONS. Les dates de départ et d'arrivée éventuellement communiquées par l’O.T.L. sont données à titre purement indicatif. Le donneur d’ordre est tenu de donner en temps utile les instructions nécessaires et précises à l’O.T.L. pour l’exécution des prestations de transport et des prestations accessoires et/ou des prestations logistiques. L’O.T.L. n'a pas à vérifier les documents (facture commerciale, note de colisage, etc.) fournis par le donneur d’ordre. Toutes instructions spécifiques à la livraison (contre remboursement, etc.) doivent faire l’objet d'un ordre écrit et répété pour chaque envoi et de l’acceptation expresse de l’O.T.L. En tout état de cause, un tel mandat constitue l’accessoire de la prestation principale du transport et/ou de la prestation logistique.
EXECUTION DES PRESTATIONS. Les dates de départ et d’arrivée éventuellement communiquées par l’O.T.L. sont données à titre purement indicatif. Le donneur d’ordre est tenu de donner en temps utile les instructions nécessaires et précises à l’O.T.L. pour l’exécution des prestations de transport et des prestations accessoires et/ou des prestations logistiques. L’O.T.L. n’a pas à vérifier les documents (facture commerciale, note de colisage, etc.) fournis par le donneur d’ordre. Toutes instructions spécifiques (hayon, contre remboursement, etc.) doivent faire l’objet d’un ordre écrit et répété pour chaque envoi et de l’acceptation expresse de l’O.T.L. En tout état de cause, un tel mandat constitue l’accessoire de la prestation principale du transport et/ou de la prestation logistique. Dans le cadre d’une annulation tardive (moins de 24 heures avant le chargement), l’O.T.L facturera au minimum 85% du transport commandé. Lors d’une annulation le jour même du chargement, l’O.T.L facturera 100% du transport initialement commandé.
EXECUTION DES PRESTATIONS. 4.1. Les dates de départ et d'arrivée des marchandises et/ou les dates annoncées de réalisation des prestations connexes, qu’elles soient ou non liées aux flux physiques éventuellement communiquées par M&M sont données à titre purement indicatif et ne peuvent en aucun cas engager sa responsabilité personnelle ou en tant que garant.
EXECUTION DES PRESTATIONS. 4.1 - Les dates de départ et d’arrivée des marchandises et/ou les dates annoncées de réalisation des prestations connexes, qu’elles soient ou non liées aux flux physiques, éventuellement communiquées par l’O.T.L., sont données à titre purement indicatif et ne peuvent en aucun cas engager sa responsabilité personnelle ou en tant que garant.
EXECUTION DES PRESTATIONS. Le donneur d'ordre est tenu de donner en temps utile les instructions nécessaires et précises à notre société pour l'exécution des prestations de transport. Notre société n'a pas à vérifier les documents (facture commerciale, note de colisage, etc.) fournis par le donneur d'ordre. Toutes instructions spécifiques à la livraison (contre remboursement, etc.) doivent faire l'objet d'un ordre écrit et répété pour chaque envoi, et de l'acceptation expresse de notre société. En tout état de cause, un tel mandat ne constitue que l'accessoire de la prestation principale de transport de la marchandise.
EXECUTION DES PRESTATIONS. Le signalement des problèmes (alertes) se fait en temps réel 24h/24h Les alertes correspondant à des problèmes, erreurs, anomalies n’ayant pas d’impact sur l’utilisation normale des équipements informatiques couverts par les utilisateurs sont prises en charge dans les heures ouvrables précisées dans l’article 3.1. Les alertes correspondant à des problèmes, erreurs, anomalies ayant un impact sur l’utilisation normale des équipements informatiques couverts par les utilisateurs sont prises en charge dans les heures ouvrables précisées dans l’article 3.1 et selon les délais précisés dans l’article 3.4.
EXECUTION DES PRESTATIONS. Les dates de départ et d'arrivée éventuellement communiquées par l’O.T.L. sont données à titre purement indicatif. Le donneur d’ordre est tenu de donner en temps utile les instructions nécessaires et précises à l’O.T.L. pour l’exécution des prestations de transport et des prestations accessoires et/ou des prestations logistiques. L’O.T.L. n'a pas à vérifier les documents (facture commerciale, note de colisage, etc.) fournis par le donneur d’ordre. Toutes instructions spécifiques à la livraison (contre remboursement, etc.) doivent faire l’objet d'un ordre écrit et répété pour chaque envoi et de l’acceptation expresse de l’O.T.L. En tout état de cause, un tel mandat constitue l’accessoire de la prestation principale du transport et/ou de la prestation logistique. Au cas où tout ou partie des prestations envisagées dans les présentes seraient interdites en vertu des lois ou règlements, notamment des Lois américaines, droit de l'Union Européenne ou des lois nationales (non limitativement énumérées), y compris, des lois et règlements relatifs à la lutte contre le terrorisme et les embargos, l’O.T.L. se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans encourir une quelconque responsabilité vis-à-vis du donneur d’ordre, d’annuler partiellement ou totalement la prestation concernée.
EXECUTION DES PRESTATIONS. L’ENTREPRISE CONTRACTANTE supporte la charge de tout ce qui est nécessaire à l’obtention du résultat attendu par FOURE LAGADEC quant bien même aucune mention n’en serait faite dans la spécification et notamment : - Fournir tous les outillages matériaux et matériels nécessaires ou utiles à l’exécution de sa prestation, - Réaliser toutes études préalables, notes de calculs, plans, nonobstant l’existence d’une spécification des prestations, - Définir et faire agréer ou contrôler l’adéquation de ses modes opératoires, - Assister aux réunions de coordination ou de travaux, en mettre en œuvre les conclusions, - Fournir dans les délais prescrits par FOURE LAGADEC toute information sur l’organisation, les méthodes et moyens envisagés pour l’exécution de la prestation, - Procéder au repli de ses installations dès la fin de la prestation, nettoyer ou remettre en état la zone de travail qui lui a été confiée, éliminer tous les déchets en décharge agréée et pouvoir en justifier, - Justifier à toute réquisition de FOURE LAGADEC de la qualité de ses prestations, de l’adéquation des moyens et méthodes employés, - Remettre avant la fin des travaux un dossier technique des prestations réalisées y compris les procès verbaux de contrôle sous une forme acceptable par FOURE LAGADEC et le Maître d’ouvrage, - Installer sa zone de travail de façon à n’entraîner aucune perturbation dans l’activité de FOURE LAGADEC, - Fournir les fluides et la force électrique, - Effectuer toute déclaration préalable auxquelles les prestations seraient soumises, - Procéder à l’enlèvement et l’élimination de ses déchets, - désigner un interlocuteur unique sur le site qui aura pouvoir d’engager l’ENTREPRISE CONTRACTANTE, - supporter sans supplément de prix ou de délai les interruptions de chantier décidées par le Maître d’ouvrage pour raisons de sécurité ou d’organisation des activités.
EXECUTION DES PRESTATIONS. Les dates de départ et d'arrivée éventuellement communiquées par l’O.T.L. sont données à titre purement indicatif. Le donneur d‟ordre est tenu de donner en temps utile les instructions nécessaires et précises à l‟O.T.L. pour l‟exécution des prestations de transport et des prestations accessoires et/ou des prestations logistiques. L‟O.T.L. n'a pas à vérifier les documents (facture commerciale, note de colisage, etc...) fournis par le donneur d‟ordre. Toutes instructions spécifiques à la livraison (contre remboursement, etc...) doivent faire l‟objet d'un ordre écrit et répété pour chaque envoi, et de l‟acceptation expresse de l‟O.T.L.. En tout état de cause, un tel mandat ne constitue que I „accessoire de la prestation principale du transport et/ou de la prestation logistique.
EXECUTION DES PRESTATIONS. 3.1 - Les dates de départ et d'arrivée éventuellement communiquées