Mobilité. Le Joueur prendra ses fonctions au Club situé à …………………….(ville(s) où se déroule(nt) les entrainements et les matchs à domicile), étant convenu que, compte tenu de la nature de l’activité et des nécessités de la compétition, le Joueur sera amené à exercer son activité hors de ce(s) lieu(x), en France et à l’étranger. Le Joueur s'engage à effectuer les déplacements dans le cadre des moyens arrêtés par le Club.
Mobilité. La JOUEUSE prendra ses fonctions au Club situé à ……………………(ville(s) où se déroule(nt) les entrainements et les matchs à domicile), étant convenu que, compte tenu de la nature de l’activité et des nécessités de la compétition, la JOUEUSE sera amenée à exercer son activité hors de ce(s) lieu(x), en France et à l’étranger. La JOUEUSE s'engage à effectuer les déplacements dans le cadre des moyens arrêtés par le Club.
Mobilité. 1 Les programmes de mobilité s’adressent aux étudiants de seconde partie et doivent être approuvés au préalable par le Doyen, sur proposition du Comité scientifique du Baccalauréat universitaire postulé et sur la base d’un contrat d’études. 2 Conformément au contrat d’études, seuls les crédits obtenus par un étudiant de la Faculté dans le cadre de programmes de mobilité sont reconnus par le Doyen et sont reportés dans le relevé de notes de l'étudiant. Les intitulés et les résultats obtenus dans le cadre du séjour de mobilité ne peuvent pas être notifiés dans le relevé de notes de l'étudiant. Ils peuvent donner lieu à des dispenses des enseignements équivalents du Plan d’études, conformément au contrat d'études.
Mobilité. 50. Étant donné que le Royaume-Uni a décidé que le principe de la libre circulation des personnes entre l'Union et le Royaume-Uni ne s'appliquerait plus, les parties devraient établir des arrangements en matière de mobilité, comme indiqué ci-après.
Mobilité. SHINE pourra changer votre lieu de travail sur le territoire suivant : région parisienne, sous réserve du respect d’un délai de préavis raisonnable sans que cela ne constitue une modification du présent contrat.
Mobilité. Nb de parking à vélo sécurisés EPCI tous les ans Avril 2021 Existence de pôle multimodal SCOT tous les ans Avril 2021 Existence de zone à faible émission NON RENSEIGNE CAUSE NON PERTINENT SUR CE TERRITOIRE
Mobilité. Votre contrat PRÉVI Util’Santé Retraités prend en charge, dans les conditions et limites de la formule choisie mentionnée dans le Bulletin d’Adhésion : - les prothèses autres que dentaires et auditives, - le grand appareillage (fauteuil roulant, lit médicalisé, etc.), - le petit appareillage (bas de contention, attelle, etc.). Un forfait par assuré permet de prendre en charge, selon la formule souscrite, et dans la limite du montant exprimé au sein du tableau de garanties mentionné dans le Bulletin d’Adhésion, l’achat d’un fauteuil roulant.
Mobilité. T 7 Volet Routier SI DEAL Guyane Mobilité – Volet routier Objet et descriptif du projet : Impact économique :
Mobilité. Seules sont prises en charge les prestations relevant de mesures organisées ou ordonnées par AXA.
Mobilité. Avec déménagement : Les dispositions de la Convention d’entreprise n°79 relatives à la mobilité géographique ainsi que toutes les autres mesures d’accompagnement (notamment la circulaire sur les frais de déplacement et le dispositif 1% logement) s’appliquent aux salariés de la filière. • Sans déménagement La situation des salariés souhaitant postuler sur des postes CST ou RST, sans déménager, sera étudiée au cas par cas afin d’offrir à chacun, la possibilité d’évoluer. Cela ne doit cependant pas remettre en cause la sécurité lors des déplacements domicile-travail. Pour cela les limites sont fixées à 50 kilomètres ou 40 minutes (en respectant les règles de sécurité et en privilégiant le parcours le plus sûr) entre le domicile et le lieu de travail. Si la nouvelle distance domicile-travail est supérieure à l’ancienne, le salarié aura le choix entre l’utilisation de son véhicule personnel (le différentiel kilométrique réel est payé en indemnités kilométriques en complément de la prime d’éloignement actuelle), et l’utilisation d’un véhicule ASF en fonction des possibilités. Cela ne concerne pas les salariés des PC Districts fusionnant avec les PC DRE. Pour eux, le système actuel de la prime d’éloignement est maintenu. Elle sera revue si nécessaire.