RECONDUCTION DU CONTRAT Clauses Exemplaires
RECONDUCTION DU CONTRAT. A défaut de congé régulier du bailleur ou du locataire, le contrat parvenu à son terme est reconduit tacitement pour une durée égale à celle du contrat initial.
RECONDUCTION DU CONTRAT. Le contrat sera reconduit chaque année et donnera lieu à un avenant annuel précisant les modalités d’une prise en charge adaptée à la personne.
RECONDUCTION DU CONTRAT. Sauf résiliation en conformité avec les conditions de la clause 5.4, le CONTRAT sera renouvelé pour des périodes successives d'un an (chacun, un « TERME »), au maximum deux fois (la « DURÉE DE RECONDUCTION »). Si le compte du client ne présente pas d’impayés, deux mois avant l’expiration d’un TERME, BRIDGESTONE adressera au CLIENT un courrier électronique spécifique, l’informant des conditions tarifaires ajustées applicables concernant la prolongation de contrat à laquelle le CLIENT peut souscrire Sans réponse du CLIENT à l’expiration d’un TERME suite à ce message ; le CONTRAT ne sera pas reconduit
RECONDUCTION DU CONTRAT. À défaut de congé du bailleur ou du locataire, le contrat parvenu à son terme est reconduit tacitement pour une durée égale à celle du contrat initial. Lorsque la location est consentie à un étudiant, la durée peut être réduite à NEUF MOIS, la tacite reconduction devient inapplicable.
RECONDUCTION DU CONTRAT. A défaut de congé ou de proposition de renouvellement faite par le propriétaire par lettre recommandée avec accusé de réception ou par acte d’huissier, six mois au moins avant le terme du bail, le contrat est reconduit tacitement pour une période de trois ans si le bailleur est une personne physique ou assimilé ou de six ans lorsque le bailleur est une personne morale.
RECONDUCTION DU CONTRAT. Dans les 60 jours qui précèdent l'échéance du contrat et au moins 30 jours avant, le sponsor devra réadresser un nouveau contrat ainsi que son nouveau paiement au siège administratif du sponsorisé. Ce nouveau contrat aura une durée de 365 jours à compter de la fin du précédent. Il est possible pour le sponsor de changer de formule (exposées dans l'article 1 du présent contrat).
RECONDUCTION DU CONTRAT. (uniquement lorsque le bail n’est pas un meublé étudiant)
RECONDUCTION DU CONTRAT. A l’issue de la mission de l’architecte-conseil, un bilan du service de conseil architectural, urbain et paysager est mené avec la collectivité et le CAUE. A partir de ce bilan, une reconduction du contrat peut être envisagée. Le cas échéant, un avenant de reconduction pourra être proposé, ou un nouveau contrat pourra être mis en œuvre pour déterminer ses nouveaux buts et sa durée.
RECONDUCTION DU CONTRAT. Dans l’hypothèse où le Souscripteur souhaiterait continuer à accéder au Service postérieurement à la fin du Contrat, après en avoir informé Médiamétrie au plus tard un (1) mois avant son échéance, et à défaut de conclusion d’un nouveau contrat de souscription, l’accès au Service se fera conformément aux termes du présent contrat et de la proposition commerciale transmise par Médiamétrie et acceptée par le Souscripteur. La facturation du Service sera poursuivie en tenant compte du périmètre du Service convenu dans la proposition commerciale communiquée par écrit (y compris par mail) et acceptée par le client. La facturation du Service tiendra compte de toute révision du Prix préalablement notifiée par écrit au Souscripteur et accepté par ce dernier. En contrepartie, Médiamétrie s’engage à mettre à disposition les Résultats jusqu’à la conclusion d’un nouveau contrat de souscription au Service au titre de la période suivante. Cette période ne saurait excéder trois (3) mois à compter de la fin du présent contrat. Passé ce délai les Parties devront nécessairement signer un accord afin de formaliser leur engagement.
RECONDUCTION DU CONTRAT. Contrat valable 1 an à partir de la date de votre engagement, renouvelable par accord tacite s'il n'est pas dénoncé dans les 3 mois avant la date anniversaire de signature du présent contrat. Etabli en deux exemplaires dont le ………………………………… A …………………………………………………………………………………….