Terme. La Convention reste valable tant que le Client utilise les Services Mapp. Le Terme doit être spécifié dans l’EDT et doit automatiquement être renouvelé pour des Termes identiques, sauf indication contraire de l’EDT (le « Terme »). Si aucun Terme n’est précisé dans l’EDT, la durée de chacun des Termes sera d’un (1) an.
Terme l’explication du nom est donnée dans la section 6.1.
Terme. Le Terme de ce Contrat commence à la Date d'entrée en vigueur et se poursuit à perpétuité sauf indication contraire de la Commande ou jusqu'à ce qu'il soit résilié conformément aux présentes.. Si la Commande indique un terme particulier, le Contrat se renouvellera automatiquement après la fin du terme précisé dans la Commande pour une (1) année de période de renouvellement, à condition que, avant le début d'une période de renouvellement, le Titulaire de la licence paie au Fournisseur de licence les frais sur lesquels se sont mis d'accord le Fournisseur de licence et le Titulaire de la licence. Si les parties ne tombent pas d'accord sur ces frais, le terme ne sera pas renouvelé.
Terme. Le présent accord restera en vigueur à moins qu'il ne soit autrement résilié conformément à la présente section. Une partie peut résilier le contrat (i) pour violation substantielle par l'autre partie, à condition que dans chaque cas de violation alléguée: (a) la partie non-contrevenante notifie par écrit la partie contrevenante dans un délai de trente (30) jours. de sa survenance et (b) la violation n'est pas corrigée dans les trente (30) jours suivant la réception d'un tel avis; ou (ii) si l'autre Partie fait l'objet d'une demande de mise en faillite ou de toute autre procédure relative à l'insolvabilité, la mise sous séquestre, la liquidation ou la cession au profit des créanciers.
Terme. En cas de vie de l’assuré au terme du contrat, l’épargne constituée est versée au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) et ne donne lieu à aucun prélèvement d’indemnité. L’épargne constituée est évaluée au plus tard sur la base de la valorisation du 3è jour ouvrable qui suit la date d’échéance. Le terme du contrat est mentionné dans les conditions particulières.
Terme. Ce contrat entre en vigueur à compter de l’achèvement de votre inscription sur le Site et de votre acceptation sans restrictions ni réserves des conditions d’utilisation du Site et ce pour toute la durée de mise en ligne de Vos Contenus sur le réseau Zimbalam laquelle pourra se terminer, conformément à l’article 10.a, à l’initiative de chacune des Parties. Dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la réception par Zimbalam (ou l’envoi par Zimbalam) de votre demande de fin de contrat, Zimbalam est tenu d’envoyer une demande ainsi nommée « demande de retrait » de Vos Contenus à tous les Services de distribution digitale demandant que tous Vos Enregistrements et/ou Vidéoclips soient retirés de ces services.
Terme. Ces CGMD prennent effet à la date de commencement d’exécution indiquée sur le DEVIS et jusqu’au terme prévu sur le DEVIS concerné sachant que leur durée maximale ne saurait excéder cinq (5) années. En effet, sauf dénonciation par l’une des Parties dans un délai d’un (1) mois avant leur date d’expiration, ces CGMD peuvent être automatiquement renouvelées par tacite reconduction pour un (1) an par les Parties avec une augmentation annuelle de prix n’excédant pas trois pour cent (3%) pour les équipements âgés de six (6) ans ou moins ou n’excédant pas huit pour cent (8%) pour les équipements de sept (7) ans ou plus. Sans préjudice de la clause 15.b) des présentes CGMD, ces dernières pourront être résiliés par convenance sous réserve d’une notification préalable sous un mois sans donner droit à un quelconque remboursement ou indemnité.
Terme. LA FRANCE MUTUALISTE verse au bénéficiaire en cas de vie la valeur en euros de l’épargne constituée s’il en fait la demande. La valeur brute de l’unité de compte est celle définie à l’article 8.2. A défaut, le contrat arrivé à terme est prorogé par tacite reconduction année par année.
Terme. La Commande indiquera la durée de la Durée Initiale et chaque Durée de Renouvellement de la(des) Licence(s) aux Solutions Vertafore. Les conditions de renouvellement doivent être indiquées sur la commande et peuvent ne pas être les mêmes que la durée initiale. Le client ne peut pas résilier ou réduire la mesure de licence de sa solution Vertafore pendant sa durée initiale ou pendant toute durée de renouvellement. Après la durée initiale, l'Accord sera automatiquement renouvelé pour des Conditions de renouvellement supplémentaires, à moins que l'une ou l'autre des Parties ne fournisse un avis de son intention de ne pas renouveler, ou de son intention de réduire la métrique de licence pour
Terme. La durée de l'abonnement est celle indiquée dans le formulaire de commande.