Responsabilité de XXXXX.XX Clauses Exemplaires

Responsabilité de XXXXX.XX. XXXXX.XX est responsable de la bonne exécution de la prestation. Toutefois XXXXX.XX n’est pas responsable dans les cas suivants : • En cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté, notamment interruption des services de télécommunication. • En cas d’utilisation des matériels non conforme aux conditions d’utilisation normales. Dans tous les cas, XXXXX.XX ne saurait en aucun cas être tenu de réparer d’éventuels dommages indirects ou immatériels subis par le souscripteur dans le cadre de la mise en œuvre de la prestation, tels que les pertes d’exploitation, préjudices commerciaux, etc. Si la responsabilité de XXXXX.XX était retenue au titre de l’exécution de cette prestation, les indemnités et dommages et intérêts auxquels le souscripteur pourrait prétendre ne pourraient en aucun cas dépasser, par année contractuelle, tous faits générateurs confondus, le montant annuel perçu par XXXXX.XX au titre de la présente prestation.
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Responsabilité de XXXXX.XX. XXXXXXX s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour préserver la santé des animaux qui lui sont confiés et s’assurer de leur bien-être. Toutefois, en confiant son animal à BARNABE, le client reconnaît que la garde d’un animal dont le comportement est en partie imprévisible, empêche d’exercer sur lui un contrôle permanent et absolu. BARNABE ne saurait ainsi être responsable : • D’une blessure accidentelle causée par la circulation de l’animal dans les différents endroits de la maison et l’usage des jouets mise à sa disposition • D’une blessure accidentelle causée par un autre animal (si celui-ci a accès à l’extérieur), malgré le soin mis par BARNABE à surveiller les animaux. • BARNABE ne saurait être en aucun cas responsable de toute maladie, accident ou dégradation de l’état de santé de l’animal, lorsque la cause est antérieure à son séjour et révélée lors de celui-ci ou postérieurement. Ainsi, certaines maladies peuvent être présentes depuis des mois, voire des années dans l’organisme de certains animaux, sans pour autant que celui-ci en affiche les signes cliniques. BARNABE ne pourra notamment être tenu responsable des maladies suivantes : Péritonite Infectieuse Féline (PIF), FIV (« sida du chat »), Leucose, certaines formes chroniques de coryza, insuffisances rénales ou hépatiques, teigne, maladie de Carré, hépatite, Toux du Chenil, Parvovirose, Leptospirose, maladie de Lyme, que ces pathologies apparaissent pendant ou après le séjour. Plus généralement, BARNABE ne saurait être responsable de l’état de santé de l’animal lorsque celui-ci est sans aucun lien avec la présence de l’animal en garde. En toutes circonstances, le compte-rendu d’intervention et / ou le certificat établi par le vétérinaire traitant ou tout vétérinaire qui, en son absence, aura été amené à recevoir et prendre soin de l’animal fera foi de l’état de santé du chat et de la cause de celui-ci jusqu’à preuve contraire, rapportée par le client.
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Responsabilité de XXXXX.XX. Xxxxxxx est tenue à une obligation de moyens et s'engage à fournir ses meilleurs efforts pour assurer le bon fonctionnement général des Services. Xxxxxxx ne saurait être tenue responsable : (i) en cas de transmission accidentelle de virus ou de tout autre élément nuisible contre lesquels il incombe au Client de protéger ses équipements et logiciels ; (ii) en cas d’intrusion malveillante de tiers sur internet et/ou sur l’API et/ou sur l’Espace Client du Client ; (iii) en cas de détournement des Identifiants et, plus généralement, de toute information à caractère sensible pour le Client et dont il serait fait, par exemple, une utilisation frauduleuse par un tiers ; (iv) en cas de dommage résultant du non-respect par le Client des recommandations émises par Xxxxxxx et relatives à l’utilisation des Services ; (v) en cas de dommage résultant du non-respect par le Client de ses obligations à l’égard de Xxxxxxx ; (vi) en cas d’intervention du Client sur l’Équipement Électronique ; (vii) en cas d’utilisation des Services consécutive à une divulgation, une perte ou un vol des Identifiants, et plus généralement, l’utilisation des Services par une personne non autorisée ; (viii) en cas de litige lié à la relation sous-jacente existant entre le Client et le Payeur, notamment en cas d’inexécution par le Client de ses obligations contractuelles vis-à-vis du Payeur ; (ix) en cas de perte des Données du Client ; (x) en cas de dommage résultant d’un acte ou d’une omission d’un tiers ; et/ou (xi) en cas de survenance d’un Cas de Force Majeure tel que défini à l’article Article 28 des présentes. La responsabilité de Xxxxxxx ne pourra être engagée qu’en cas de faute prouvée de sa part. La responsabilité de Xxxxxxx est limitée aux dommages matériels directs, à l’exclusion de tous dommages indirects et/ou immatériels et, en particulier, de toute perte de chiffre d’affaires, de bénéfice, de profit, d’exploitation, de clientèle, préjudice commercial, économique et autre perte de revenus, action d’un tiers, trouble commercial quelconque, atteinte à la réputation, la renommée ou l’image de marque, subis par le Client dans le cadre de l’utilisation des Services. Pour tenir compte des obligations respectives des Parties mais aussi de l’attractivité des tarifs de Xxxxxxx, la responsabilité de Xxxxxxx en raison des dommages matériels et/ou directs subis par le Client dans le cadre de l’exécution ou de la cessation du Contrat, quelle qu’en soit la cause, est limitée tous préjudices conf...
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  • Responsabilité Sous réserve de l’application éventuelle des dispositions de l’article 48 ci-après, bpost banque n’est responsable que de son dol ou de sa faute lourde et/ou de celle de ses préposés ou mandataires. En aucun cas, la faute légère ne donne lieu à indemnisation. Sous réserve de l’application éventuelle des dispositions de l’article 48 ci-après, la responsabilité de bpost banque est, en toute hypothèse, limitée au dommage représentant la suite certaine, directe et immédiate de la faute lourde ou du dol commis, à l’exclusion de tout préjudice indirect, tel que manque à gagner, perte d’une chance, frais collatéraux, perturbation du planning, obligation de poursuivre la fourniture des prestations, perte d’image de marque, perte de chiffre d’affaires, non-réalisation d’économies espérées, etc. bpost banque ne peut jamais être tenue pour responsable à raison du préjudice que ses clients pourraient subir à la suite d’événements de force majeure. Sont notamment considérés comme événement de force majeure, la désorganisation des services causée par des faits qui ne lui sont pas imputables comme la grève du personnel, les attaques criminelles, l’interruption des voies de communication, les problèmes d’expédition dus à des facteurs échappant au contrôle direct de la Banque, la mise hors service, même temporaire, de ses ordinateurs, la destruction ou l’effacement des données qu’ils contiennent.

  • Responsabilités La responsabilité du Prestataire au titre du présent contrat est strictement et clairement limitée à la remise en état du bon fonctionnement des matériels concernés. Elle exclut formellement les conséquences directes ou indirectes des pannes (pertes de temps, destruction des fichiers, pertes de logiciels, erreurs, etc.), ainsi que les erreurs logicielles. Le client est censé avoir pris toutes les précautions nécessaires pour sauvegarder ses données et ses logiciels avant l’intervention du technicien. Les perturbations éventuelles des données dues à l’intervention du technicien faisant partie des risques normaux de la réparation, il ne pourra en aucun cas en être fait grief au Prestataire. Le prestataire ne pourra être tenu pour responsable des conséquences dues à une impossibilité de dépannage en raison d’évènements indépendants de sa volonté (grèves, catastrophes naturelles, incendies, retards imputables aux fournisseurs, indisponibilité du client, etc.). Il en est de même, en cas de non-respect des obligations du client. La responsabilité du Prestataire ne pourra être engagée, en cas de dommage subi par le client, lorsque le Prestataire aura suspendu les prestations du fait de non-paiement des factures par le client. Il en est de même lorsque les matériels répondent aux tests et diagnostics fournis par le constructeur ou l’éditeur. Les parties conviennent, de façon expresse, que tout préjudice commercial ou financier ou toute autre action dirigée contre le client par un tiers, quelle qu’en soit la nature, les fondements ou les modalités, ne pourra engager la responsabilité contractuelle du Prestataire. L’indemnité réparatrice, due au client par le Prestataire, en cas de faute prouvée, est limitée strictement à la réparation des dommages matériels dont il serait prouvé qu’ils ont été causés par le matériel ou le personnel.

  • Responsabilité civile Le Locataire et le(s) conducteur(s) supplémentaire(s) du véhicule désigné(s) aux Conditions Particulières et agréé(s) par le Loueur, conformément à l’article 2 ci- dessus, bénéficient d’une police d’assurance automobile satisfaisant à l’obligation prescrite à l’article L.211-1 du Code des Assurances et couvrant les dommages matériels et corporels qu’il pourrait causer à des tiers en ou hors circulation avec le véhicule loué. Il est précisé, en application du 2ème alinéa de l’article L.211-1 du Code des Assurances, que la police d’assurance mentionnée au paragraphe précédent couvre également la responsabilité civile de toute personne ayant la garde ou la conduite, même non autorisée, ainsi que la responsabilité civile des passagers du véhicule loué. Toutefois, en cas de vol du véhicule, la police d’assurance ne couvre pas la réparation des dommages subis par les auteurs, coauteurs ou complices du vol.

  • Responsabilité du Client Le Client aura la garde juridique et matérielle du Site web durant toute la durée de l’Hébergement. Il portera la responsabilité en sa qualité d’éditeur, au sens des dispositions de l’article 6.III.1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004, de ce que le Contenu, l’usage et l’exploitation du Site web seront conformes à toutes les règles de droit, françaises ou étrangères, qui s’y trouveraient applicables. Par suite de ce qui précède, il appartiendra notamment au Client, sans que cette liste soit exhaustive : • de s’assurer en permanence que le Nom de domaine du Site web ne porte pas atteinte à un intérêt protégé par l’Ordre juridique français ou d’un autre Etat ; • de s’assurer en permanence qu’aucun Contenu figurant sur le Site web ne présente un caractère illicite ou dommageable ; • de s’assurer en permanence que le Site web comportera toutes les mentions obligatoires compte tenu de sa nature ou son Contenu ; • de s’assurer en permanence que toutes les formalités ou déclarations nécessaires à la mise à disposition du public, l’usage ou l’exploitation du Site web ont été réalisées ; • de s’assurer en permanence que l’usage des mots-clés utilisés aux fins du référencement du Site web sur Internet ne constitue ni une contrefaçon, ni un acte de concurrence déloyale ou parasitaire. Pour ce faire, le Client s’entourera de tous conseils utiles auprès de professionnels du Droit. SITTI sera légitimement fondée, dans l’hypothèse où elle apprendrait l’existence d’un manquement du Client aux obligations qui précèdent, de suspendre immédiatement à l’Hébergement du Site web. Le Client garantira de plein droit et relèvera indemne SITTI de toute condamnation qui serait prononcée à son encontre à la demande d’un tiers au Contrat, par une Juridiction française ou étrangère, et ce quel qu’en soit le fondement, en raison du Contenu du Site web, des mots clés utilisés aux fins de son référencement, de son usage ou de son exploitation.

  • RESPONSABILITE Le locataire s’engage à ne divulguer son identifiant et son mot de passe qu’à des personnes qu’il aura dûment habilitées ; il engage sa responsabilité en cas de divulgation à des tiers. Il prend toute mesure de sécurité garantissant que les factures dématérialisées et/ou tout document ou information reçus à ce titre ne parviennent pas à des personnes non habilitées par lui. Le locataire garantit que les informations fournies au loueur pour l’exercice du service de dématérialisation fiscale des factures sont exactes et valides. Le loueur est responsable de tout dommage direct causé par sa faute. Le loueur ne sera en aucun cas tenu responsable tant à l’égard du locataire qu’à l’égard de tiers, pour tout dommage indirect, tel que pertes d’exploitation, perte de clientèle, préjudice commercial indirect, atteinte à l’image de marque, perte de données et/ou de fichiers ainsi que pour tout incident et/ou indisponibilité qui pourrait survenir sur les réseaux de communication utilisés. En tout état de cause, quelle que soit la nature ou le fondement de l’action du locataire à l’égard du loueur, le montant demandé en réparation du préjudice subi au titre des présentes ne saurait en aucun cas excéder le montant total des factures concernées. Le loueur décline toute responsabilité en cas d’indisponibilité momentanée du site consécutive à une mise à jour des données ou à une impossibilité technique de connexion. En aucun cas le locataire ne pourra se prévaloir de la défaillance de son système d’information pour retarder ou s’exonérer de ses obligations à l’égard du loueur.