Formules d’abonnement Clauses Exemplaires

Formules d’abonnement. Le co-worker « il était une fois » : Au tarif de 10€ HTVA/demi-journée, cette formule d’abonnement donne accès aux services suivants : • Accès aux espaces de coworking du TRAKK pour une journée durant les heures d’ouverture en semaine du hub créatif « TRAKK » • Accès à la plateforme de gestion centralisée « NEXUDUS » • Accès aux espaces communs du TRAKK : cafétaria, cuisine, zone chill out, sanitaires • Accès à la communauté TRAKK Au tarif de 100 € HTVA /mois, cette formule d’abonnement, souscrite sur base de 30 jours minimum, donne accès aux services suivants : • Accès aux espaces de coworking du TRAKK à raison de 5 jours/mois durant les heures d’ouverture en semaine du hub créatif « TRAKK » (soit 40h) • Accès à la plateforme de gestion centralisée « NEXUDUS » • Accès aux espaces communs du TRAKK : cafétaria, cuisine, zone chill out, sanitaires • Accès à la communauté TRAKK - Le co-worker « Beaucoup » : Au tarif de 150 € HTVA /mois, cette formule d’abonnement, souscrite sur base de 30 jours minimum, donne accès aux services suivants : • Accès aux espaces de coworking du TRAKK à raison de 10 jours/mois durant les heures d’ouverture en semaine du hub créatif « TRAKK » (soit 80h) • Accès à la plateforme de gestion centralisée « NEXUDUS » • Un casier personnel sous réserve de disponibilité • Accès aux espaces communs du TRAKK : cafétaria, cuisine, zone chill out, sanitaires • Accès à la communauté TRAKK - Le co-worker « Passionnément » : Au tarif de 200 € HTVA/mois, cette formule d’abonnement, souscrite sur base de 30 jours minimum, donne accès aux services suivants : • Accès aux espaces de coworking du TRAKK 24h/24 et 7j/7 • Accès aux salles de réunion (à l’exception de l’arène et de la « Creative Lab ») à raison de 8h/mois • Un casier personnel sous réserve de disponibilité • Accès à la plateforme de gestion centralisée « NEXUDUS » • Accès aux espaces communs du TRAKK : cafétaria, cuisine, zone chill out, sanitaires • Accès à la communauté TRAKK Cette formule est uniquement accessible au co-worker ayant déjà souscrit au moins 30 jours à la formule « co-worker un peu » ou « co-worker beaucoup ». - Le co-worker « En tribu » Au tarif de 160 € HTVA/mois/personne, cette formule d’abonnement, souscrite sur base de 3 mois minimum, accessible à partir de 2 personnes d’une même structure, donne accès aux services suivants : • Accès à l’espace de coworking du TRAKK au Rez-de-Sambre, dans un espace dédié, personnalisé par les soins de la « tribu », avec accord du BEP,...
Sample 1
Law Insider
+
Microsoft® Word Add-in

Get the Official Word Add-in

Open in AppSource
Add to Word Now
Formules d’abonnement. 2 types de formule sont proposées. A durée limitée: formules MFC 1 ou 3 mois, et formule PASS’ (si paiement comptant) - ou à durée illimitée (si paiement par prélèvement bancaire automatique) : formules PASS’. Une durée d’engagement minimum de 6 mois est appliquée sur les formules PASS’.
Sample 1
Formules d’abonnement. Foot in Five propose un abonnement en paiement mensuel sans engagement, d'une durée initiale d’un mois, puis reconduit tacitement pour une durée illimitée par périodes successives d’un mois ; le paiement se fera par l’intermédiaire de la plateforme de paiement « Stripe » qui prélèvera chaque mois sur la carte bancaire le montant dû à l’abonnement.
Sample 1
Formules d’abonnement. I.1 Terminal COYOTE
Sample 1
Formules d’abonnement. L’équipement et les services de base de chacune des formules sont décrits dans le document « Tarifs – Formule Télésurveillance Professionnels ».
Sample 1
Formules d’abonnement. L’équipement et les services de base de chacune des formules sont décrits dans les documents qui présentent les tarifs en vigueur.
Sample 1
Formules d’abonnement. Neoness propose 3 types d’abonnement Fitness : soit i) un abonnement en paiement immédiat du prix, au moment de la souscription, d’une durée de 12 mois ;
Sample 1
Formules d’abonnement 
Sample 1Sample 2Sample 3

Related to Formules d’abonnement

  • Fonctionnement 4.3.1 Le Comité de gestion se réunit :

  • Langue Dans l’hypothèse d’une traduction des présentes conditions générales dans une ou plusieurs langues, la langue d’interprétation sera la langue française en cas de contradiction ou de contestation sur la signification d’un terme ou d’une disposition.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB GRENELLE, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • Livraison La livraison du Véhicule a lieu dans les locaux du Concessionnaire Vendeur situé en France métropolitaine dont l’adresse est mentionnée sur le Site internet. La livraison aura lieu au plus tard à la date limite de livraison indiquée sur le Site lors de la Commande. Toutefois en cas de modification de la Commande sur demande du Client ainsi qu’en cas de force majeure telle que définie par la loi et la jurisprudence en vigueur ou d’un évènement tel qu’un incendie, une inondation, une réquisition, un conflit collectif du travail, etc., présentant les caractéristiques de la force majeure, chez le constructeur, ses fournisseurs ou ses sous-traitants, ou chez le Vendeur, la date limite de livraison précitée sera reportée de deux (2) mois. Les dates de livraison mentionnées sur le Site sont valables pour une commande le jour même. Le Concessionnaire Xxxxxxx prendra contact avec le Client par téléphone après la commande pour organiser un rendez-vous de livraison. Le Client est tenu de prendre livraison du Véhicule dans les quinze (15) jours suivant sa mise à disposition par le Vendeur. A défaut, le Vendeur pourra faire application des dispositions de l’article 8° ANNULATION ci- après. Le Client ayant passé commande sur le Site devra venir en personne prendre livraison du Véhicule sans pouvoir envoyer un représentant. Lors de la livraison, le Client devra présenter au Concessionnaire Vendeur une pièce d’identité officielle originale, dont le Concessionnaire Xxxxxxx prendra copie. La livraison donnera lieu à la signature par le Concessionnaire Xxxxxxx et le Client d’un bon de livraison dont chacun conservera un exemplaire. En cas de dépassement de la date limite de livraison précitée par le Vendeur, le Client pourra annuler la Commande du Véhicule conformément aux stipulations de l’article 8° ANNULATION ci-après.

  • Prix et paiement Sauf mention contraire, les prix indiqués s’entendent « Départ usine » (Incoterms 2020) (hors taxes), frais de transport non compris à la destination convenue, qui sont supportés par l’Acheteur. Le Vendeur se réserve le droit de réviser son barème de tarifs à tout moment avec un préavis de 1 mois à l’Acheteur. Sauf indication contraire, les prix révisés deviennent applicables à toutes les commandes facturées à compter de la date de mise en vigueur de ceux-ci. Les délais de paiement seront mentionnés sur la facture et commenceront à courir à compter de la date de facture. En acceptant ces conditions, l’Acheteur accepte le droit du Vendeur de déterminer unilatéralement les délais de paiement applicables à la commande, ce qui ne constitue ni ne nécessite d’amendement à la commande concernée. Aucune remise ne sera applicable pour tout paiement anticipé, excepté avec l’acceptation préalable par écrit du Vendeur. En cas d’insolvabilité, de faillite, de liquidation ou de procédure ou concordat similaire, ou de désignation d’un syndic de faillite, tous les soldes dus seront considérés dus et payables immédiatement. En cas de non-paiement, même partiel, de toute facture à sa date d’échéance, toutes les créances impayées devront être payées dans leur intégralité. En outre, des intérêts équivalents au taux de la BCE en vigueur à la date d’échéance avec 10 % en sus, qui ne doivent toutefois pas être inférieurs à 3 fois le taux d’intérêt en vigueur en France, seront appliqués aux paiements en retard sans préjudice du droit du Vendeur de réclamer le remboursement des coûts des procédures judiciaires et/ou d’obtenir une garantie financière pour le paiement et/ou de se prévaloir de la résiliation de toutes les commandes qui n’ont pas encore été livrées et de celles qui n’ont pas été payées.

  • Avertissement La présente fiche d’information vous est délivrée en application de l’article L. 112-2 du Code des assurances. Elle a pour objet d’apporter les informations nécessaires à une bonne compréhension du fonctionnement de la garantie de responsabilité civile dans le temps. Elle concerne les contrats souscrits ou reconduits postérieurement à l’entrée en vigueur le 3 novembre 2003 de l’article 80 de la loi n° 2003-706. Les contrats souscrits antérieurement font l’objet de dispositions particulières précisées dans la même loi.