Préjudice écologique. Xxxxxxxx non négligeable aux éléments ou aux fonctions des écosystèmes ou aux bénéfices collectifs tirés par l’homme de l’environnement. Ce préjudice écologique ne peut être qualifié de dommage corporel*, de dommage matériel*, ni de dommage immatériel*, qui ont leurs propres définitions. Le préjudice écologique est dit « accidentel » lorsqu’un événement soudain et imprévu l’a provoqué et qu’il ne se réalise pas de façon lente, graduelle, progressive ou chronique.
Préjudice écologique. Nous garantissons les conséquences financières de la responsabilité civile pouvant vous incom- ber pour la réparation du Préjudice écologique dans la réalisation duquel le Véhicule pourrait être impliqué. La garantie couvre le recours que vous pouvez subir en vertu des articles 1246 à 1252 du Code Civil.
Préjudice écologique. Atteinte non négligeable aux éléments ou aux fonctions des écosystèmes ou aux bénéfices collectifs tirés par l'homme de l'environnement, conformément aux articles 1246 et suivants du Code civil.
Préjudice écologique atteinte non négligeable aux éléments ou aux fonctions des écosystèmes ou aux bénéfices collectifs tirés par l’homme de l’environnement.
Préjudice écologique. Xxxxxxxx non négligeable aux éléments ou aux fonctions des écosystèmes ou aux bénéfices collectifs tirés par l’homme de l’environnement, conformément aux articles 1246 et suivants du Code civil. Au sens du présent contrat, le préjudice écologique constitue un dommage, distinct du dommage corporel, du dommage matériel et du dommage immatériel. Tout fait objectif établi par tout moyen de preuve recevable attestant pour la première fois de la réalité d’un dommage garanti. ◼ toute personne physique exerçant son activité professionnelle au sein de la société du souscripteur ou de ses filiales : – sous contrat à durée déterminée ou indéterminée, – sous contrat d’apprentissage, – sous convention de stage, – sous contrat de Volontariat International en Entreprise (VIE), – de manière bénévole ; ◼ toute personne physique exerçant son activité professionnelle au sein de la société du souscripteur ou de ses filiales : – a temps complet, – a temps partiel, – de manière saisonnière ; ◼ toute personne physique candidate à l’embauche au sein de la société du souscripteur ou de ses filiales.
Préjudice écologique. Xxxxxxxx non négligeable aux éléments ou aux fonctions des écosystèmes ou aux bénéfices collectifs tirés par l’homme de l’environnement. Personne qui accomplit un acte ou une formation déterminée sous la direction ou le contrôle d’une autre.
Préjudice écologique. Xxxxxxxx non négligeable aux éléments ou aux fonctions des écosystèmes ou aux bénéfices collectifs tirés par l’homme de l’environnement.
Préjudice écologique. Xxxxxxxx non négligeable aux éléments ou aux fonctions des écosystèmes ou au bénéfices collectifs tirés par l’homme de l’environnement, conformément aux articles 1246 et suivants du Code civil.