Normes de qualité Clauses Exemplaires

Normes de qualité. Teneur en huile : base 44% tolérance/bonus 1.5%:1 ; ce qui signifie que, pour chaque pourcent (ou fraction de pourcent) en dessous de 44%, le Vendeur remboursera à ADM 1,5% du prix par tonne contractuel. Pour chaque pourcent (ou frac- tion de pourcent) au-delà de 44%, ADM versera au Vendeur un bonus égal à 1,5% du prix du contrat.
Sample 1Sample 2See All (6)
Law Insider
+
Microsoft® Word Add-in

Get the Official Word Add-in

Open in AppSource
Add to Word Now
Normes de qualité. La nature et la qualité des services et du marketing de l'Instructeur utilisant les Marques doit respecter les normes définies par Zumba (i) dans les manuels et séances de formation des instructeurs ; (ii) sur xxx.xxxxx.xxx ; (iii) dans les consignes d'utilisation de la marque Zumba ; et (iv) dans ce Contrat. L'Instructeur doit coopérer avec Zumba afin de faciliter le contrôle de Zumba vis-­‐à-­‐vis de la nature et de la qualité du marketing et des services de l'Instructeur, de permettre l'observation des cours de Zumba de l'Instructeur ou de ses événements approuvés, de se conformer rapidement à toutes les instructions en provenance de Zumba, et de fournir à Zumba des éléments prouvant le respect de ce Contrat.
Sample 1Sample 2
Normes de qualité. Humidité : base : 9% d’humidité maximum : entre 9% et 6% = 0,5% :1 ; ce qui signifie que, pour chaque pourcent (ou fraction de pourcent) en dessous de 9% et jusqu’à 6%, ADM ver- sera un bonus égal à 0,5% du prix du contrat. Les Biens dont la teneur en eau est inférieure à 6% seront traités, s’agissant de la qualité, comme du colza avec 6% d’humidité. Les Biens avec une humidité supé- rieure à 9% seront réputés non secs et pourront être rejetés.
Sample 1
Normes de qualité. 1. Les PPAQ utilisent les services de l’Agent exclusif pour effectuer les tâches de vérification de la qualité et de classement du Produit en Citerne (réf. article 8.01) 2. L’Agent exclusif doit réaliser les tests de qualité et s’assurer que chaque Citerne du Produit respecte les normes de concentration minimale et/ou maximale de l’article 3 avant de procéder au déchargement de la Citerne. 3. Le Produit vérifié doit respecter les normes suivantes : Eau d’érable 1,9 à 2,8 ° Brix Eau d’érable 3,0 à 35,0 ° Brix Microfiltration à l’érablière ≤ 0.8 µ ≤ 0,8 µ * * Les PPAQ feront tout leur possible pour livrer une eau d’érable 3-35 Brix ayant fait l’objet d’une microfiltration de 0,45 µ selon la disponibilité et le bon fonctionnement de l’équipement disponible. ATP/AquaSnap ≤ 2000 URL/0,1 µL ≤ 5000 URL/0,1 µL Température ≤ 12 °C ≤ 14 °C Turbidité ≤ 2 UTN ≤ 40 UTN Degré Brix de 1,9 à 2,8 ° Brix (± 0,21) de 3,0 à 35,0 ° Brix 2 pH de 6,6 à 7,5 de 6,6 à 7,5
Sample 1
Normes de qualité. Payflip fera de son mieux pour fournir les Services décrits à l’article 4.1. Payflip apportera le soin et l’attention nécessaires aux Services fournis et la qualité professionnelle et technique de tous les Servi- ces sera conforme aux normes industrielles applicables. L’outil Payflip est développé au mieux de ses possibilités en conformité avec les règles belges applicables en matière de droit (para)fiscal et de droit du travail, ainsi qu’avec les interprétations administratives connues et applicables au public. Néanmoins, Payflip peut, sans être redevable d’une quelconque indemnité, mais moyennant notification préalable au Client, interrompre les Services dans le but de les maintenir ou de les améliorer, ou lorsque la suspension des Services vise à prévenir ou à inhiber des activités illégales ou non autorisées.
Sample 1
Normes de qualité a) Le Prestataire s’engage à fournir les Services conformément aux Normes de Qualité d’ACOLAD (voir Annexe 1), ainsi que conformément aux exigences du Client énoncées dans le Bon de Commande et/ou aux exigences supplémentaires d’ACOLAD pour un projet/une commande spécifique si cela a été stipulé séparément. b) Le Prestataire s’engage à vérifier son travail avant la livraison, en termes d’exhaustivité, d’orthographe (y compris la vérification automatique de l’orthographe), de ponctuation, de cohérence de la terminologie, de respect de la terminologie spécifiée ainsi que d’exactitude du contenu; et à apporter toute modification nécessaire pour que la livraison réponde aux exigences des Normes de Qualité d’ACOLAD (voir Annexe 1). c) Le Prestataire devra informer ACOLAD de toute mise à jour de la terminologie existante qui serait nécessaire et devra apparaître sur les bases de données terminologiques d’ACOLAD. d) Le Prestataire s’assure que la mise en page des documents qu’il livre est conforme à la mise en page du fichier source, à l’aide des moyens techniques précisés dans les instructions, et aux frais convenus avec ACOLAD. e) Les Outils de TAO (Traduction assistée par ordinateur), y compris, mais sans s’y limiter, les outils de Mémoire de Traduction (TM), les outils de Gestion Terminologique et les outils d’Assurance de la Qualité, peuvent être utilisés, sauf indication contraire d’ACOLAD. f) Toutefois, le Prestataire reconnaît que les Outils de XXX sont soumis aux restrictions de l’Article « Confidentialité ». Le Prestataire est seul responsable en cas d’utilisation illégale ou inappropriée de ces outils. x) Xx XXXXXX partage des mémoires de traduction avec le Prestataire, le Prestataire ne devra utiliser ces mémoires que pour des travaux commandés dans le cadre du présent Contrat. h) Pour des raisons de confidentialité, de traçabilité et de qualité, il est strictement interdit au Prestataire d’utiliser un outil de traduction automatique ou tout type de système de traduction automatique, qu’il soit utilisé en ligne ou non, sauf indication contraire de la part d’ACOLAD. Si la traduction automatique est demandée par XXXXXX, le Prestataire s’engage à travailler exclusivement avec le contenu de la traduction automatique fourni par ACOLAD. i) Lors de la prestation des Services linguistiques, le Prestataire garantit que les Services sont exécutés par des professionnels ayant un niveau de langue maternelle dans la langue cible et qu’ils respectent les exigences ...
Sample 1
Normes de qualité. Le Membre répertorié doit maintenir la conception, la qualité et la fabrication des produits en conformité avec les normes en vigueur, ou comme ces normes peuvent être changées, et comme incorporées dans les échantillons et les documents fournis pour évaluation et inspection par IAPMO EGS. En outre, le Membre répertorié ne fera aucune modification substantielle des matériaux, du processus de fabrication, du marquage ou de la conception du produit sans l’autorisation préalable écrite de IAPMO EGS. Tel qu’utilisé dans le présent paragraphe 14, le terme « modification substantielle » signifie tout changement qui fausserait toute information figurante sur le Certificat d’inscription (ou dont on pourrait raisonnablement en juger qu’il cause le produit à ne pas être conforme aux normes applicables pour le produit indiqué dans le Certificat d’inscription) et le Membre répertorié accepte que (a) de nouveaux dessins, tests et échantillons des produits peuvent être nécessaires à la suite de ces modifications substantielles; (b) toute modification substantielle du produit d’origine qui n’est pas autorisée par IAPMO EGS après l’acceptation et l’inscription par IAPMO EGS entraînera automatiquement la radiation du produit jusqu’à cette approbation écrite soit reçue; (c) une nouvelle demande, des frais supplémentaires et des rapports de test peuvent être nécessaires advenant une telle radiation.
Sample 1
Normes de qualité. Les normes de qualité convenues sont : - Couleur et calibre homogènes - Sans corps étrangers (ni pierres, ni écailles, ni sables) - Taux d’humidité 12% maximum - Graines saines (non perforées et exempt de parasite) Le vendeur s’engage à annoncer immédiatement les écarts de qualité, de quantité et d’autres éléments liés au produit à l’acheteur et au PRODUCTEUR avant l’enlèvement. L’acheteur fera savoir valoir directement au vendeur et au PRODUCTEUR tout défaut sur le produit. En cas de non-conformité aux normes, l’acheteur peut suspendre l’enlèvement du sésame jusqu’au moment du rétablissement de la situation normale. En ne déposant pas de réclamation au moment de la prise de la livraison, l’acheteur reconnaît la conformité du produit aux normes de qualité.
Sample 1

Related to Normes de qualité

  • Droit applicable et juridiction compétente Sauf en cas d'application d'une loi d’ordre public (laquelle ne s'appliquera que dans les strictes limites de son objet), il est expressément stipulé que le Contrat-cadre est soumis à la loi française et que tout litige entre les Parties au titre de ce dernier sera soumis à la juridiction des tribunaux français compétents.

  • Localisation - DGF 2023 Intervenants Objet de la demande Subventions 2022 Quantité Coût du projet Dép retenues Subv. sollicitée Subv. prévue Décision

  • Mesures de sécurité Le Responsable du Traitement et le Sous-Traitant doivent mettre en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté aux éventuels risques. Les mesures de sécurité mises en place sont détaillées dans la politique de protection des données de 3DS OUTSCALE. 3DS OUTSCALE s’engage notamment à mettre en œuvre les mesures de sécurité prévues par la certification ISO 27001. Le CLIENT reste seul responsable de la sécurité des systèmes qu’il met en place dans le cadre de l’utilisation des Services (pare feu, mises à jour, gestion des droits d’accès...). Dans le cadre des présentes CGV, 3DS OUTSCALE met à la disposition du CLIENT les informations nécessaires (notamment la Déclaration d’Applicabilité) pour que ce dernier puisse évaluer la conformité des Prestations 3DS OUTSCALE à ses exigences de sécurité.

  • Divulgation relative aux Signatures et aux Dossiers électroniques Accepté: 11/09/2023 11:44:26 ID: 64e4aa10-79b6-4597-b7f3-48708dbd9260

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.

  • Délais de livraison 10.1.- Sauf indication contraire dans l’offre du Fournisseur, tous les délais de livraison ou de finalisation établis commenceront à courir à compter de la Date d’Effet du Contrat, et seront réputés être de simples estimations qui n’entraînent aucune obligation contractuelle à l'égard du Fournisseur. Les retards de livraison ne donneront droit à aucune indemnisation ou demande de pénalités en faveur du Client pour les dommages subis. 10.2.- Si le Fournisseur présente un retard de livraison ou est empêché d’exécuter ses obligations nées du Contrat en raison d'un acte ou d'une omission de la part du Client ou de ses mandataires (y compris sans s'y limiter le fait de ne pas fournir les spécifications et/ou les plans correctement dimensionnés et/ou toute autre information pouvant raisonnablement être demandée par le Fournisseur pour exécuter ses obligations nées du Contrat avec diligence), le délai de livraison ou de finalisation ainsi que le Prix Contractuel seront révisés en conséquence. 10.3.- En cas de retard de livraison qui est dû à un acte ou une omission du Client ou qui résulte d’une demande de ce dernier, ou si après avoir été notifié de la livraison imminente des Marchandises du Client refuse la livraison et ne donne aucune instruction opportune pour leur acheminement, le Fournisseur sera autorisé à transporter les Marchandises et à les stocker dans un entrepôt adapté, à la charge du Client. La livraison sera réputée effectuée lors de l’entreposage des Marchandises en magasin moyennant transfert du risque lié aux Marchandises au Client, et ce dernier devra payer le prix correspondant au Fournisseur. POUR LES COMMANDES DE MOTEURS : Lorsque le Fournisseur informe le Client que la commande ou les marchandises sont prêtes à être expédiées, le Client dispose de 7 jours calendaires pour organiser le transport. Si, au bout 7 jours calendaires, le Client n'a pas récupéré les marchandises, le Fournisseur les facturera au client aux conditions "Ex-Works" et les stockera dans les locaux du Fournisseur. Le stockage de ces marchandises sera facturé au Client au prix officiel en vigueur pour la location d'une surface ou d'un espace. Si au bout de 30 jours calendaires, le Client n'a pas récupéré les marchandises, le Fournisseur pourra annuler la commande et envoyer une note de crédit au Client (à l'exception des frais d'annulation, qui s'élèvent à 10 % de la valeur totale de la commande concernant les commandes de MOTEURS). 10.4.- Le Fournisseur indiquera sur les devis le délai de livraison des produits pour chaque lot ou pour l’ensemble du service ou de la prestation. Le délai ne pourra en aucun cas être considéré comme un accord ferme s'il n’est pas désigné comme tel dans le devis. À la réception de la confirmation écrite de la commande et de ses éventuelles modalités, le Fournisseur confirmera le délai de livraison ou en fixera un nouveau. À défaut de recevoir dans les meilleurs délais des nouvelles du Client, le délai de livraison sera réputé être accepté. 10.5.- Le Fournisseur se réserve la possibilité de refuser une commande si les produits ne sont pas disponibles ou en stock. Dans ce cas, il en informera le Client dans les meilleurs délais. 10.6.- Le Fournisseur ne sera pas responsable en cas de retard de livraison de tout ou partie des marchandises dû à un événement de force majeure tel que les catastrophes naturelles, les restrictions légales, les grèves, les événements climatiques, etc. ou à tout autre événement indépendant de sa volonté. Dans ce cas, le délai de livraison pourra être prolongé d’une durée égale à la durée de l’événement de force majeure à l’origine d'un tel retard. Toutefois, si une telle durée excède six mois, le Fournisseur pourra annuler les lots non expédiés en le notifiant préalablement au Client. 10.7.- Dans le cas de travaux ou de produits fabriqués par le Fournisseur, le devis ou la confirmation de commande qui fixe le délai devra toujours mentionner le fait que la totalité des produits intégrés seront livrés par les fournisseurs aux dates initialement prévues pour en permettre la fabrication. Le Fournisseur se réserve le droit de modifier le prix de vente convenu si pour respecter le délai de livraison initialement prévu et avec l’accord du Client, il est tenu remplacer un produit par un autre produit ayant les mêmes caractéristiques mais plus coûteux.

  • Langue du contrat Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

  • Intégralité du Contrat 18.1 Vous convenez que le présent Contrat et les informations qui y sont incorporées par renvoi (y compris la référence aux informations contenues dans une adresse URL ou des conditions générales mentionnées), conjointement avec la commande applicable constituent le contrat complet pour les Services que Vous avez commandés et remplacent tous les contrats ou toutes les déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou oraux, concernant ces Services. 18.2 Il est expressément convenu que les conditions du présent Contrat et toute commande d’Oracle prévaudront sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat électronique ou autre document non-Oracle similaire et aucune des conditions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document non Oracle n’est applicable aux Services commandés. En cas de conflit entre les conditions d’une commande et celles du Contrat, la commande prévaut ; néanmoins, sauf indication contraire dans une commande, les conditions du Contrat de Traitement des Données prévaudront sur les termes contradictoires d’une commande. Le présent Contrat et les commandes ne pourront être modifiés et les droits et restrictions ne pourront être modifiés ou faire l’objet d’une renonciation sauf par un écrit signé ou par un accord en ligne de la part des représentants mandatés par Xxxx et par Oracle ; toutefois, Oracle peut mettre à jour les Caractéristiques des Services, y compris en publiant des documents mis à jour sur les sites Web d’Oracle. Aucune stipulation pour autrui en faveur d’un tiers bénéficiaire n’est créée par le présent Contrat.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • FORMATION DU CONTRAT Toute commande en ligne suppose l'adhésion sans restriction ni réserve du client aux présentes conditions générales de vente, lesquelles sont visibles sur les pages du site Internet www.tourisme- xxxxxxxxx.xxx de l'Office de Tourisme, à l'aide d'un lien hypertexte et donc consultables à tout moment. Si le client ne s’estime pas suffisamment informé sur les caractéristiques des prestations qu’il souhaite commander, il peut préalablement à toute passation de commande, solliciter des informations complémentaires sur ces prestations auprès de l’Office de Tourisme. En passant commande, le client reconnaît implicitement avoir obtenu toutes les informations souhaitées sur la nature et les caractéristiques des prestations commandées. Le contrat de prestations devient ferme et définitif lorsque le client a validé la page « Panier » du site Internet sur laquelle figure le récapitulatif des prestations commandées et a procédé au paiement de l’intégralité du prix des prestations commandées. Tant que ces conditions ne sont pas remplies, le contrat de prestations ne sera pas considéré comme formé et l’Office de Tourisme ne sera nullement tenu de réaliser les prestations commandées. La validation de la page « Panier » du site Internet et le paiement de l’intégralité du prix des prestations commandées pourront être effectués avant midi le jour de l’arrivée à Collioure. Dès lors que le contrat de prestations sera formé dans les conditions ci-dessus décrites, celui-ci ne pourra plus faire l’objet d’aucune modification ou annulation par le client, sous réserve des dispositions inhérentes au droit de rétractation dont il bénéficie ou par l’Office de Tourisme, sauf accord entre les parties, sauf dans les conditions ci-après stipulées dans les présentes conditions générales de vente et sauf cas de force majeure.