Plafond de prise en charge Clauses Exemplaires

Plafond de prise en charge. Dans tous les cas, le montant de la prise en charge est plafonné à la VRADE au moment de l’intervention diminué d’un pourcentage restant à votre charge, qui est fonction du kilométrage du Véhicule à la date de l’intervention (voir grille à l’article 4.2.4 ci-dessous). Pour chacune des opérations périodiques à réaliser aux kilométrages ou périodicités préconisés par le constructeur, nous tolérons une anticipation de 1 000 kilomètres ou de 1 mois, si Vous ne respectez pas un de ces seuils de tolérance aucune prise en charge n’est acceptée. En cas de demande simultanée de prise en charge au titre de la Prestation d’entretien et de la Garantie réparation, le montant de ces deux interventions sera additionné. Dans cette hypothèse, le montant de la prise en charge sera plafonné à la valeur de revente du Véhicule selon la VRADE personnalisée au moment des interventions.
Plafond de prise en charge. Le montant du remboursement dépend de la Valeur d’achat du Téléphone portable et de son ancienneté.
Plafond de prise en charge. ANNEXE n° 14 DES HONORAIRES DU MANDATAIRE (montants non indexés) - Les remboursements de l’assureur s’effectuent TTC. - Les frais de déplacement ne sont pas pris en charge par l’assureur. - Les sommes indiquées sont cumulatives.
Plafond de prise en charge. Dans tous les cas, le montant de la prise en charge est plafonné à la valeur de revente du Véhicule selon la VRADE au moment de l’intervention.
Plafond de prise en charge. Dans tous les cas, le montant de la prise en charge est plafonné à la valeur de revente du Véhicule selon la VRADE, diminué d’un pourcentage restant à votre charge (Usure normale). En cas de désaccord, un expert peut être missionné par toute personne y ayant intérêt. Le rapport est mis à la disposition de l’autre partie, qui peut organiser une expertise contradictoire. Les frais d’expertise sont à la charge de la partie qui l’a demandée. Les parties ne peuvent être tenues responsables des délais d’expertise.
Plafond de prise en charge. Dans tous les cas, le montant de la prise en charge est plafonné à la valeur de revente du Véhicule selon la VRADE, diminué d’un pourcentage restant à votre charge (Usure normale). Les temps de main-d’œuvre supérieurs aux barèmes du constructeur et les taux horaires supérieurs aux pratiques de la profession en France Métropolitaine ne sont pas pris en charge (moyenne constatée pour la typologie du réparateur et pour la région). Le prix des pièces supérieur au prix catalogue du constructeur en France métropolitaine n’est pris en charge qu’à hauteur du prix catalogue.
Plafond de prise en charge. La prise en charge est, en toutes circonstances, limitée à la valeur du Véhicule établie par référence à la cote "Argus®" ou, au besoin, à la VRADE, lors du sinistre. Dans le cas où le coût total des réparations en vue de la remise en état et en service du Véhicule est supérieur à sa valeur établie par référence à la cote "Argus®" ou, au besoin, à la VRADE, la prise en charge au titre de la Garantie se fera au montant de cette cote "Argus®" ou, le cas échant, de cette VRADE. Dans cette hypothèse, le Bénéficiaire devra donc régler directement au Réparateur le reliquat du coût des réparations, non pris en charge par Honda au titre de la Garantie. Toute fraude, falsification ou fausse déclaration entraîne de plein droit la nullité de la Garantie et l'absence GH SULVH HQ FKDUJH GH WRXWHV OHV FRQVpTXHQFHV GH O¶LQ
Plafond de prise en charge. La prise en charge est, en toutes circonstances, limitée à la valeur du Véhicule établie par référence à la cote "Argus®" ou, au besoin, à la VRADE, lors du sinistre. Dans le cas où le coût total des réparations en vue de la remise en état et en service du Véhicule est supérieur à sa valeur établie par référence à la cote "Argus®" ou, au besoin, à la VRADE, la prise en charge au titre de la Garantie se fera au montant de cette cote "Argus®" ou, le cas échant, de cette VRADE. Dans cette hypothèse, le Bénéficiaire devra donc régler directement au Réparateur le reliquat du coût des réparations, non pris en charge par Honda au titre de la Garantie. Toute fraude, falsification ou fausse déclaration entraîne de plein droit la nullité de la Garantie et l'absence de prise en charge de toutes les conséquences de l’incident au titre duquel ces faits ont été commis.
Plafond de prise en charge. Le montant de prise en charge des réparations effectuées ne pourra pas dépasser le plafond maximum par sinistre fixé à 4 000 € TTC.
Plafond de prise en charge. Remboursement de la valeur de remplacement de la Maroquinerie de l’Assuré, dans la limite de 400 € par Sinistre et par Année d’assurance ;