Travail. Le Fournisseur se conformera pendant l'exécution d'un Contrat à toutes les obligations qui lui incombent dans le cadre de l'application de la législation relative au travail dans le pays où les Produits sont fabriqués ou les Services fournis. En particulier, le Fournisseur fournira à l'Acheteur la preuve de paiement des cotisations de sécurité sociale dues par le Fournisseur. Le Fournisseur indemnisera l'Acheteur pour tous dommages et amendes résultant, directement ou indirectement, de toutes réclamations liées au travail.
Travail. Dans cas d'accidents subis ou de maladie dans de ses ou malade, couvert par la présente convention la prévue par la Loi sur les accidents du et les maladies professionnellesde la provincede Québec. La Ville accorde automatiquement sur demande une avance de salaire supplémentaire maximum de quatorze (14) jours à être versée après la compensation prévue au paragraphe précédent Dans un tel l'employé signe une reconnaissance de dette et doit s'engager rembourser à même le salaire gagné à son retour, l'avance ainsi octroyée par la Ville. Aucune disposition de cette convention collective ne peut faire en sorte qu'un employé absent pour cause de maladie, accident du travail ou autre raison permise par la convention collective bénéficie d'avantages supérieurs ceux dont il aurait s'il avait été au travail pour les journées ouvrables comprises dans sa périoded'absence.
Travail. Le Vendeur convient d'assumer toutes les obligations précisées dans le Bon de Commande, y compris la main-d'œuvre et/ou les Produits qui peuvent être décrits dans le Bon de Commande (les « Travaux »), ainsi que toutes les spécifications relatives aux Travaux et aux présentes Conditions Générales. À moins que l'Acheteur n'en convienne autrement, le Vendeur doit fournir et payer rapidement toute la main-d'œuvre et tous les matériaux nécessaires à l'exécution de tous les Travaux, y compris la fourniture d'équipement, de matériaux et/ou de services, ainsi que tous les permis, licences, inspections et certificats souhaitables ou nécessaires à l'achèvement des Travaux.
Travail a) Principe : Les deux associés doivent fournir un travail de même ampleur. La durée minimum de travail hebdomadaire est réglée d'entente entre les associés.
b) Vacances : Le droit aux vacances annuelles des associés sont fixées conformément au Code des Obligations.
c) Service militaire et protection civile : Les services militaire et de protection civile sont considérés comme prestation de travail en faveur de l'entreprise. Les allocations pour pertes de gain sont dès lors acquises à la société. (Une autre solution peut être choisie)
d) Accident, maladie : En cas d'incapacité de travail par suite d'accident ou de maladie, l'associé conserve son droit aux honoraires complets durant les trois premiers mois de son incapacité; à partir du quatrième mois et jusqu'au 720ème jour de l'incapacité, il a droit au 80 % de sa créance d'honoraires. Durant la première année d'incapacité de travail, l'associé conserve son droit à la part au bénéfice; celle-ci tombe dès la deuxième année de son incapacité. (Votre assureur vous donnera de bons conseils)
Travail. Le travail effectué en dehors des heures régulières de travail, c'est-à-dire précédant suivant immédiatement la période régulière de travail, ou durant un jour de congé, à la demande de l'Employeur est considéré comme travail supplémentaireet rémunéré au taux horaire de salaire et demi (150%). Le taux horaire est celui qui est obtenu en divisant le salaire annuel du policier par mille huit cent vingt (1820)heures. Dans le cas de l'horaire mixte de douze (12) heures nettes, pour toute période de temps supplémentaire de moins de .quatre (4) heures, le temps Supplémentairesera comptabilisé après douze (12) heures de présence au travail. Dans le cas de l'horaire mixte de douze (12) heures nettes, pour toute période de temps supplémentaire de quatre (4) heures et plus, la s'effectuera en retranchant le premier quinze (15) minutes de temps supplémentaire.
Travail policier assigné durant une fin de semaine, alors qu'il est en congé hebdomadaire et que ladite assignation n'est pas annulée au moins vingt-quatre (24) heures à l'avance, il recevra un minimum de deux (2) heures en temps supplémentaire. Toutefois, si le policier s'est présenté son poste d'assignation et que ladite assignation est alors annulée, les dispositions du paragraphe s'appliquent mutatis mutandis. Le policier appelé ou dérangé à son domicile pour les besoins du Département à moins qu'il n'y ait eu négligence de sa part est rémunéré de la suivante:
Travail. Contrat de travail, réglementation du travail, licenciement, chômage, fonctionnaires, travail à domicile, travail à l’étranger, travail temporaire, employés de maison.
Travail a) Principe Les deux associés doivent fournir un travail de même ampleur en fonction de leurs taux d'occupation. La durée minimum de travail hebdomadaire est réglée d'entente entre les associés. Le taux d'occupation des associés est le suivant :
b) Vacances Le droit aux vacances annuelles des associés sont fixées conformément au Code des Obligations.
c) Service militaire et protection civile Les services militaire et de protection civile sont considérés comme prestation de travail en faveur de l'entreprise. Les allocations pour pertes de gain sont dès lors acquises à la société.
Travail. Votre poulain pourra être débourré à 3 ans et demi. Durant la première année qui suit le débourrage, les séances doivent être en adéquation avec le physique mais aussi et surtout le mental de votre poney. Nos poneys sont naturellement curieux et ont une réelle envie de bien faire. Pour préserver ces qualités, il est essentiel de proposer des séances variées : dressage, extérieur, saut, jeux, travail à pied… Le caractère du poney est évolutif, c’est généralement autour de leur 5, 6 ans qu’ils peuvent chercher à tester davantage leur cavalier. Pour que cette période se passe bien, il est essentiel de se faire encadrer par un professionnel (moniteur, coach). Un cavalier plus aguerri pourra parfois être nécessaire pour faire passer d’éventuelles mauvaises habitudes à votre poney. Même le plus gentil des poneys reste un être vivant qui peut parfois avoir des réactions imprévisibles, les enfants devront toujours montés sous la surveillance d’un adulte. Un principe fondamental à retenir : Lorsqu’un cheval refuse la demande de son cavalier il est important de se poser 3 questions : - Est ce que ma demande est correctement formulée ? - Est ce que mon cheval a les capacités physiques pour répondre ? - Est ce que mon cheval n’a pas de douleur (véto, dentiste, ostéo) ?
Travail. Tout enseignant reste seul responsable de ses méthodes pédagogiques. Il pourra faire des choix suivant les observations faites en classe. L´enseignant a le devoir d´obtenir de chaque élève un travail adapté à ses capacités. Les parents ont le devoir de s´intéresser aux résultats de leur(s) enfant(s). Chaque enseignant organisera une réunion de rentrée et conduira des entretiens avec la famille et l’enfant pour le suivi de l’élève, suivant les besoins identifiés. En cas de travail insuffisant, ou de refus de travailler, les mesures appropriées sont prises par l’équipe pédagogique, en concertation avec la famille.