RECONDUCTION DU CONTRAT. A défaut de congé régulier du bailleur ou du locataire, le contrat parvenu à son terme est reconduit tacitement pour une durée égale à celle du contrat initial.
RECONDUCTION DU CONTRAT. Le contrat sera reconduit chaque année et donnera lieu à un avenant annuel précisant les modalités d’une prise en charge adaptée à la personne.
RECONDUCTION DU CONTRAT. Sauf résiliation en conformité avec les conditions de la clause 5.4, le CONTRAT sera renouvelé pour des périodes successives d'un an (chacun, un « TERME »), au maximum deux fois (la « DURÉE DE RECONDUCTION »). Si le compte du client ne présente pas d’impayés, deux mois avant l’expiration d’un TERME, BSEU adressera au CLIENT un courrier électronique spécifique, l’informant des conditions tarifaires ajustées applicables concernant la prolongationde contrat à laquelle le CLIENT peut souscrire Sans réponse du CLIENT à l’expiration d’un TERME suite à ce message ; le CONTRAT ne sera pas reconduit.
RECONDUCTION DU CONTRAT. A défaut de congé ou de proposition de renouvellement faite par le propriétaire par lettre recommandée avec accusé de réception ou par acte d’huissier, six mois au moins avant le terme du bail, le contrat est reconduit tacitement pour une période de trois ans si le bailleur est une personne physique ou assimilé ou de six ans lorsque le bailleur est une personne morale.
RECONDUCTION DU CONTRAT. À défaut de congé du bailleur ou du locataire, le contrat parvenu à son terme est reconduit tacitement pour une durée égale à celle du contrat initial. Lorsque la location est consentie à un étudiant, la durée peut être réduite à NEUF MOIS, la tacite reconduction devient inapplicable.
RECONDUCTION DU CONTRAT. Le contrat pourra être reconduit, sous réserve de disponibilité et sans obligation de maintien dans le même studio ni aux mêmes conditions tarifaires.
RECONDUCTION DU CONTRAT. (uniquement lorsque le bail n’est pas un meublé étudiant)
RECONDUCTION DU CONTRAT. A défaut de résiliation le contrat se poursuivra jusqu'à l’échéance mensuelle suivante.
RECONDUCTION DU CONTRAT. A l’issue de la mission de l’architecte-conseil, un bilan du service de conseil architectural, urbain et paysager est mené avec la collectivité et le CAUE. A partir de ce bilan, une reconduction du contrat peut être envisagée. Le cas échéant, un avenant de reconduction pourra être proposé, ou un nouveau contrat pourra être mis en œuvre pour déterminer ses nouveaux buts et sa durée.
RECONDUCTION DU CONTRAT. Contrat valable 1 an à partir de la date de votre engagement, renouvelable par accord tacite s'il n'est pas dénoncé dans les 3 mois avant la date anniversaire de signature du présent contrat. Etabli en deux exemplaires dont le ………………………………… A …………………………………………………………………………………….