Calcul du prix Clauses Exemplaires

Calcul du prix. Le CLIENT peut, à sa demande, obtenir l'envoi d'une facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse de des produits, - les informations relatives à l'identité du commande demeurant ferme et définitif. Le prix de location des produits se compose d’une partie fixe, correspondant à livraison, en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande,
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Calcul du prix fois le contrat expiré, lorsque l’intégralité du linge loué a été restituée et que le compte Les présentes conditions générales prévalent commande demeurant ferme et définitif. Le prix de location des produits se compose définitif de la location a été établi et apuré sur tout autre document, et notamment sur Pour toute question relative au suivi d'une d’une partie fixe, correspondant à entre les parties. toutes conditions générales du CLIENT. commande, le CLIENT doit contacter la l’engagement de location, et d’une partie En cas de non-restitution, de dommage ou de Elles sont accessibles sur le site internet plateforme en charge de sa commande à variable liée à la durée de location des dégradations du matériel loué imputable au sur toute autre version ou tout autre sur le bon de commande, une adresse email Toute utilisation supérieure à cette durée fera EASYLINGE, il sera procédé à l’encaissement du document contradictoire. « générale » existant toutefois l’objet d’accords spéciaux et d’une facturation dépôt de garantie, nonobstant l’application de EASY LINGE et le CLIENT conviennent que les (xxxxxxx@xxxxxxxxx.xxx). présentes conditions générales régissent complémentaire. Les factures sont émises dès réception des l’article 13.
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Calcul du prix. 4.1.1 En réponse à la publication de son Annonce, le Donneur d’Ordre est informé par FRETLINK du montant du Prix Global.
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  • Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • CESSION DU CONTRAT Le Client consent à ce que Xxxxxxx puisse céder le Contrat. Dans cette hypothèse, les Parties conviennent que l’obligation d’exécution du Contrat sera transférée au cessionnaire et que Xxxxxxx sera libérée de toute obligation à cet égard.

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.

  • Conclusion du contrat La réservation devient effective dès lors que le locataire aura fait parvenir au propriétaire un acompte de 25 % du montant total de la location et un exemplaire du contrat signé avant la date indiquée au recto. Un deuxième exemplaire est à conserver par le locataire. La location conclue entre les parties au présent acte ne peut en aucun cas bénéficier même partiellement à des tiers, personnes physiques ou morales, sauf accord écrit du propriétaire. Toute infraction à ce dernier alinéa serait susceptible d'entraîner la résiliation immédiate de la location aux torts du locataire, le produit de la location restant définitivement acquis au propriétaire.

  • RUPTURE DU CONTRAT Le non-respect par le locataire des conditions de location entraînera la résiliation de la location sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être, le cas échéant, réclamés par le Loueur.