Coordination Clauses Exemplaires

Coordination. Cette assurance est une assurance dite « second payeur ». L’Assureur rembourse les frais admissibles, sous réserve des exclusions et réductions du présent contrat, en excédant des prestations payées en vertu de tout régime public ou privé, individuel ou collectif. Il est entendu que les règles de coordination des prestations des différents régimes se font conformément aux directives de l’Association canadienne des compagnies d’assurances de personnes.

Coordination. Chacune des Parties pourra demander l'organisation de réunions de concertation afin de faciliter l'application des dispositions de cette présente convention. L’expérimentation de l’application sera conduite sur une période d’un an à l’issue de laquelle les Parties conviennent de faire un retour d’expérience afin de prendre les dispositions en vue d’adaptations éventuellement nécessaires.

Coordination. Suivi administratif du projet concernant les modalités de partenariat entre le PRODUCTEUR et la VILLE ; - Mise en place de réunions préparatoires avec les différents partenaires ; - Elaboration du planning général d’intervention des services municipaux ; - Validation du déroulé de l’événement en accord avec le MAN.

Coordination. Les Parties conviennent de coordonner de bonne foi l'élaboration du contenu de toute déclaration publique connexe Coordination. The Parties agree to coordinate in good faith on developing the content of any related public statements and any required notices to the

Coordination. 13.1 Comité de Pilotage 23 13.2 Comité de Production 23 13.3 Forme de notification et communications 24

Coordination. Les Parties se tiennent mutuellement informées, à tout moment et dans les meilleurs délais, de tout événement ou circonstance ou information de quelque nature que ce soit, susceptible d'avoir une incidence significative sur l'exécution du présent Contrat.

Coordination. La coordination et l’animation du Contrat Cadre de Destination et de ses Contrats de Destination Annuels seront assurées par le Commissariat à l’aménagement, au développement et à la protection du Massif des Vosges.

Coordination. Le MOD met en place une organisation adaptée à l’importance des travaux, à leur complexité et au calendrier arrêté avec le MO. À la signature de la convention il remet un organigramme fonctionnel et nominatif au MO, joint en annexe 6, qu’il actualise si nécessaire lors des reporting mensuels. Le MOD assume la coordination avec la Ville de Vernier, les différents services du Canton, et les intervenants externes (SIG, TPG, CFF, etc.). Il assure également la coordination avec les propriétaires et utilisateurs riverains et informe régulièrement le MO des contacts entretenus.

Coordination. Pour l'ensemble des travaux faisant l'objet du présent contrat, le donneur d'ordre assure la mission de coordinateur à l'égard du sous-traitant. Le sous-traitant s'engage à exécuter les travaux conformément aux documents mentionnés à l’article 1.1 et aux conditions particulières.

Coordination. L’Utilisateur doit mettre à la disposition du Concessionnaire un ou plusieurs postes de supervision, permettant la visualisation de l’ensemble des paramètres d’exploitation, de comptage et d’analyse de la qualité, nécessaires à la bonne exécution du présent Contrat. En utilisant tous les moyens de communication possibles, les Parties se tiennent mutuellement informées, à tout moment et dans les meilleurs délais, de tout événement ou circonstance ou information de quelque nature que ce soit, susceptible d'avoir une incidence significative sur l'exécution du présent Contrat.