Fichiers Clauses Exemplaires

Fichiers. FieldModule.mdb – Le front-end de IMSMA. Il contient tous les éléments du front- end de IMSMA, y compris les tableaux, les requêtes, les formulaires, les rapports et les modules Visual Basic qui servent à interagir avec les données. Les requêtes GIS et certaines des requêtes de rapport sont situées dans le serveur SQL. On ne peut y accéder qu’en utilisant le fichier IMSMA.adp mentionné plus haut. Mis à part certaines données d'application, aucune donnée de lutte anti-mines n'est enregistrée dans le front-end. La base de données front-end IMSMA est liée aux tableaux enregistrés dans la base de données. La base de données à laquelle la base de données front-end est liée est visible dans l’onglet Administration de la base de données. Pour se connecter manuellement à une base de données d’un serveur SQL différent (ce qui peut être utile pendant la personnalisation ou pendant l’entraînement), lire les considérations contenues dans le chapitre 9.
Sample 1
Law Insider
+
Microsoft® Word Add-in

Get the Official Word Add-in

Open in AppSource
Add to Word Now
Fichiers. Dans le cadre de la protection de vos données personnelles (RGPD et Loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 N° 78/17), la société ALBA TOURING collecte les données minimales nécessaires et suffisantes pour vous permettre de bénéficier des services fournis par ALBA TOURING : l’envoi de la brochure, votre information générale et d’avant-vente, vos réservations, votre contrat de vente et vos séjours. Aucune de vos données personnelles ne sont fournies à des tiers par exemple à des fins de démarches publicitaires ou marketing, ni au sein ni en dehors de l’Union Européenne. Si vous voulez faire valoir vos droits sur la protection de vos données personnelles, merci d'envoyer une demande par mail à : Xxxxxxx@xxxx-xxxxxxx.xxx Toute réclamation relative au séjour doit être adressée au plus tard dans le délai d’1 mois après la date du retour par lettre recommandée à l’adresse du siège de la société ALBA TOURING sis 36 avenue de Provence à XXXXXXXXXX XXXXXX (00000).
Sample 1
Fichiers. Toutes les bases de données nécessaires à l'exploitation du service public objet du présent contrat sont et demeurent la propriété du Délégant qui dispose, sur celles-ci, de l'ensemble des prérogatives reconnues au producteur d'une base de données conformément aux articles L 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le fait que le Délégataire procède, dans le cadre de l'exécution du présent contrat, à l'enrichissement ou à la mise à jour de ces bases de données ne fait pas échec à la propriété du Délégant sur lesdites bases de données. Le Délégant consent au Délégataire, dans le cadre de l'exploitation du service public objet du présent contrat, une licence non exclusive d'exploitation de ces bases de données, pour toute la durée du présent contrat. Le Délégataire s'interdit, à l'expiration du présent contrat, de poursuivre l'exploitation, à quel titre et de quelque manière que ce soient, des bases de données visées au présent article.
Sample 1
Fichiers. Les informations fournies par l‘Annonceur pour l’exécution du Bon de commande feront l’objet d’un traitement informatisé dans les fichiers de PUBLICIS REGICOM. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l‘Annonceur dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant auprès du service commercial de PUBLICIS REGICOM, et peut s’opposer à ce que ces informations nominatives fassent l’objet d’un traitement ou soient transmises à des tiers en l’indiquant expressément à PUBLICIS REGICOM. Ce droit peut être exercé par courrier postal ou courrier électronique (email) auprès de PUBLICIS REGICOM : Adresse : PUBLICIS WEBFORMANCE Service Clients PUBLICIS REGICOM Centre d’affaires Eleusis 5 0, xxx Xxxxxx xx Xxxxx Xxxxx - 22190 PLERIN Mail : xxxxxxx-xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxx.xx
Sample 1

Related to Fichiers

  • Principes généraux Le BENEFICIAIRE est seul responsable de son utilisation des JEUX DE DONNEES et plus généralement de tout contenu publié sur le DOMAINE. La Société ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage causé par l’utilisation de tout ou parties des JEUX DE DONNEES ou contenus publiés sur le DOMAINE. Il est également rappelé que tout site tiers notamment accessible par lien hypertexte, ou DOMAINE géré par la Société, auxquels peuvent accéder les UTILISATEURS via la PLATEFORME OPENDATASOFT ne sont pas sous la responsabilité d’OPENDATASOFT. La Société décline par ailleurs toute forme de responsabilité en cas : • d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du DOMAINE • d’usage du DOMAINE non conforme et non prévue aux présentes CGU • d’impossibilité d'accéder temporairement au DOMAINE lié à des opérations de maintenance technique ou des interruptions liées à la nature du réseau internet indépendantes de la Société • de JEUX DE DONNEES incomplets, non actualisés ou erronés • d’inadéquation du DOMAINE avec le matériel informatique et les logiciels utilisés par le BENEFICIAIRE dont lui seul a la charge d’apprécier la compatibilité. Il est expressément convenu entre les PARTIES que la Société est soumise à une obligation générale de moyens et qu’elle n’est tenue d’aucune obligation de résultat ou de moyen renforcé d’aucune sorte. Le BENEFICIAIRE pourra engager la responsabilité de la Société dès lors qu’il aura préalablement notifié par lettre recommandée avec Accusé de Réception le manquement allégué et que la Société n’aura pas répondu dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception de cette mise en demeure. En tout état de cause, il est rappelé que la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée qu’en cas de faute prouvée. Par ailleurs, du fait même de la nature du réseau Internet (interconnexion d’une multitude d’intervenants indépendants les uns des autres) nul ne peut garantir le fonctionnement global des réseaux de bout en bout. La Société ne saurait donc en aucun cas être tenue pour responsable d’un quelconque préjudice dont elle n’est pas directement à l’origine. En aucun cas la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée, quel que soit le type d’action intentée, pour un dommage indirect d’aucune sorte par exemple, et sans que la liste ne soit exhaustive, tout préjudice financier ou commercial, perte de bénéfice, trouble commercial, manque à gagner, préjudice d’un tiers, ou action intentée par un tiers contre le BENEFICIAIRE ainsi que leurs conséquences, liées aux présentes ou à leur exécution. Le BENEFICIAIRE est seul responsable de tout préjudice, direct ou indirect, matériel ou immatériel causé par lui-même ou un de ses préposés à la Société, à OPENDATASOFT ou à des tiers du fait de son utilisation de la PLATEFORME OPENDATASOFT du DOMAINE et des fonctionnalités associées. Il est expressément convenu entre les PARTIES que les stipulations de la présente clause continueront à s’appliquer même en cas de résolution des présentes constatée par une décision de justice devenue définitive.

  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.

  • Avertissement La présente fiche d’information vous est délivrée en application de l’article L. 112-2 du Code des assurances. Elle a pour objet d’apporter les informations nécessaires à une bonne compréhension du fonctionnement de la garantie de responsabilité civile dans le temps. Elle concerne les contrats souscrits ou reconduits postérieurement à l’entrée en vigueur le 3 novembre 2003 de l’article 80 de la loi n° 2003-706. Les contrats souscrits antérieurement font l’objet de dispositions particulières précisées dans la même loi.

  • Délais Ŕ Le respect des délais constitue une condition essentielle de la présente convention.

  • Frais Les parties sont chacune tenues du paiement de tous les frais et coûts y compris les honoraires et débours encourus par elles, en relation avec le Contrat et les opérations qu'il prévoit.

  • Preuve Il est expressément convenu entre les Parties que les données conservées dans le système d'information du Vendeur et/ou de ses Partenaires concernant les éléments de la Prestation touristique ont la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • ATTENTION Les montants de prise en charge garantis s’entendent TTC.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Entretien L’entretien des Équipements mis à disposition ou loués au Client par Orange est assuré par le réseau des agences Orange ; est inclus l’entretien pièces et main-d’œuvre des Équipements à compter du jour de la souscription. À cette fin, le Client doit retourner l’ensemble des éléments composant l’Équipement concerné. Cet entretien est limité au remplacement des pièces défectueuses et ne couvre notamment pas les éléments périphériques (cordons, fils, prises…), ni les accessoires dont le renouvellement régulier est nécessaire. L’entretien exclut les réparations des dommages causés par la foudre et les surtensions, ainsi que les réparations des dommages causés par un usage anormal, par une mauvaise installation ou par une réparation par le Client non-autorisée, par des détériorations accidentelles ou dans tout cas de force majeure. Lorsque le mauvais fonctionnement est établi, Orange se réserve le choix des pièces à modifier ou à changer, des réparations à effectuer, ainsi que des moyens nécessaires à la réparation. Les frais de retour sont à la charge du Client.