Coordination Clauses Exemplaires

Coordination. Cette assurance est une assurance dite « second payeur ». L’Assureur rembourse les frais admissibles, sous réserve des exclusions et réductions du présent contrat, en excédant des prestations payées en vertu de tout régime public ou privé, individuel ou collectif. Il est entendu que les règles de coordination des prestations des différents régimes se font conformément aux directives de l’Association canadienne des compagnies d’assurances de personnes.
Coordination. Chacune des Parties pourra demander l'organisation de réunions de concertation afin de faciliter l'application des dispositions de cette présente convention. L’expérimentation de l’application sera conduite sur une période d’un an à l’issue de laquelle les Parties conviennent de faire un retour d’expérience afin de prendre les dispositions en vue d’adaptations éventuellement nécessaires.
Coordination. L’Utilisateur doit mettre à la disposition du Concessionnaire un ou plusieurs postes de supervision, permettant la visualisation de l’ensemble des paramètres d’exploitation, de comptage et d’analyse de la qualité, nécessaires à la bonne exécution du présent Contrat. En utilisant tous les moyens de communication possibles, les Parties se tiennent mutuellement informées, à tout moment et dans les meilleurs délais, de tout événement ou circonstance ou information de quelque nature que ce soit, susceptible d'avoir une incidence significative sur l'exécution du présent Contrat.
Coordination. L’utilisation des véhicules est gérée par la Commune d’ANDILLY-LES-MARAIS. Le personnel de la mairie assurera l’élaboration et la gestion du planning d’utilisation. Seuls les employés communaux désignés et les représentants de la Commune (Monsieur le Maire et ses adjoints) sont habilités à fournir la clé et à la récupérer à son retour. Un état des lieux du véhicule sera effectué à son départ et à son retour, en présence de l’emprunteur. Le minibus devra être ramené aux heures d’ouverture de la mairie, aux conditions arrêtées avec cette personne (lieu, date, horaire…). Le carnet de bord présent dans le minibus devra être soigneusement complété au départ et au retour des véhicules. La signature de l’emprunteur ou de son représentant habilité est indispensable.
Coordination. Les Parties se tiennent mutuellement informées, à tout moment et dans les meilleurs délais, de tout événement ou circonstance ou information de quelque nature que ce soit, susceptible d'avoir une incidence significative sur l'exécution du présent Contrat.
Coordination. L’architecte procède à la coordination des consultants, s’il y a lieu.
Coordination. Le MOD met en place une organisation adaptée à l’importance des travaux, à leur complexité et au calendrier arrêté avec le MO. À la signature de la convention il remet un organigramme fonctionnel et nominatif au MO, joint en annexe 6, qu’il actualise si nécessaire lors des reporting mensuels. Le MOD assume la coordination avec la Ville de Vernier, les différents services du Canton, et les intervenants externes (SIG, TPG, CFF, etc.). Il assure également la coordination avec les propriétaires et utilisateurs riverains et informe régulièrement le MO des contacts entretenus.
Coordination. 13.1 Comité de Pilotage 23 13.2 Comité de Production 23 13.3 Forme de notification et communications 24
Coordination. Suivi administratif du projet concernant les modalités de partenariat entre le PRODUCTEUR et la VILLE ; - Mise en place de réunions préparatoires avec les différents partenaires ; - Elaboration du planning général d’intervention des services municipaux ; - Validation du déroulé de l’événement en accord avec le MAN.
Coordination. Pour l'ensemble des travaux faisant l'objet du présent contrat, le donneur d'ordre assure la mission de coordinateur à l'égard du sous-traitant. Le sous-traitant s'engage à exécuter les travaux conformément aux documents mentionnés à l’article 1.1 et aux conditions particulières.