Définition du Service Clauses Exemplaires

Définition du Service. Les services de l’Espace Client permettent au Client muni d’un accès internet et par un identifiant et mot de passe de : ▪ d’avoir accès aux informations relatives au contrat dont il est titulaire (durée, échéance, consommations, factures,…) ; ▪ mettre à jour des données le concernant ▪ visualiser des éléments des contrats souscrits et de gérer leur évolution (modification, résiliation…) ; ▪ s’informer, (conseils divers). Le descriptif de l’Espace Client n’est pas limitatif et est susceptible d’évoluer notamment pour tenir compte de l’évolution de la technologie ou dans un objectif d’amélioration du service rendu au Client. L’accès à l’Espace Client est gratuit et est accessible 24/24 et 7j/7. Le Client reconnaît qu'il conserve à sa charge, le coût d'acquisition, de mise en place, d’accès et de maintenance des moyens informatiques et de télécommunications lui permettant l'accès à son espace Client.
Définition du Service. Le Client bénéficie au choix de Prectel, sur le territoire français métropolitain exclusivement, d’un Service de radiotéléphonie sur les Réseaux SFR, Bouygues Télécom ou Orange. Les composantes du Service sont les suivantes : - service de téléphonie mobile, - services à valeur ajoutée du service de téléphonie mobile, service d’inscription à l’annuaire universel.
Définition du Service. Le service de téléphone pro par Internet permet au Client, détenteur d’une Livebox pro et disposant d’un téléphone compatible raccordé à la Livebox pro (conformément aux paramétrages et aux dispositions du manuel d’utilisation de cette Livebox pro), de disposer d’une ligne télépho- nique sur xDSL incluant : - la réception d’appels sur un numéro à dix (10) chif- fres de type géographique ; - l’émission d’appels depuis le numéro de type géo- graphique dans la zone de couverture vers tous les numéros de téléphones fixes locaux et nationaux et vers les numéros IP compatibles (hors numéros IP à tarification spécifique). Plus d’informations sur les conditions d’utilisation de ces services sur xxx.xxx.xxxxxx.xx). Orange attribue au Client un numéro de téléphone non géographique de type 087 ou 09X, différent du numéro de téléphone attribué pour une ligne analogique. Ce numéro est strictement personnel au Client et ne peut donc être cédé sous quelque forme que ce soit par ce dernier (ni protégé par un droit de propriété industrielle ou intellectuelle). La communication téléphonique dans le cadre du service de téléphone pro par Internet sera automatiquement inter- rompue au bout de trois (3) heures. Ainsi, chaque appel du Client ne pourra dépasser cette durée. Toute connexion au service de téléphone pro par Internet sera interrompue lors de la coupure de la connexion xDSL. Au bout de vingt-quatre (24) heures, la session Internet sera interrompue ainsi que la communication du Client utilisant le Service de Téléphone Pro par Internet. Orange, SA au capital de 10 595 541 532 euros, 00 xxx Xxxxxxx xx Xxxxxx - 75015 Paris - 000 000 000 RCS Paris Pour pouvoir utiliser à nouveau le Service de Téléphone Pro par Internet, le Client devra attendre que la connexion à ce service soit rétablie. Pour cela, il devra s’assurer de la disponibilité du Service de Téléphone Pro par Internet telle que décrite dans le présent article. Dans un premier temps, la connexion au Service d’accès à Internet sera interrompue au bout de vingt-deux (22) heures de connexion sauf si le Client est en communica- tion dans le cadre de son Service de Téléphone Pro par Internet. Dans ce cas, la session Internet sera coupée dès lors que le Client n’est plus en communication, c’est-à-dire qu’il n’utilise plus son Service de Téléphone Pro par Internet dans la limite de vingt-quatre (24) heures de session Internet. Toutefois, si le Client utilise toujours son Service de Téléphone Pro par Internet sur la même ...
Définition du Service. Les services de l’Espace Client permettent au Client muni d’un accès internet et par un identifiant et mot de passe de :  d’avoir accès aux informations relatives au contrat dont il est titulaire (durée, échéance, consommations, factures,…) ;  mettre à jour des données le concernant (personnelles, bancaires…) ;  visualiser des éléments des contrats souscrits et de gérer leur évolution (modification, résiliation…) ;  s’informer, (conseils divers). Le descriptif de l’Espace Client n’est pas limitatif et est susceptible d’évoluer notamment pour tenir compte de l’évolution de la technologie ou dans un objectif d’amélioration du service rendu au Client. L’accès à l’Espace Client est gratuit et est accessible 24/24 et 7j/7. Le Client reconnaît qu'il conserve à sa charge, le coût d'acquisition, de mise en place, d’accès et de maintenance des moyens informatiques et de télécommunications lui permettant l'accès à son espace Client.
Définition du Service. Le service consiste en la fourniture par 512IT, pour chaque Abonné, d’un service de téléphonie fixe bas débit via le raccordement au réseau commuté d’Orange et d’option associées, en complément d’une offre de sélection du transporteur. L’acheminement des appels éligibles est assuré par 512IT, l’acheminement de tout autre appel (numéros spéciaux) en provenance ou à destination de l’Abonné situé en France métropolitaine est assuré par Orange.
Définition du Service. Le Service permet la télémise à jour de la carte Vitale en pharmacie ainsi que l’accès aux nouveaux services suivants : - Service Kap&Maj permet la télémise à jour de la carte Vitale en pharmacie accessible sur le Matériel et sur les solutions Kap&Link®1, - Service Borne de Prix2, permet la consultation des informations des médicaments conforme à l’article 2 de l’arrêté du 28 novembre 2014 relatif à l'information du consommateur sur le prix des médicaments dans les officines de pharmacie, - Service Création DMP Sécurisé2, permet la création de DMP sécurisé directement sur le terminal Kap&Link®1, avec le consentement du patient via sa signature numérisée sur l’écran tactile du terminal Kap&Link® de KAPELSE Le Service comprend aussi : - La mise à disposition du Matériel en modes Ethernet/Wi-Fi/3G, déjà fourni, - La livraison et la gratuité d’un Pied d’une valeur de 40€ H.T., déjà fourni, - Les connexions illimitées vers les serveurs de KAPELSE, - Les connexions illimitées vers le portail de l’Assurance Maladie, - Les connexions illimitées vers le serveur DMP - La maintenance du Matériel par réparation ou échange standard, - L’ouverture des droits pour la mise à jour des cartes Vitale sur KAP&LINK®1(dans la limite de 12 postes par pharmacie), - L’accès au support technique4 de KAP&MAJ.
Définition du Service. Offre destinée à l’envoi de petites marchandises, avec ou sans valeur commerciale. • Affranchissement d’un envoi (un contenant unique) au poids. La Mini Max peut être déposée soit aux guichets des points de contact postaux, soit dans les boîtes aux lettres. • Service admis pour les envois au départ et à destination de la France Métropolitaine, de Andorre et Monaco et des dé- partements et territoires de la zone Outre-mer 1 : Guyane, Guadeloupe, Martinique, Réunion, Saint Pierre et Miquelon, Saint Barthélemy, Saint-Martin et Mayotte. Les envois en taire (J+1 indicatif pour les envois à l’intérieur de la France métropolitaine). • Offre soumise à des limites de poids et de format, décrites à l’article 2 « Caractéristiques et conditions d’admission » • Tarifs et informations consultables sur xxx.xxxxxxx.xx(2) et disponibles sur demande dans les points de contact pos- taux. • Le fait pour le client de confier un envoi à La Poste vaut ac- ceptation sans réserve des présentes Conditions Spécifiques de Vente et des Conditions Générales de Vente(1) des presta- tions Courrier Colis de La Poste. La Poste - SA au capital de 1 000 000 000 euros – Siège social : 00 xxxxxxxxx xx Xxxxxxxxx - 00000 Xxxxx XXXXX 00 – RCS Paris 356 000 000 - Conception : CARACTER - 2010 - FM – B23a • La Poste pourra refuser de prendre en charge en Mini Max un envoi ne respectant pas les présentes Conditions Spécifiques de Vente et les Conditions Générales de Vente(1) des presta- tions Courrier Colis de La Poste.
Définition du Service. L’Abonné peut commander auprès d’OpenIP un ou plusieurs numéros SVA parmi les blocs qui ont été attribués par l’ARCEP à OpenIP. L’Abonné doit s’assurer que la tranche et le palier tarifaire associé au numéro commandé correspondent bien au service qu’il souhaite l’y associer.
Définition du Service. Le service consiste en la fourniture par ETIMIA, pour chaque Abonné, d’un service de téléphonie fixe bas débit via le raccordement au réseau commuté d’Orange et d’option associées, en complément d’une offre de sélection du transporteur. L’acheminement des appels éligibles est assuré par ETIMIA, l’acheminement de tout autre appel (numéros spéciaux) en provenance ou à destination de l’Abonné situé en France métropolitaine est assuré par Orange.
Définition du Service. L’Abonné peut commander auprès d’ETIMIA un ou plusieurs numéros SVA parmi les blocs qui ont été attribués par l’ARCEP à ETIMIA. L’Abonné doit s’assurer que la tranche et le palier tarifaire associé au numéro commandé correspondent bien au service qu’il souhaite l’y associer.