Acceptation des conditions. 1.1 Le service de Dipôle Solutions inc. (« Cognito Coachmc »), (« Cognitomc »), (« Cognito-appmc »), tel que défini ci-après, est offert en vertu des dispositions des présentes conditions d’utilisation (les « conditions »). En acceptant les conditions ou en vous abonnant au service ou en l’utilisant, vous convenez que vous avez lu et compris les présentes dispositions et que vous acceptez d’être lié(e) par celles-ci. Si vous acceptez les conditions au nom d’une entreprise ou d’une autre personne morale, vous attestez que vous possédez l’autorité requise pour lier cette personne morale et ses filiales et autres sociétés affiliées aux conditions. Aux fins des présentes, le terme « client » vous désigne, en tant qu’individu, ou désigne la personne morale, ses filiales et ses autres sociétés affiliées. Si vous ne possédez pas l’autorité requise à cet effet ou que vous déclinez les présentes conditions, veuillez-vous abstenir de les accepter, mais sachez que vous pourriez ne pas pouvoir utiliser le service.
Acceptation des conditions. Par votre Utilisation du Logiciel, vous acceptez d’être lié par les conditions du présent CLUF. Si vous concluez le présent CLUF au nom d’une personne morale, vous déclarez être habilité à la lier. Si vous n’êtes pas habilité à le faire ou si vous ne consentez pas aux conditions du présent CLUF, ni vous, ni cette personne morale, ne pouvez Utiliser le Logiciel, et ce dernier peut être retourné à la Source approuvée pour remboursement dans les trente (30) jours de la date d’acquisition du Logiciel ou du produit de Cisco. Votre droit de retourner le Logiciel ou produit et votre droit à un remboursement s’appliquent uniquement si vous êtes le titulaire initial de la licence d’utilisateur final sur le Logiciel.
Acceptation des conditions. 1.1 En acceptant les Conditions générales lors de l’enregistrement de votre Compte ou lors de la réalisation d’une Commande, ou en accédant à Nos Services et en les utilisant, Xxxx acceptez d’être lié par les dispositions énoncées dans les Conditions générales.
Acceptation des conditions. Dès lors que vous réservez ou effectuez un séjour au Clos de Louy, vous vous engagez à lire attentivement les présentes conditions et en accepter les termes. Par ailleurs, vous êtes lié de manière irrévocable à l’engagement que vous prenez dès lors que vous validez et signez électroniquement le contrat de location et les conditions générales de locations. Il vous incombe de faire respecter ces conditions par les autres personnes participant au séjour. Les présentes conditions générales de location, de réservation et d’annulation s’appliquent sans restriction à votre réservation.
Acceptation des conditions. En accédant au Site, ou en l’utilisant, vous acceptez de respecter cette Entente. Les Services sont offerts sous réserve d’acceptation de toutes les conditions comprises dans cette Entente et tout autre règlement, politique, et procédure qui peut être affiché sur le Site par ZillyWin de temps en temps. ZillyWin se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier, suspendre ou cesser le Service (y compris, mais sans s’y limiter, le Site ou n’importe quelle de ses caractéristiques) en tout temps, pour n’importe quelle raison. ZillyWin se réserve le droit, en plus, d’imposer des limites sur certaines caractéristiques et certains services, et de limiter l’accès à certaines parties ou à la totalité des Services sans avis ni responsabilité.
Acceptation des conditions. Je reconnais par la présente avoir lu et accepté les conditons générales concernant l’acceptation des conditions et j’autorise Délivré à (Jour/Mois/An)
Acceptation des conditions. Kyäni, Inc. et ses sociétés affiliées (collectivement appelées "Kyäni") fournissent un accès au site internet Kyäni xxx.Xxxxx.xxx, soumis aux conditions générales et à votre acception de ce Contrat d'utilisation du site internet (le "Contrat"). Kyäni pourra modifier ce Contrat périodiquement à son unique et entière discrétion sans préavis. Vous êtes responsable de réviser ce Contrat régulièrement afin de connaître les modifications éventuelles apportées à la politique. En accédant à, recherchant sur, en établissant, en utilisant et/ou en dirigeant vers le site internet Kyäni (ci-après "Site"), vous devenez un Utilisateur comme défini dans la Section 2 ci-après et vous acceptez d'être lié(e) par les conditions de ce Contrat. Vous acceptez également d'être lié par toute règle, condition d'emploi, politique d'utilisation acceptable, politique privée publiée, ou autre disposition du Contrat mentionnée. Dans le cas de conflit entre tout autre contrat, règle, politique ou condition d'emploi et ce Contrat, les dispositions de ce dernier prévaudront.
Acceptation des conditions. L'acceptation de Panorama Média de la commande de l'acheteur est à la seule condition que les termes et conditions énoncés dans les présentes et dans les autres documents d’achat soient acceptés par l’acheteur.
Acceptation des conditions. Le Fournisseur accepte d’être lié par et de se conformer à toutes les conditions énoncées dans le présent document et sur le bon de commande (« BC ») auquel ces conditions sont jointes ou incorporées par référence (chacune telle que modifiée ou complétée, et avec toutes les spécifications et autres documents mentionnés dans le présent document ou sur le BC, collectivement, cette « Commande »). La présente Commande constitue une offre d’achat des biens et/ou des services (y compris les produits livrables et la documentation requise) décrits dans le présent document. La présente Commande ne constitue pas une acceptation d’une offre de vente, d’un devis ou de toute autre proposition du Fournisseur, même si elle est mentionnée dans la présente Commande. L’acceptation de la présente Commande est expressément limitée aux termes de la présente Commande. L’Acheteur fait savoir par avance au Fournisseur que l’Acheteur s’oppose à toutes les conditions incluses dans le devis, la facture ou tout autre document du Fournisseur qui sont supplémentaires ou différentes des conditions de la présente Commande, et aucune de ces conditions supplémentaires ou différentes ne fera partie du contrat entre le Fournisseur et l’Acheteur, sauf si l’Acheteur l’accepte spécifiquement dans un écrit signé par un représentant autorisé de l’Acheteur. La présente Commande sera irrévocablement acceptée par le Fournisseur à la première des deux dates suivantes : (a) la date de délivrance par le Fournisseur d’une acceptation ou d’un accusé de réception de cette Commande, ou, l’absence de rejet de celle-ci par le Fournisseur dans les dix (10) jours suivant la passation de la Commande ; ou (b) le commencement par le Fournisseur des travaux prévus par cette Commande de quelque manière que ce soit. Les conditions énoncées dans la présente Commande prévalent sur toutes les conditions supplémentaires ou différentes figurant dans tout autre document lié à cette transaction, à moins que ces conditions supplémentaires ou différentes : (i) ne fassent partie d’un accord écrit signé par les deux parties, dont les parties ont expressément convenu qu’il peut prévaloir sur les présentes conditions en cas de conflit (« Accord ») ; ou (ii) figurent sur le BC auquel les présentes conditions sont jointes. Dans le cas où les présentes conditions font partie d’un Accord entre les parties, le terme « Commande » utilisé dans les présentes désigne tout bon de commande émis dans le cadre de l’Accord.
Acceptation des conditions. Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente de la société Auto Exclusive et déclare expressément les accepter sans réserve. Celles-ci doivent être considérées comme faisant loi entre parties et ni les conditions générales ni les conditions spéciales de nos acheteurs ne seront prises en considération, sauf accord express préalable et écrite de notre part.