Définition de Clauses particulières

Clauses particulières. Réponse demandée avant le :xx/xx/xxxx à xxHxxmn La demande de RTE nécessite les aménagements suivants : En particulier, la demande de RTE nécessite les aménagements suivants sur le Planning de Référence et le Planning d’Indisponibilités : Le Titulaire s’engage à respecter la demande moyennant une contrepartie financière pour l’ensemble des EDP égale à : décomposée de la manière suivante : Contrepartie pour : Montant Eventuels surcoûts techniques induits par l’Accord (à détailler ci-dessous) : (total) Rubrique 1 … Surcoût et manques à gagner certains ou potentiels sur les marchés d’énergie, le Mécanisme d’Ajustement, le Mécanisme d’Obligation de Capacité et les Règles Services Système, induits par cet Accord (détailler ci-dessous la valeur pour chaque marché ou mécanisme avec les références de prix utilisées) (total) Rubrique 1 … Autres (à détailler ci-dessous) (total) Rubrique 1 … Le paiement de cette contrepartie financière est réparti de la façon suivante pour chaque Mois M ayant des Jours inclus dans la Période Cible : Mois M Contrepartie financière pour le Mois M Pour le Titulaire : Pour RTE : Le : M. XXX En sa qualité de : Le : M. XXX En sa qualité de : 26 ANNEXE 10 : MODELE D’ACCORD D’ADAPTATION DE DMO Accord N° Ind.

Clauses particulières. (travaux, aménagements, etc). …………………………………………………………………………………………………... …………………………………………………………………………………………………... …………………………………………………………………………………………………... …………………………………………………………………………………………………... …………………………………………………………………………………………………...

Clauses particulières. Congés liés aux contraintes professionnelles de l’employeur : ........................................................................................................................ - Évolution possible des tâches, des horaires : .................................................................................................................................................................... - Logement de fonction : ................................................................................................................................................................................................... - Autres : .......................................................................................................................................................................................................................... Réalisation : Acoss/Urssaf - NAT/2159/Janv. 2013/PAJE - Contrat de travail - GED - Garde partagée - La rupture de l’un des contrats de travail entraîne la modification d’un élément essentiel de l’autre contrat. La rupture du contrat de travail conclu entre le ou la salarié(e) et l’autre famille (pour quelle que cause que ce soit) pourra constituer une cause réelle et sérieuse de rupture du présent contrat. - Médecine du travail : Si la durée du travail global équivaut à un temps plein, la médecine du travail est obligatoire à la charge des deux employeurs (art 4 CCN). Le présent contrat est établi en deux exemplaires.

Examples of Clauses particulières in a sentence

• Elles s’appliquent à tout achat pour lequel aucun Cahier des Clauses Particulières (CCAP, CCP, AE valant CCP…) n’a été établi par l’Ecole Centrale de Lyon.

• Elle se décompose en trois parties complémentaires : - les Clauses Particulières qui recensent l’ensemble des éléments techniques et financiers directement reliés au projet de la collectivité ; - les Clauses Générales qui décrivent les modalités d’action d’EPORA vis-à-vis de ses co- contractants pour concourir à la réalisation de ce projet.

• Les pièces constitutives du Marché sont, par ordre décroissant de priorité : - le présent Contrat valant Acte d’Engagement et Cahier des Clauses Particulières ; - le Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de Fournitures courantes et services approuvé par l’arrêté du 19 janvier 2009 - l’offre du titulaire annexée au présent document.

• La seconde enveloppe contient l'offre qui se compose des pièces suivantes : L’acte d’engagement et ses annexes (dûment complétés et signés) : Annexe 1 : Prix détaillé H.T. et T.T.C. et description de l’équipement au vu du devis du candidat Annexe 2 : Délai de livraison Le Cahier des Clauses Particulières (CCP).

• Annexe 2 : Délai de livraison Le Cahier des Clauses Particulières (CCP) Le « Dossier technique » complété par les candidats selon les informations demandées sur la page en-tête jointe à savoir : Toutes les caractéristiques techniques du matériel, Les prestations prévues pour la formation, Les conditions de garantie et de service après-vente, Le coût de la maintenance après garantie Les pièces énumérées ci-dessus sont les seules constituant cet appel d’offres.

More Definitions of Clauses particulières

Clauses particulières. Préciser ici notamment si le ou les Groupes de Production appartenant aux EDPrev doivent être en mesure de se passer de leur Alimentation Principale.

Clauses particulières. Préciser ici notamment si le ou les Groupes de Production appartenant aux EDP doivent être en mesure de se passer de leur alimentation principale.

Clauses particulières. Tout chèque (à titre d'acompte ou de solde du séjour) sera encaissé dans les jours qui suivent sa réception. Le chèque de dépôt de garantie, quant à lui, ne sera pas encaissé, à moins que des dégradations des lieux, du mobilier ou des objets loués ne soient constatés.

Clauses particulières. Lyon, le…………… Lyon, le…….………….

Clauses particulières. Pour le Titulaire : Pour RTE : Le : Le : M M En sa qualité de : En sa qualité de :

Clauses particulières. Réponse demandée avant le : xx/xx/xxxx à xxHxxmn

Clauses particulières. Les polices d'assurances du Preneur devront, en outre, prévoir que leur résiliation ne pourra produire effet que quinze jours après notification de l'assureur au Bailleur.