SIGNATURE DES PARTIES. EN FOI DE QUOI, les parties ont signé à (municipalité) en exemplaire(s), ce jour de 20 .
SIGNATURE DES PARTIES. Le vendeur L’acheteur Signature et empreinte Signature et empreinte
SIGNATURE DES PARTIES. Ne pas découper.
SIGNATURE DES PARTIES. Le contrat de louage doit être signé par les deux parties soit le propriétaire/locateur et le locataire/chasseur. S’il y a plusieurs chasseurs, tous devront apposer leur signature au pré- sent contrat.
SIGNATURE DES PARTIES. Le cédant Le preneur Signature et empreinte Signature et empreinte
SIGNATURE DES PARTIES. [Indiquer la ville où le contrat est signé, le nombre d’exemplaires originaux et mentionner que chaque partie reconnaît avoir signé et reçu son exemplaire.]
SIGNATURE DES PARTIES. Fait à , le .
SIGNATURE DES PARTIES. Le Souscripteur reconnait, par sa signature apposée ci-dessous, avoir été mis en possession d’un exemplaire des Conditions Particulières et Générales du contrat. Le contrat produira ses effets aux date et heure précisées dans les Conditions Particulières. Tout avenant émis au titre de la présente police entrera en vigueur à la date d’effet figurant sur l’avenant, par dérogation à l’article 6 des Conditions Générales Communes. Sont nulles toutes adjonctions, ratures ou modifications à la police, non revêtues du visa de l’Assureur. Fait à Paris, le 1er décembre 2020 en autant d'exemplaires que de parties intéressées, Le Président de la Fédération RSA (signature, cachet) L’Assureur (signature, cachet) DocuSign Envelope ID: 6CDE3065-3657-4C6A-9D78-486CAC8A4EB6
SIGNATURE DES PARTIES. Fait à : ………………………………………………………………………………………….Le………………………………………………….…… Le bailleur : Xxxxxxxx &Christian GILLET Le locataire : Signature précédée de la mention manuscrite :