Acceptation des conditions. 1.1 Le service de Dipôle Solutions inc. (« Cognito Coachmc »), (« Cognitomc »), (« Cognito-appmc »), tel que défini ci-après, est offert en vertu des dispositions des présentes conditions d’utilisation (les « conditions »). En acceptant les conditions ou en vous abonnant au service ou en l’utilisant, vous convenez que vous avez lu et compris les présentes dispositions et que vous acceptez d’être lié(e) par celles-ci. Si vous acceptez les conditions au nom d’une entreprise ou d’une autre personne morale, vous attestez que vous possédez l’autorité requise pour lier cette personne morale et ses filiales et autres sociétés affiliées aux conditions. Aux fins des présentes, le terme « client » vous désigne, en tant qu’individu, ou désigne la personne morale, ses filiales et ses autres sociétés affiliées. Si vous ne possédez pas l’autorité requise à cet effet ou que vous déclinez les présentes conditions, veuillez-vous abstenir de les accepter, mais sachez que vous pourriez ne pas pouvoir utiliser le service.
1.2 Cognito Coach se réserve le droit de modifier les conditions à tout moment, sans préavis. Le client est invité à consulter la plus récente version des conditions en appuyant sur le lien hypertexte suivant : xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxxxxx.xxx. Les conditions à jour prennent effet au moment de leur mise en ligne. Si le client utilise le service après cette date, son utilisation fera foi de son acceptation des conditions modifiées ou révisées. Si le client juge les nouvelles conditions inacceptables, son unique recours consiste à cesser tout accès et toute utilisation du service.
1.3 Cognito Coach se réserve le droit de modifier et d’améliorer le service dans les limites de ce qui est commercialement raisonnable. Cognito Coach s’engage à informer le client de tout changement important apporté au service par tous les moyens de son choix, à son entière discrétion, pourvu que le client en ait fait la demande auprès de Xxxxxxx Coach.
Acceptation des conditions. Par votre Utilisation du Logiciel, vous acceptez d’être lié par les conditions du présent CLUF. Si vous concluez le présent CLUF au nom d’une personne morale, vous déclarez être habilité à la lier. Si vous n’êtes pas habilité à le faire ou si vous ne consentez pas aux conditions du présent CLUF, ni vous, ni cette personne morale, ne pouvez Utiliser le Logiciel, et ce dernier peut être retourné à la Source approuvée pour remboursement dans les trente (30) jours de la date d’acquisition du Logiciel ou du produit de Cisco. Votre droit de retourner le Logiciel ou produit et votre droit à un remboursement s’appliquent uniquement si vous êtes le titulaire initial de la licence d’utilisateur final sur le Logiciel.
Acceptation des conditions. 1.1 En acceptant les Conditions générales lors de l’enregistrement de votre Compte ou lors de la réalisation d’une Commande, ou en accédant à Nos Services et en les utilisant, Xxxx acceptez d’être lié par les dispositions énoncées dans les Conditions générales.
1.2 Si Vous agissez au nom d’une société ou d’une autre entité juridique (par exemple en tant qu’employé ou entrepreneur), Xxxx acceptez les Conditions générales en leur nom. Xxxx déclarez et garantissez que Vous avez le droit, le pouvoir et l’autorité d’agir au nom de cette entité et d’engager sa responsabilité.
1.3 SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS GÉNÉRALES OU SI VOUS N’AVEZ PAS LE DROIT, LE POUVOIR ET L’AUTORITÉ D’AGIR AU NOM DE L’ENTITÉ QUI CONSENT AUX CONDITIONS GÉNÉRALES, NE CRÉEZ PAS DE COMPTE, N’ACHETEZ PAS NOS SERVICES, NE VOUS Y ABONNEZ PAS, N’Y ACCÉDEZ PAS ET NE LES UTILISEZ PAS.
1.4 Pix4D se réserve le droit de modifier les Conditions générales à tout moment. Nous vous informerons de toute modification envisagée sur le Site ou sur le Compte en publiant une notification ou en Vous envoyant un e-mail à l’adresse électronique que Vous avez fournie, le cas échéant, à moins que vous n’ayez expressément formulé Votre objection à ce mode de communication. Si Vous ne vous opposez pas expressément à une ou plusieurs modifications envisagées, toutes les modifications des présentes Conditions générales ayant fait l’objet d’une notification prendront effet deux (2) semaines après la date de leur publication sur le Site. Si vous n’acceptez pas (ou ne pouvez pas respecter) tout ou partie de ces modifications, vous pouvez résilier les Conditions générales et vous devez cesser d’utiliser le Compte et les Services sous licence.
Acceptation des conditions. 2.1. Les présentes conditions générales de vente – qui font partie intégrante du contrat - régissent, de manière exclusive, toutes relations entre IDEO et l’Acheteur. L’Acheteur reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales et en accepter toutes les clauses, sauf stipulation expresse contraire entre parties.
2.2. Les présentes conditions générales s'appliquent pour toute commande de Projet conclue en Belgique entre l’Acheteur et IDEO, et ce, uniquement, soit par le biais du site internet (xxx.xxxx-xxxxxxxx.xx), soit directement en magasin.
2.3. Sauf dérogations acceptées par écrit par XXXX, l’acceptation par le Client du bon de commande qui lui est adressé équivaut à la commande du Projet et emporte acceptation sans réserve par l’Acheteur des présentes conditions générales et renonciation de l’Acheteur à se prévaloir de toutes autres conditions.
2.4. IDEO se réserve le droit de modifier ses conditions générales à tout moment. Néanmoins, les contrats en cours restent soumis aux conditions applicables au moment où la vente a été conclue.
Acceptation des conditions. Dès lors que vous réservez ou effectuez un séjour au Clos de Louy, vous vous engagez à lire attentivement les présentes conditions et en accepter les termes. Par ailleurs, vous êtes lié de manière irrévocable à l’engagement que vous prenez dès lors que vous validez et signez électroniquement le contrat de location et les conditions générales de locations. Il vous incombe de faire respecter ces conditions par les autres personnes participant au séjour. Les présentes conditions générales de location, de réservation et d’annulation s’appliquent sans restriction à votre réservation.
Acceptation des conditions. En accédant au Site, ou en l’utilisant, vous acceptez de respecter cette Entente. Les Services sont offerts sous réserve d’acceptation de toutes les conditions comprises dans cette Entente et tout autre règlement, politique, et procédure qui peut être affiché sur le Site par ZillyWin de temps en temps. ZillyWin se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier, suspendre ou cesser le Service (y compris, mais sans s’y limiter, le Site ou n’importe quelle de ses caractéristiques) en tout temps, pour n’importe quelle raison. ZillyWin se réserve le droit, en plus, d’imposer des limites sur certaines caractéristiques et certains services, et de limiter l’accès à certaines parties ou à la totalité des Services sans avis ni responsabilité.
Acceptation des conditions. Je reconnais par la présente avoir lu et accepté les conditons générales concernant l’acceptation des conditions et j’autorise Délivré à (Jour/Mois/An)
Acceptation des conditions. Kyäni, Inc. et ses sociétés affiliées (collectivement appelées "Kyäni") fournissent un accès au site internet Kyäni xxx.Xxxxx.xxx, soumis aux conditions générales et à votre acception de ce Contrat d'utilisation du site internet (le "Contrat"). Kyäni pourra modifier ce Contrat périodiquement à son unique et entière discrétion sans préavis. Vous êtes responsable de réviser ce Contrat régulièrement afin de connaître les modifications éventuelles apportées à la politique. En accédant à, recherchant sur, en établissant, en utilisant et/ou en dirigeant vers le site internet Kyäni (ci-après "Site"), vous devenez un Utilisateur comme défini dans la Section 2 ci-après et vous acceptez d'être lié(e) par les conditions de ce Contrat. Vous acceptez également d'être lié par toute règle, condition d'emploi, politique d'utilisation acceptable, politique privée publiée, ou autre disposition du Contrat mentionnée. Dans le cas de conflit entre tout autre contrat, règle, politique ou condition d'emploi et ce Contrat, les dispositions de ce dernier prévaudront.
Acceptation des conditions. L'acceptation de Panorama Média de la commande de l'acheteur est à la seule condition que les termes et conditions énoncés dans les présentes et dans les autres documents d’achat soient acceptés par l’acheteur.
Acceptation des conditions. Le Fournisseur accepte d’être lié par et de se conformer à toutes les conditions énoncées dans le présent document et sur le bon de commande (« BC ») auquel ces conditions sont jointes ou incorporées par référence (chacune telle que modifiée ou complétée, et avec toutes les spécifications et autres documents mentionnés dans le présent document ou sur le BC, collectivement, cette « Commande »). La présente Commande constitue une offre d’achat des biens et/ou des services (y compris les produits livrables et la documentation requise) décrits dans le présent document. La présente Commande ne constitue pas une acceptation d’une offre de vente, d’un devis ou de toute autre proposition du Fournisseur, même si elle est mentionnée dans la présente Commande. L’acceptation de la présente Commande est expressément limitée aux termes de la présente Commande. L’Acheteur fait savoir par avance au Fournisseur que l’Acheteur s’oppose à toutes les conditions incluses dans le devis, la facture ou tout autre document du Fournisseur qui sont supplémentaires ou différentes des conditions de la présente Commande, et aucune de ces conditions supplémentaires ou différentes ne fera partie du contrat entre le Fournisseur et l’Acheteur, sauf si l’Acheteur l’accepte spécifiquement dans un écrit signé par un représentant autorisé de l’Acheteur. La présente Commande sera irrévocablement acceptée par le Fournisseur à la première des deux dates suivantes : (a) la date de délivrance par le Fournisseur d’une acceptation ou d’un accusé de réception de cette Commande, ou, l’absence de rejet de celle-ci par le Fournisseur dans les dix (10) jours suivant la passation de la Commande ; ou (b) le commencement par le Fournisseur des travaux prévus par cette Commande de quelque manière que ce soit. Les conditions énoncées dans la présente Commande prévalent sur toutes les conditions supplémentaires ou différentes figurant dans tout autre document lié à cette transaction, à moins que ces conditions supplémentaires ou différentes : (i) ne fassent partie d’un accord écrit signé par les deux parties, dont les parties ont expressément convenu qu’il peut prévaloir sur les présentes conditions en cas de conflit (« Accord ») ; ou (ii) figurent sur le BC auquel les présentes conditions sont jointes. Dans le cas où les présentes conditions font partie d’un Accord entre les parties, le terme « Commande » utilisé dans les présentes désigne tout bon de commande émis dans le cadre de l’Accord.