Modification d’une réservation Clauses Exemplaires

Modification d’une réservation. Les Réservations en ligne et les Contrats de location ne sont ni modifiables, ni annulables après la délivrance du Véhicule. Avant cette date, le Locataire peut solliciter par courriel (avec accusés de réception et de lecture) ou par courrier, auprès de l’Agence, une Annulation/ Modification. L’Annulation intervenant après la Réservation donne lieu à des frais variables selon la date à laquelle intervient la demande d’Annulation. Ces frais sont au minimum de 30€ TTC (Annulation plus de 72 heures avant le départ (sauf Véhicules Aller Simple : plus de trente jours)) et au maximum égal au montant versé lors du paiement effectué lors de la Réservation (Annulation moins de 72 heures avant le départ (sauf Véhicules Aller Simple : moins de cinq jours). En cas de demande de Modification, l’Agence fera ses meilleurs efforts pour satisfaire votre demande dans la limite de la disponibilité des Véhicules. Cependant et à cette occasion, de nouvelles conditions financières que Vous pourrez accepter ou non Vous seront proposées. Les modalités, délais et coûts de la demande d’Annulation/Modification figurent sur les Sites et aux Informations Générales.
Modification d’une réservation. Le Client pourra toujours demander la modification de sa réservation à l’Hôtel, en respectant la même procédure qu’en cas d’annulation prévue à l’article 3.3 ci-dessus. Toutefois, toute modification de réservation, qu’il s’agisse d’un séjour écourté, d’une date de séjour décalée, d’un nombre de personnes différent de celui prévu lors de la réservation ou de toute autre modification de la réservation initiale, entrainera les mêmes frais qu’en cas d’annulation, ainsi qu’il est prévu à l’article 3.3 ci-dessus. Le Client pourra souscrire tout contrat d’assurance lui permettant de voir pris en charge l’ensemble des frais d’annulation prévus aux articles 3.3 à 3.5 ci-dessus.
Modification d’une réservation. Toute modification de réservation doit être immédiatement communiquée au PRESTATAIRE par l’UTILISATEUR DEPOSANT et par l’UTILISATEUR ANNONCEUR. Toute demande de modification de réservation de l’UTILISATEUR DEPOSANT, portant notamment sur un allongement de la durée de stockage ou sur une modification de la surface de stockage, doit être envoyée par courrier électronique à l’auteur de l’annonce. Si l’UTILISATEUR ANNONCEUR refuse la modification de la réservation ou ne répond pas à la demande de modification, la réservation se poursuit dans les conditions initialement convenues. Si l’UTILISATEUR ANNONCEUR accepte la modification de la réservation, celle-ci se poursuit avec application des nouvelles conditions convenues. Aucune réduction de la surface de stockage initialement convenue ne peut toutefois entraîner de réduction du prix initialement convenu. L’UTILISATEUR ANNONCEUR a également le droit de demander une modification de la réservation. Toute demande de l’UTILISATEUR ANNONCEUR de modification de la réservation de l’UTILISATEUR DEPOSANT, portant notamment sur un allongement de la durée de stockage ou sur une modification de la surface de stockage, doit être envoyée par courrier électronique à l’UTILISATEUR DEPOSANT et au PRESTATAIRE. Si l’UTILISATEUR DEPOSANT refuse la modification de la réservation ou ne répond pas à la demande de modification, la réservation se poursuit dans les conditions initialement convenues. Si l’UTILISATEUR DEPOSANT accepte la modification de la réservation, celle-ci se poursuit avec application des nouvelles conditions convenues. Aucune réduction de la surface de stockage initialement convenue ne peut toutefois entraîner de réduction du prix initialement convenu.
Modification d’une réservation. Aucune pénalité pour toute réservation modifiée 48 (quarante-huit) heures avant le début de la période d'utilisation (dans la période de validité du forfait acheté). Dans le cas contraire, si la réservation n'est pas honorée, celle-ci sera due totalement de plein droit.
Modification d’une réservation. Toute demande de modification d’une réservation doit être formulée auprès de l’hôtel- par téléphone 00 00000000 uniquement en cas de réservation en direct. L’hôtel ne pourra rien faire si vous avez réservez par Booking, expedia, ou autres Les demandes de modifications peuvent entraîner, le cas échéant, l’application des conditions d’annulation. En cas de force majeure ou en raison de circonstances exceptionnelles, l’hôtel se réserve le droit d’héberger les clients dans un hôtel proche de catégorie équivalente, sans aucune modification tarifaire.

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  • Durée et résiliation Le Contrat-Cadre est conclu pour une durée indéterminée. Il entre en vigueur à compter de son acceptation par le Titulaire. Ce dernier peut à tout moment et moyennant le respect d’un préavis de trente (30) jours calendaires, procéder à la résiliation du Contrat-Cadre. Le Prestataire peut à tout moment procéder à la résiliation du Contrat-Cadre, moyennant le respect d’un préavis de deux (2) mois. Dans ce cas, les frais régulièrement imputés au titre des Services de paiement seront dus par le Titulaire au prorata de la période échue à la date de résiliation. Au-delà de six (6) mois, le Contrat-Cadre peut être résilié sans frais. Dans les autres cas, des frais de résiliation peuvent éventuellement s’appliquer, conformément aux Conditions tarifaires. Chaque Partie doit, pour ce faire, adresser sa notification de résiliation des présentes à l’autre Partie, par lettre recommandée avec accusé de réception, à l’adresse postale et email indiquée dans les Conditions Générales du Site. En conséquence, l’ensemble du Contrat-Cadre est résilié et le Compte de paiement est clôturé. Le crédit du Compte sera transféré dans un délai de treize (13) mois sur le Compte bancaire du Titulaire après déduction des frais dus et payables au Prestataire. Si le crédit du Compte de paiement dépasse le plafond indiqué dans les Conditions tarifaires, le montant dépassant ce plafond sera viré dans les trente (30) jours suivant la date d’effet de la résiliation sur le compte bancaire du Titulaire après déduction des frais dus et payables au Prestataire. Le Prestataire est déchargé de toute obligation dès lors qu’il aura confirmé au Titulaire le virement sur le compte bancaire indiqué. En cas de manquements graves, fraude, ou impayés de la part du Titulaire, le Prestataire se réserve le droit de suspendre ou résilier les présentes par l’envoi d’un email accompagné d’une lettre recommandée avec avis de réception sans motif ni préavis. Il est prévu que le Contrat-Cadre sera automatiquement résilié en cas de circonstances nouvelles affectant la capacité d’une Partie à s’engager au titre des présentes.

  • Modifications SAP applique les mesures techniques et organisationnelles définies dans l'Appendice 2 à l'ensemble des clients SAP hébergés sur le même Centre de données et bénéficiant du même Service Cloud. SAP peut modifier les mesures définies dans l'Appendice 2, à tout moment, sans préavis, tant que ces dernières conservent un niveau de sécurité comparable ou renforcé. Les mesures individuelles peuvent être remplacées par de nouvelles mesures ayant la même finalité dès lors qu’elles ne diminuent pas le niveau de sécurité assurant la protection des Données à caractère personnel.