Vacances Clauses Exemplaires

Vacances. Le collaborateur a droit à 5 semaines de vacances par an (35 jours civils par an / 2,92 jours civils par mois). Les collaborateurs à temps partiel ont également droit à 5 se- maines de vacances par an, mais ne sont payés que dans la limite du taux d’activité convenu. Les éventuels jours de vacances accordés en trop au colla- borateur seront déduits à la fin du contrat.
Vacances. 21.01 Toute personne salariée a droit, selon son ancienneté, à des vacances payées selon un crédit de vacances établi chaque année au premier (1er) juin.
Vacances. 1 Les jeunes travailleurs jusqu'à 20 ans révolus ont droit à cinq semaines de vacances par année (art. 329a CO). 2 Dès 20 ans révolus, la durée des vacances payées est d'au moins quatre semaines (art. 329a CO).
Vacances. L’employé/e a droit à ……… semaines de vacances payées par an. [5 semaines jusqu’à l’âge de 20 ans révolus et 4 semaines ensuite ; l’employeur peut, s’il le souhaite, accorder 5 semaines à partir de 50 ans et 6 semaines à partir de 60 ans]13. Pour les années de service incomplètes, les vacances sont accordées pro rata temporis. Les vacances sont prises d’entente avec l’employeur.
Vacances. Tout administrateur dont la charge a été déclarée vacante peut être remplacé par résolution du conseil d’administration, mais le remplaçant ne demeure en fonction que pour le reste du terme non expiré de son prédécesseur.
Vacances. 30.01 A) Les employés ont droit à des vacances payées selon un crédit de vacances établi chaque année au premier (1er) mai.
Vacances. ARTICLE 26
Vacances. L’horaire de quatre (4) jours n’a pas pour effet de diminuer ou d’augmenter le nombre de semaines ou de jours ouvrables de vacances auquel la personne salariée est admissible en vertu de la clause 21.02. Lorsqu’une personne salariée prend une (1) journée de vacances à la fois, elle reçoit une remunération équivalente à une journée régulière de travail de huit (8) heures. La personne salariée doit cependant remettre en temps une (1) heure.
Vacances. Le montant de paie de vacances dû à chaque salarié régulier et la durée de ses vacances, seront en conformité avec le tableau suivant: Date d’ancienneté selon mai
Vacances. Les salariés à temps partiel auront droit à un salaire de vacances conformément à la Loi des normes du travail, pour la période du mai au avril de l’année précédente. Le choix des vacances pour les salariés à temps partiel fera, selon le temps disponible, après que tous les salariés réguliers auront choisi leurs vacances et ces choix de vacances seront au avril. La période normale de vacances s’étendra du mai au avril. Nonobstant le paragraphe précédent, aucune vacances n’est accordée entre le deuxième dimanche de décembre et le deuxième samedi de janvier, à moins d’entente entre les parties. Le nombre de salariés à temps partiel qui peuvent partir en même temps pour des vacances est déterminé par les semaines non prises par les réguliers et est dans l’obligation d’accorder ces vacances jusqu’au nombre déjà établi selon la clause