Opérations de change Clauses Exemplaires

Opérations de change. Si vous utilisez le compte pour effectuer des achats ou obtenir des avances de fonds en dollars US, en euros, en livres sterling, en dollars australiens ou en pesos mexicains, la devise sera directement convertie en dollars canadiens avant l’imputation au compte. Si vous utilisez le compte pour effectuer des achats ou obtenir des avances de fonds dans n’importe quelle autre devise, celle-ci sera d’abord convertie en dollars US et ensuite en dollars canadiens avant l’imputation au compte. Les montants en devises portés au crédit du compte seront aussi convertis directement en dollars canadiens, ou d’abord en dollars US et ensuite en dollars canadiens, selon la devise visée comme il est indiqué précédemment. Dans le cas des opérations de débit, la devise sera convertie en appliquant un taux établi par VISA, plus un pourcentage fixe comme l’indique la déclaration. Dans le cas des opérations de crédit, la devise sera convertie en appliquant un taux établi par VISA, moins un pourcentage fixe comme l’indique la déclaration. Par conséquent, dans le cas des opérations de crédit effectuées à l’égard d’opérations de débit connexes antérieures, le montant en dollars canadiens crédité sera, la plupart du temps, inférieur au montant en dollars canadiens initialement débité du compte. Le taux utilisé correspondra au taux en vigueur à la date d’inscription de l’opération au compte, et il pourrait différer du taux en vigueur à la date de l’opération. Lorsque nous convertissons une opération, l’opération figurant sur votre relevé peut dans certains cas avoir été arrondie à la cinquième décimale près, même si nous avons employé le mode de calcul détaillé expliqué ci-dessus.
Opérations de change. Si vous utilisez le compte pour effectuer des achats ou obtenir des avances de fonds en dollars US, en euros, en livres sterling, en dollars australiens ou en pesos mexicains, la devise sera directement convertie en dollars canadiens avant l’imputation au compte. Si vous utilisez le compte pour effectuer des achats ou obtenir des avances de fonds dans n’importe quelle autre devise, celle-ci sera d’abord convertie en dollars US et ensuite en dollars canadiens avant l’imputation au compte. Les montants en devises portés au crédit du compte seront aussi convertis directement en dollars canadiens, ou d’abord en dollars US et ensuite en dollars canadiens, selon la devise visée comme il est indiqué précédemment.
Opérations de change. Le taux de change à six décimales indiqué sur votre relevé est établi en divisant le montant en dollars canadiens ($ CA) converti, arrondi au cent le plus près, par le montant en devises de l’opération. Il pourrait différer du taux de référence initial en raison de cet arrondissement. Le montant en $ CA porté à votre compte est établi en appliquant une majoration de 2,5 % au taux de référence. Certaines opérations de change sont converties directement en $ CA, tandis que d’autres peuvent d’abord être converties en $ US, puis en $ CA. Dans l’un ou l’autre des cas, le taux de référence correspondra au taux de change réel appliqué au moment de la conversion ; il est en général fixé quotidiennement. Pour connaître le taux de référence initial établi par Visa ou Mastercard au moment où une opération a été convertie, veuillez nous appeler au 1-800 ROYAL® 1-2 (1 800 769-2512). Si vous payez des intérêts sur votre compte, des intérêts seront également facturés sur la valeur intégrale de vos achats en devises étrangères, telle qu’elle est établie au moyen de notre taux de change. Si vous êtes titulaire d’une carte Visa Or en dollars US, les opérations sont indiquées en dollars US ; les mêmes principes s’appliqueront si une somme est portée à votre compte dans une autre devise que le dollar US.
Opérations de change. Les coupures livrées pour les devises pourraient différer de celles que vous avez demandées et dépendent de la disponibilité des coupures.
Opérations de change. Les opérations en devises font l’objet d’une conversion en dollars canadiens à un taux de change égal au taux de référence que la Banque Royale du Canada doit effectivement payer à la société émettrice de la carte le jour même où nous inscrivons l’opération au compte de carte, majoré de 2,5 %. Il est important d’enregistrer votre carte à l’adresse xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx. Vous devez enregistrer votre carte pour nous permettre de la remplacer en cas de perte ou de vol. Cette mesure renforce votre sécurité en empêchant un fraudeur d’enregistrer votre carte et en réduisant ses chances d’accéder à votre solde et aux renseignements sur vos opérations. De plus, certains détaillants ne vous permettront d’effectuer des achats en ligne que si vous avez enregistré votre carte.
Opérations de change. À l’exception de la carte Commerciale en dollars US, qui est facturée en dollars US, toutes les opérations inscrites dans un relevé de compte sont facturées en dollars canadiens. Le taux de change à six décimales indiqué sur un relevé de compte est établi en divisant le montant en dollars canadiens converti (CAD), arrondi au cent le plus près, par le montant dans la devise de l’opération. Il pourrait différer du taux de référence initial en raison de cet arrondissement. Le montant en CAD porté au compte de titulaire de carte ou au compte VPA est établi en appliquant une majoration de 2,5 % au taux de référence. Certaines opérations de change sont converties directement en $ CA, tandis que d’autres peuvent d’abord être converties en $ US, puis en $ CA. Dans l’un ou l’autre cas, le taux de référence correspondra au taux de change réel appliqué au moment de la conversion ; il est en général fixé quotidiennement. Le taux de référence initial au moment où une opération a été convertie peut être obtenu en allant à xxxx.xxx/xxxxxxxx. Si des intérêts sont imputés au compte de titulaire de carte ou au compte VPA, ils le seront sur la valeur intégrale des achats dans une autre devise, telle qu’établie au moyen du taux de change de la Banque Royale. Dans le cas de la carte Commerciale en dollars US, les opérations sont indiquées en dollars US ; les mêmes principes s’appliquent si une somme est portée au compte dans une devise autre que le dollar US. Pour toute question, veuillez communiquer avec la Banque Royale.
Opérations de change. Selon l’article 5.2, si un instrument exige que des fonds soient convertis dans une autre monnaie, Banque Royale pourra convertir l’instrument ou les fonds dans la monnaie pertinente au taux de change applicable qu’elle fixe à cette fin à sa discrétion, à moins qu’elle n’en convienne autrement par écrit. Banque Royale peut débiter tout compte du client des fonds requis aux fins de la conversion et des frais connexes. Banque Royale n’assume aucune responsabilité à l’égard des pertes liées au change, y compris les pertes découlant d’une modification de son taux de conversion entre la date à laquelle l’instrument est converti par elle et la date à laquelle l’instrument est livré, reçu, traité ou renvoyé. Le client assume l’entière responsabilité des pertes liées à la conversion de monnaies, y compris les pertes découlant de la modification du taux de conversion de Banque Royale et toute diminution de la valeur ou du montant d’un instrument causée par une modification défavorable de ces taux. Il incombe au client de vérifier que la conversion des images respecte les présentes modalités. Tout crédit provisoire porté à un compte sera modifié, et Banque Royale pourrait débiter ou créditer le compte dans la mesure nécessaire pour refléter le montant des fonds convertis et déduire les frais de conversion.
Opérations de change. Pour les opérations donnant lieu à des règlements en devises payables en euros ou en la devise du compte du Client ou inversement, le Compte Espèces du Client sera débité ou crédité, dans les délais de place, de la contrevaleur en euros ou en la devise du compte du Client du montant de l’opération réalisée et des frais et commissions y afférents par application du taux de change en vigueur à la Banque sur la devise concernée au jour de la réception par la Banque (avant midi, heure de Paris) des conditions d’exécution des instructions de règlement-livraison, et le jour de la connaissance de la valeur liquidative pour les souscriptions ou rachats d’OPCVM.
Opérations de change. Date de valeur
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