Prix et conditions de règlement Clauses Exemplaires

Prix et conditions de règlement. Prix : Tous nos prix sont indiqués toutes taxes comprises et comprennent la livraison de nos produits et le déplacement de nos équipes sauf clause contraire inscrite aux présentes.‌

Prix et conditions de règlement. 2.2.1 Tarif règlementaire d’une cure conventionnée Le tarif d’une cure conventionnée correspond au tarif forfaitaire de responsabilité et au complément tarifaire et est défini et modifiable par voie réglementaire. Il est fonction de la ou des orientation(s) thérapeutique(s) suivie(s) et de la prescription thermale. Les tarifs sont mentionnés en euros TTC. Aucun autre supplément ou complément de prix ne peut être perçu par la Société au titre de la cure conventionnée.

Prix et conditions de règlement. 4.1 Les modes de règlement suivants sont acceptés : - Carte Bancaire (sur place ou par Internet) ; - Chèques vacances, chèque bancaire et espèces (sur place) ; - Virement, mandat administratif. 4.2 Une carte de fidélité est donnée au Client sur demande. Elle donne droit à une entrée gratuite pour 10 entrées payantes. La carte n’a pas de limite de validité. 4.3 SCHERER SARL se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment, étant précisé que le prix accepté par le Client lors de la validation de sa commande est ferme et définitif. Les prix sont clairement affichés en euros (€) TTC, notamment à l’accueil du Parc ESCAL’ARBRES DEFI NATURE, exploité par SCHERER SARL, et sur le Site xxxxxxxxxx.xxx. Ces publications indiquent précisément le prix actualisé, en fonction de l’âge et du nombre de participants (éventuellement de la tranche d’âge) et présentent les montants de TVA applicables : - 5,5 % pour les boissons et le snack ; - 10 % pour l’ESCAL’ARBRES, le LASER GAME et le DEFI GLISS’ ; - 20 % pour la course d’orientation, le PAINT BALL et le jeu énigme. 4.4 Le prix correspond à une séance moyenne d’une durée de : - Trois heures consécutives pour l’activité ESCAL’ARBRES ; - Une heure pour l’activité DEFI GLISS’ ; - Une heure pour l’activité LASER GAME ; - Une heure et demie pour l’activité PAINTBALL ; - Deux heures pour les activités courses d’orientation et jeu énigme. En conséquence, le Client est tenu de restituer les équipements mis à disposition au-delà des durées indiquées ci- dessus. Pour l’activité ESCAL’ARBRES, il sera autorisé à achever un parcours commencé, dès lors qu’il sera en mesure de le finir et qu’il respecte les horaires de fermeture des parcours : - Dernier départ sur les parcours verts : 20 minutes avant la fermeture du site ; - Dernier départ sur les parcours bleus : 30 minutes avant la fermeture du site ; - Dernier départ sur les parcours rouges : 45 minutes avant la fermeture du site ; - Dernier départ sur le parcours noir : 45 minutes avant la fermeture du site ; - Dernier départ sur le parcours DEFI GLISS’ : 45 minutes avant la fermeture du site. 4.5 Le tarif étant fixé en fonction de l’âge du Client, aucun remboursement n’est prévu s’il n’effectue pas un des parcours auxquels il peut participer.

Prix et conditions de règlement. Les prix figurants sur la commande s’entendent nets de tous droits à l’exception de la TVA, fermes et non révisables pour une fourniture conditionnée, emballée, livrée selon l’incoterm mentionné à la commande. Toutes les modifications de prix doivent être portées à notre connaissance, par écrit, avec un délai minimum de 1 mois avant application. Sauf conditions contraires sur la commande, nos conditions de paiement sont par virement à 45 jours fin de mois. Sauf conditions particulières, expressément acceptées par DSI, aucun paiement ne pourra intervenir si : - L'accusé de réception de la commande n’a pas été retourné par le fournisseur - La livraison n'a pas été effectuée dans des conditions conformes, y compris la documentation et les certificats afférents au matériel

Prix et conditions de règlement. Le montant du loyer sera révisable à l’expiration de chaque période annuelle. Le présent contrat de location d’emplacement est consenti et accepté moyennant le prix de _SOLDECLI € pour l’année 2023 (plus la taxe de séjour et ordures ménagères comptabilisés en fin de saison) La location d’emplacement devra être réglée dans son intégralité même si le mobil home est installé en cours de saison et même si le propriétaire n’a pas profité de son mobil home. Ce prix comprend, en plus de la parcelle, l’égout et l’utilisation des équipements collectifs du camping. 30 m3 d’eau et 1500 KWh d’électricité seront compris dans le forfait (au-delà, cela sera facturé au prix de celui de la ville) Vos compteurs devront être lisibles et accessibles pour nous faciliter le relevé de vos consommations d’eau et d’électricité. Le paiement de la location est demandé de manière suivante, merci de respecter l’échéancier afin d’éviter tout blocage à l’accès du camping. • Premier ¼ avant fin mars • Deuxième ¼ avant fin mai • Troisième ¼ avant fin juillet • Le dernier ¼ au plus tard le 30 septembre de l’année en cours ATTENTION ! TOUT PAIEMENT POUR LA PARCELLE APRES LE 15/10/2023 ENGENDRERA DES Les taxes seront à régler en plus au Camping : - Taxe de séjour (0,66 €) et d’ordures ménagères (0,84 €) soit 1,50€ par personne et par jour - Seulement la taxe d’ordures ménagères pour les - de 18 ans soit 0,84 € par personne et par jour

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