Transferts. 1.3.1. Transfert jusqu’au port d’embarquement Les transferts aéroport/port ne sont pas assurés par Club Med® et demeurent à la charge du G.M®, pour les Forfaits Croisière réservés sans transport aérien (séjour “Port-Port”).
Transferts. Les transferts des personnes salariées se font à l’intérieur de la même région administrative desservie par une régie régionale. Toutefois, les transferts pourront également s'effectuer à l'extérieur de ladite région s'ils se situent à l'intérieur d'un rayon de cinquante (50) kilomètres. La personne salariée transférée à l'extérieur d'un rayon de cinquante (50) kilomètres de sa localité bénéficie de la prime de replacement et des frais de déménagement s'il y a lieu. Pour avoir droit à ces remboursements, le déménagement doit avoir lieu à l'intérieur d'un délai maximum de six (6) mois de son entrée en fonction dans le nouveau poste.
Transferts. Le type de transfert, inclus dans le prix, est mentionné le cas échéant dans le descriptif produit. Il existe divers types de transferts (collectif : desserte de plusieurs établissements ; exclusif : desserte d’un seul établissement ; privé : associé à un seul dossier ; navettes locales publiques). Les chauffeurs et/ou transféristes peuvent ne pas parler français ; les transferts peuvent s’effectuer sans assistance. Dans le cas de la vente d’un forfait sans transport, ou de vols d’arrivée et/ou de retour anticipés, différés ou supplémentaires par rapport au programme de base, les transferts et/ ou assistance (entre l’hôtel et l’aéroport notamment) ne seront pas assurés et demeurent, en conséquence, à la charge du client.
Transferts. 14.1 Chaque Partie permet que les transferts se rapportant à un investissement soient effectués librement. Ces transferts comprennent :
Transferts. Les transferts des salariées occasionnés par l'application des paragraphes 14.01 à
Transferts. Les transferts s’analysent en un rachat suivi d’une souscription sans règlement entre les mains de l’Épargnant.
Transferts. En cas d’instruction donnée par le Client impliquant un transfert de DCP vers un pays hors Union européenne, le Client garantit DL Négoce que ces éventuels transferts seront réalisés dans le respect des conditions posées par la Législation DCP. De son côté, DL Négoce s’engage, sauf dans les cas où elle en a l’obligation légale comme indiqué ci-dessus, à n’effectuer un transfert de DCP en dehors de l’Union Européenne qu’avec l’autorisation préalable du Client et à condition que ce transfert soit fondé (i) sur une décision de la Commission européenne constatant que le pays tiers, un territoire ou un ou plusieurs secteurs déterminés dans ce pays tiers, ou l'organisation internationale en question assure un niveau de protection adéquat, ou (ii) sur des Clauses Contractuelles Types de la Commission Européenne, le Client mandatant DL Négoce pour signer avec ses sous-traitants situés hors Union Européenne lesdites Clauses Contractuelles Types au nom et pour le compte du Client, ou (iii) sur les garanties appropriées décrites à l’article 46 du RGPD ou (iv) sur l’une des conditions posées par l’article 49 du RGPD.
Transferts. Vous reconnaissez que cette convention entrera en vigueur au profit de XX, ses successeurs et ayants cause. WH peut transférer ses droits et obligations aux termes de la présente convention à l'une de ses succursales ou filiales, à toute société associée ou à toute autre organisation, sur notification préalable écrite à votre intention.
Transferts. Les Données Personnelles
Transferts. Le type de transfert inclus dans le prix est mentionné le cas échéant dans le descriptif produit. Il existe divers types de transferts (collectif : desserte de plusieurs établissements ;