Prestations complémentaires Clauses Exemplaires

Prestations complémentaires. Prise en charge de l’accompagnement d’un bénéficiaire âgé de moins de 15 ans • Conseil et avance de fonds en cas de vol, perte ou destruction de documents • Rapatriement des bagages à main et animaux de compagnie • Avance de fonds
Prestations complémentaires. Le Contrat ne couvre pas les prestations complémentaires préconisées par L’Editeur ou sollicitées par le Client pour répondre à ses besoins spécifiques. Ainsi, par exemple, les prestations de conseil et de formation feront l’objet d’un contrat séparé entre le Client et L’Editeur.
Prestations complémentaires. Dans le cadre du présent contrat le Producteur peut bénéficier, s’il le souhaite, de prestations proposées par le Distributeur. Ces prestations complémentaires sont facturées conformément au Catalogue des Prestations. Lors de la souscription du présent contrat, le Producteur peut demander à bénéficier d’une (ou plusieurs) de ces prestations. La(es) prestation(s) supplémentaire(s) figure(nt) dans les Conditions Particulières lorsqu’elle(s) présente(nt) un caractère récurrent. En cours d’exécution du présent contrat, le Producteur peut :  suspendre une (ou plusieurs) prestation(s) complémentaire(s) qu’il avait souscrite(s) ;  demander une (ou plusieurs) nouvelle(s) prestation(s) complémentaire(s). Dans le cas des prestations complémentaires à caractère récurrent, le Producteur doit adresser une demande au Distributeur, par tout moyen écrit. Le Distributeur adresse au Producteur une lettre précisant les choix du Producteur. Le Producteur doit retourner au Distributeur cette lettre avec mention écrite de son accord. Cette lettre vaut alors avenant au présent contrat. La notification prend effet au premier jour du mois qui suit sa réception par le Producteur.
Prestations complémentaires. Le Contrat ne couvre pas les prestations complémentaires préconisées par Sage ou sollicitées par le Client pour répondre à ses besoins spécifiques. Ainsi, par exemple, les prestations de conseil, de formation et de consulting feront l’objet d’un contrat séparé entre le Client et Sage ou le Revendeur Sage dûment certifié.
Prestations complémentaires. Le coût de chacune des prestations complémentaires ci-dessous mentionnées est précisé dans la fiche tarifaire Orange.
Prestations complémentaires. Le coût de chacune des prestations complémentaires ci-dessous mentionnées est précisé dans la fiche tarifaire de l’offre mobile Orange.
Prestations complémentaires. Des prestations complémentaires de nature technique (par exemple : prises de courant, sonorisation, décoration florale intérieure des Stands …) peuvent être souscrites par l’Exposant et feront l’objet d’un devis préalable. Toute demande d’augmentation de puissance électrique doit être adressée directement à l’Organisateur via le Guide/Dossier Technique au plus tard 6 semaines avant l’ouverture du Salon. Les installations doivent être conformes aux prescriptions de la Préfecture de Police. Elle interdit formellement l’emploi de fils souples, fils et câbles aluminium ou cuirassés, épissures. L’appareillage spécial pour tubes fluorescents basse tension doit être facilement accessible et placé sous carter métallique. Les prestations complémentaires seront réalisées dans les conditions et délais indiqués par l’Organisateur aux Exposants.
Prestations complémentaires. En dehors de la remesure des machines en cas d’alerte/alarme éventuellement négociée, toute mesure supplémentaire sera facturée 150 €/heure si elles ont lieu lors de la présence planifiée de l’ingénieur. Toute intervention en dehors de ce planning fera l’objet d’une offre spécifique.
Prestations complémentaires. Le Contrat ne couvre pas les prestations complémentaires préconisées par NAUTICONCEPT ou sollicitées par le Client pour répondre à ses besoins spécifiques. Ainsi, par exemple, les prestations de conseil, de formation et de consulting feront l’objet d’un contrat séparé entre le Client et NAUTICONCEPT.
Prestations complémentaires. Le présent contrat ne couvre notamment pas les prestations suivantes, qui donneront lieu à une facturation complémentaire suivant devis préalable: - la fourniture d’un Progiciel nouveau qui viendrait se substituer dans la gamme à un Progiciel existant, ce Progiciel nouveau présentant des différences sensibles de conception et/ou de programmation et/ou de fonctionnalités ; - Installation du Progiciel ou mise à jour du Progiciel, des patchs, et les déplacements nécessaires le cas échéant - Interventions sur site, - Prestations à distance ou télémaintenance, sauf dans le cadre des formules visées ci-dessus - Formations, - Assistance pour tout paramétrage d’éditions et de formats d’extraction et d’intégration de données, paramétrages spécifiques (paramétrages non fournis en standard dans le Progiciel) - Assistance ou réalisation de requêtes SQL, de script ou de nouvelles rubriques de Paie ou d’états Pilotés - Diagnostic technique de l’environnement et système d’exploitation - Assistance au développement d’application complémentaire - Réparation des bases de données Client. - tous travaux ou fournitures non explicitement mentionnés dans les présentes Conditions Générales Pour toute information complémentaire le Client pourra directement s’adresser aux services Sage. Par la souscription aux présentes Conditions Générales, le Client est réputé avoir pris connaissance et accepté l’ensemble des modalités d’exécution des services relevant de la formule à laquelle il a adhéré et figurant au document « Politique Générale d’Assistance Sage ».