Autre assurance Clauses Exemplaires

Autre assurance. Comme toutes nos polices sont complémentaires, les autres sources de remboursement que vous avez vous rembourseront en premier lieu, et la présente police d’assurance vous remboursera en dernier lieu. Les indemnités payables aux termes de l’ensemble de vos polices d’assurance, y compris le présent certificat, ne peuvent pas être supérieures aux dépenses réelles associées à une réclamation. Si une personne assurée est également couverte par un autre certificat d’assurance ou par une autre police, nous coordonnerons le versement d’indemnités avec l’assureur qui a fourni l’autre assurance.

Autre assurance. Comme toutes nos polices sont complémentaires, les autres sources de remboursement que vous avez vous rembourseront en premier lieu, et la présente police d’assurance vous remboursera en dernier lieu. Les indemnités payables aux termes de l’ensemble de vos polices d’assurance, y compris le présent certificat, ne peuvent pas être supérieures aux dépenses réelles associées à une demande de règlement. Si une personne assurée est également assurée aux termes d’un autre certificat ou d’une autre police d’assurance, nous coordonnerons le paiement d’indemnités avec l’autre assureur. Nous ne tenterons en aucun cas de récupérer de sommes auprès des régimes liés à l’emploi si le plafond viager de l’ensemble des indemnités pouvant être versées au pays et à l’étranger est de moins de 50 000 $. Si le plafond viager de l’ensemble des indemnités pouvant être versées au pays et à l’étranger est de plus de 50 000 $, nous coordonnerons uniquement le paiement d’indemnités qui sont supérieures à ce seuil.

Autre assurance. L’ensemble des prestations payables aux termes de l’assurance, qu’elle soit offerte par nous ou autrement, à l’égard d’une réclamation, ne peut dépasser les dépenses réelles engagées dans le cadre de la réclamation. Si une personne qui est assurée aux termes du présent certificat est également couverte par un autre certificat d’assurance ou par une autre police, nous coordonnerons le versement de prestations avec l’assureur qui a fourni l’autre assurance.

Autre assurance. L’assurance achat et l’assurance garantie prolongée sont en sus de toute autre assurance, indemnisation, garantie ou protection valable applicable dont Vous pouvez Vous prévaloir à l’égard de l’article qui fait l’objet de la demande de règlement. L’Assureur ne sera responsable que du montant de la perte ou du dommage qui est en sus du montant couvert en vertu de cette autre assurance, indemnisation, garantie ou protection et que du montant de toute franchise applicable, et uniquement si ces autres protections ont été réclamées et utilisées, sous réserve des modalités, restrictions et exclusions, et limites de responsabilité énoncées dans la présente attestation d’assurance. Cette couverture ne s’applique pas comme assurance complémentaire, malgré toute disposition d’une autre police ou d’un autre contrat d’assurance, d’indemnisation ou de protection.

Autre assurance. Lorsque vous effectuez une demande d’indemnisation au titre de ce contrat, vous devez nous informer de tout autre assurance que vous pourriez détenir et qui vous couvre pour:

Autre assurance. Sont exclus de la présente assurance les sinistres couverts par une autre assurance et les sinistres qui auraient été réglés autrement s' il n' y avait eu la présente assurance. Les sinistres en excédent de ceux couverts par toute autre assurance sont pris en charge à concurrence du maximum prévu par la présente assurance. Le certificat n' est pas un contrat d' assurance. Il ne comporte qu' un résumé des principales dispositions de la Police. En cas de divergence entre l' exposé de la couverture donné dans le certificat et les dispositions de la Police, ces dernières feront foi.

Autre assurance. Pendant toute la Durée du présent Contrat, chacune des Parties est tenue souscrire et de maintenir des polices d'assurance selon les exigences des lois applicables et, dans la mesure du possible, la Partie devra exiger que ses assureurs et souscripteurs renoncent à leurs droits de subrogation en faveur de l'autre Partie, de ses entités affiliées ainsi que leurs cadres dirigeants, employés, agents et assureurs.

Autre assurance. Si les risques garantis par le présent contrat sont ou viennent à être couverts par une autre assurance, le Souscripteur doit le déclarer immédiatement à la Compagnie par lettre recomman- dée. Conformément à l’article L 121-4 du Code des assurances, l’Assuré, en cas de sinistre, pourra s’adresser à l’assureur de son choix. Les dispositions du présent article ne peuvent avoir pour effet d’accorder à l’Assuré non Souscripteur des droits plus étendus que ceux que le Souscripteur lui-même tient du contrat.