Prestations complémentaires. Prise en charge de l’accompagnement d’un bénéficiaire âgé de moins de 15 ans • Conseil et avance de fonds en cas de vol, perte ou destruction de documents • Rapatriement des bagages à main et animaux de compagnie • Avance de fonds
Prestations complémentaires. Le Contrat ne couvre pas les prestations complémentaires préconisées par L’Editeur ou sollicitées par le Client pour répondre à ses besoins spécifiques. Ainsi, par exemple, les prestations de conseil et de formation feront l’objet d’un contrat séparé entre le Client et L’Editeur.
Prestations complémentaires. Dans le cadre du présent contrat le Producteur peut bénéficier, s’il le souhaite, de prestations proposées par le GRD. Ces prestations complémentaires sont facturées conformément au Chapitre 4 des Conditions Générales. Lors de la souscription du présent contrat, le Producteur peut demander à bénéficier d’une (ou plusieurs) de ces prestations. La(es) prestation(s) supplémentaire(s) figure(nt) dans les Conditions Particulières lorsqu’elle(s) présente(nt) un caractère récurrent. En cours d’exécution du présent contrat, le Producteur peut : ▪ Suspendre une (ou plusieurs) prestation(s) complémentaire(s) qu’il avait souscrite(s) ; ▪ Demander une (ou plusieurs) nouvelle(s) prestation(s) complémentaire(s). Dans le cas des prestations complémentaires à caractère récurrent, le Producteur doit adresser une demande au GRD, par tout moyen écrit. le GRD adresse au Producteur, une lettre précisant les choix du Producteur. Le Producteur doit retourner au GRD cette lettre avec mention écrite de son accord. Cette lettre vaut alors avenant au présent contrat. La notification prend effet au premier jour du mois qui suit sa réception par le Producteur.
Prestations complémentaires. Le Contrat ne couvre pas les prestations complémentaires préconisées par Sage ou sollicitées par le Client pour répondre à ses besoins spécifiques. Ainsi, par exemple, les prestations de conseil, de formation et de consulting feront l’objet d’un contrat séparé entre le Client et Sage ou le Revendeur Sage dûment certifié.
Prestations complémentaires. Le coût de chacune des prestations complémentaires ci-dessous mentionnées est précisé dans la fiche tarifaire Orange.
13.1. SMS/MMS
13.1.1. Le SMS permet à l’abonné de recevoir ou d’envoyer à toute autre personne disposant d’un téléphone mobile, un message écrit. L’envoi d’un SMS s’effectue à partir du téléphone mobile de l’abonné ou par l’intermédiaire d’un service opérateur.
13.1.2. Le MMS permet à l’abonné de recevoir ou d’envoyer des messages composés d’images et/ou de textes et/ou de sons. L’envoi d’un MMS par l’abonné s’effectue depuis un téléphone mobile compatible MMS vers une adresse e-mail ou un autre téléphone mobile compatible MMS. Lorsque l’abonné est destinataire d’un MMS et qu’il ne possède pas de téléphone compatible MMS, un SMS lui notifie l’arrivée du MMS qu’il peut consulter sur le site xxx.xxxxxx.xx. Le service MMS est un service dépendant du réseau, des caractéristiques des mobiles utilisés et des formats de contenus supportés.
13.1.3. Orange France pourra adresser à l’abonné des messages relatifs au service Orange par SMS et/ou par MMS. L’abonné qui ne souhaite pas recevoir ces messages peut en informer à tout moment son service clients Orange.
13.1.4. Pour recevoir un SMS et/ou un MMS, le téléphone mobile de l’abonné doit se trouver dans la zone de couverture du service Orange France et sous tension. Dans le cas contraire, la durée de conservation des messages est de 14 jours. Il appartient donc à l’abonné de les consulter dans ce délai, afin de ne perdre aucun message.
13.1.5. La carte SIM/USIM de l’abonné permet de mettre en mémoire jusqu’à 10 SMS. Les MMS reçus par l’abonné sur son téléphone mobile sont stockés dans la mémoire du téléphone mobile. Il appartient à l’abonné d’effacer régulièrement les SMS contenus dans sa carte SIM/USIM et les MMS contenus dans la mémoire de son téléphone.
13.1.6. Orange France ne saurait être tenue responsable de la perte ou de la dénaturation des SMS et/ou MMS déposés provoquée par une saturation de la mémoire de la carte SIM/USIM ou de la mémoire de son téléphone mobile. Sauf à en être l’expéditeur, Orange France n’est pas responsable du contenu des SMS et/ou MMS adressés à l’abonné.
13.1.7. Il appartient à l’abonné de recueillir le cas échéant les autorisations nécessaires à la reproduction de contenus en vue de leur envoi par SMS et/ou MMS. Orange France se dégage de toute responsabilité à cet égard.
13.1.8. L’abonnement au service Orange permet à l’abonné d’accéder aux services SMS + édités pa...
Prestations complémentaires. Le coût de chacune des prestations complémentaires ci-dessous mentionnées est précisé dans la fiche tarifaire de l’offre mobile Orange.
Prestations complémentaires. Des prestations complémentaires de nature technique (par exemple : prises de courant, sonorisation, décoration florale intérieure des Stands …) peuvent être souscrites par l’Exposant et feront l’objet d’un devis préalable. Toute demande d’augmentation de puissance électrique doit être adressée directement à l’Organisateur via le Guide/Dossier Technique au plus tard 6 semaines avant l’ouverture du Salon. Les installations doivent être conformes aux prescriptions de la Préfecture de Police. Elle interdit formellement l’emploi de fils souples, fils et câbles aluminium ou cuirassés, épissures. L’appareillage spécial pour tubes fluorescents basse tension doit être facilement accessible et placé sous carter métallique. Les prestations complémentaires seront réalisées dans les conditions et délais indiqués par l’Organisateur aux Exposants.
Prestations complémentaires. En dehors de la remesure des machines en cas d’alerte/alarme éventuellement négociée, toute mesure supplémentaire sera facturée 150 €/heure si elles ont lieu lors de la présence planifiée de l’ingénieur. Toute intervention en dehors de ce planning fera l’objet d’une offre spécifique.
Prestations complémentaires. Le Contrat ne couvre pas les prestations complémentaires préconisées par SAGE ou sollicitées par le Client pour répondre à ses besoins spécifiques. Ainsi, par exemple, les prestations de conseil, de formation et de consulting feront l’objet d’un contrat séparé entre le Client et SAGE.
Prestations complémentaires. Le présent contrat ne couvre notamment pas les prestations suivantes, qui donneront lieu à une facturation complémentaire suivant devis préalable: - la fourniture d’un Progiciel nouveau qui viendrait se substituer dans la gamme à un Progiciel existant, ce Progiciel nouveau présentant des différences sensibles de conception et/ou de programmation et/ou de fonctionnalités ; - Installation du Progiciel ou mise à jour du Progiciel, des patchs, et les déplacements nécessaires le cas échéant - Interventions sur site, - Prestations à distance ou télémaintenance, sauf dans le cadre des formules visées ci-dessus - Formations, - Assistance pour tout paramétrage d’éditions et de formats d’extraction et d’intégration de données, paramétrages spécifiques (paramétrages non fournis en standard dans le Progiciel) - Assistance ou réalisation de requêtes SQL, de script ou de nouvelles rubriques de Paie ou d’états Pilotés - Diagnostic technique de l’environnement et système d’exploitation - Assistance au développement d’application complémentaire - Réparation des bases de données Client. - tous travaux ou fournitures non explicitement mentionnés dans les présentes Conditions Générales Pour toute information complémentaire le Client pourra directement s’adresser aux services Sage. Par la souscription aux présentes Conditions Générales, le Client est réputé avoir pris connaissance et accepté l’ensemble des modalités d’exécution des services relevant de la formule à laquelle il a adhéré et figurant au document « Politique Générale d’Assistance Sage ».