Coordination Clauses Exemplaires

Coordination. Cette assurance est une assurance dite « second payeur ». L’Assureur rembourse les frais admissibles, sous réserve des exclusions et réductions du présent contrat, en excédant des prestations payées en vertu de tout régime public ou privé, individuel ou collectif. Il est entendu que les règles de coordination des prestations des différents régimes se font conformément aux directives de l’Association canadienne des compagnies d’assurances de personnes.
Coordination. Chacune des Parties pourra demander l'organisation de réunions de concertation afin de faciliter l'application des dispositions de cette présente convention. L’expérimentation de l’application sera conduite sur une période d’un an à l’issue de laquelle les Parties conviennent de faire un retour d’expérience afin de prendre les dispositions en vue d’adaptations éventuellement nécessaires.
Coordination. La coordination et l’animation du Contrat Cadre de Destination et de ses Contrats de Destination Annuels seront assurées par le Commissariat à l’aménagement, au développement et à la protection du Massif des Vosges.
Coordination. L’utilisation des véhicules est gérée par la Commune d’ANDILLY-LES-MARAIS. Le personnel de la mairie assurera l’élaboration et la gestion du planning d’utilisation. Seuls les employés communaux désignés et les représentants de la Commune (Monsieur le Maire et ses adjoints) sont habilités à fournir la clé et à la récupérer à son retour. Un état des lieux du véhicule sera effectué à son départ et à son retour, en présence de l’emprunteur. Le minibus devra être ramené aux heures d’ouverture de la mairie, aux conditions arrêtées avec cette personne (lieu, date, horaire…). Le carnet de bord présent dans le minibus devra être soigneusement complété au départ et au retour des véhicules. La signature de l’emprunteur ou de son représentant habilité est indispensable.
Coordination. Les Parties se tiennent mutuellement informées, à tout moment et dans les meilleurs délais, de tout événement ou circonstance ou information de quelque nature que ce soit, susceptible d'avoir une incidence significative sur l'exécution du présent Contrat.
Coordination. Pour l'ensemble des travaux faisant l'objet du présent contrat, le donneur d'ordre assure la mission de coordinateur à l'égard du sous-traitant. Le sous-traitant s'engage à exécuter les travaux conformément aux documents mentionnés à l’article 1.1 et aux conditions particulières.
Coordination. Les Parties conviennent de coordonner de bonne foi l'élaboration du contenu de toute déclaration publique connexe Coordination. The Parties agree to coordinate in good faith on developing the content of any related public statements and any required notices to the
Coordination. Le MOD met en place une organisation adaptée à l’importance des travaux, à leur complexité et au calendrier arrêté avec le MO. À la signature de la convention il remet un organigramme fonctionnel et nominatif au MO, joint en annexe 6, qu’il actualise si nécessaire lors des reporting mensuels. Le MOD assume la coordination avec la Ville de Vernier, les différents services du Canton, et les intervenants externes (SIG, TPG, CFF, etc.). Il assure également la coordination avec les propriétaires et utilisateurs riverains et informe régulièrement le MO des contacts entretenus.
Coordination. L’association Légumes des Jours prend en charge les modalités d’organisation et de coordination des livraisons. Toutes les informations utiles (calendrier des distributions, calendrier du bénévolat, contenus des paniers de la semaine, avertissements particuliers) seront disponibles sur le site internet de l’association: Il est recommandé aux adhérents de se tenir régulièrement informés en consultant le site. Les informations les plus importantes, seront également diffusées par mail.
Coordination. L’architecte procède à la coordination des consultants, s’il y a lieu.