Inspection. DHL a le droit d’ouvrir et d’inspecter tout Envoi sans en donner notification.
Inspection. Nonobstant le paiement préalable, tous les produits pourront faire l’objet de l’inspection de PACCAR et de son acceptation de ceux-ci dans un délai raisonnable une fois qu’ils seront arrivés à destination. Les produits rejetés pourront, au choix de PACCAR, être retenus pour le compte du fournisseur ou retournés au fournisseur, aux frais de ce dernier. Il n’y aura aucun remplacement ni aucune correction de produits non conformes sans l’autorisation par écrit de PACCAR.
Inspection. 1. L’Acheteur est tenu d’inspecter les produits et/ou les services dès la réception.
2. Toute réclamation concernant les produits et/ou les services ou tout manque sera notifié par l’Acheteur au Fournisseur dans les cinq jours ouvrables à compter de la livraison. En l’absence d’une telle notification dans le délai indiqué ci-dessus, les produits et/ou les services seront réputés avoir été livrés dans les quantités convenues et sans dommage apparent.
Inspection. Nous, l’assureur hypothécaire et nos agents respectifs, pouvons, en tout temps, si nous ou l’assureur hypothécaire le jugeons nécessaire, pénétrer sur la propriété pour inspecter le terrain et les bâtiments. Cette inspection pourra comprendre, entre autres choses, des tests environnementaux, une évaluation des lieux ou toute autre étude ou inspection que nous, ou l’assureur hypothécaire, jugerons nécessaire. L’exercice de ce droit de pénétrer et d’inspecter ne signifiera aucunement que nous, l’assureur hypothécaire ou nos agents respectifs, sommes en situation de possession, de gestion ou de responsabilité à l’égard de la propriété et des bâtiments. Vous vous engagez à payer, dès qu’ils sont dus, les coûts raisonnables de ces tests, évaluations, études ou inspections, selon le cas. Les sommes impayées par vous à cet égard seront ajoutées aux montants garantis et porteront intérêt au taux d’intérêt.
Inspection. Le vendeur n’est nullement tenu d’aviser l’acheteur d’un changement touchant le traitement, la conception, la composition ou la performance des livrables, à moins que ce changement ne fasse en sorte que les livrables ne soient plus conformes aux modalités des présentes. L’acheteur vérifie personnellement, ou veille à ce que son représentant vérifie, la conformité des livrables au moment de leur livraison, en indiquant sur le bon de livraison, qui sera signé par le transporteur, les réserves concernant notamment la quantité, la qualité, la documentation et l’étiquetage. À défaut de réserves, les livrables sont réputés ne contenir aucun défaut visible. L’acheteur reconnaît en outre qu’il est responsable, dès que possible et, dans tous les cas, avant d’utiliser et/ou de revendre les livrables, de les vérifier et de les évaluer efficacement pour s’assurer (i) que les livrables (y compris les échantillons et modèles) respectent les spécifications qu’il a fournies au vendeur et (ii) que les livrables et/ou l’aide technique et les renseignements fournis par le vendeur conviennent aux utilisations et aux applications qu’il prévoit en faire. L’acheteur comprend que son analyse des applications spécifiques doit comprendre au moins un test de validation pour déterminer la convenance des livrables non seulement du point de vue technique, mais aussi sur les plans de la santé, de la sécurité et de l’environnement. L’acheteur formule ses plaintes au sujet des livrables livrés, par écrit, dans les 14 jours de leur livraison, en décrivant les motifs de sa plainte, accompagnée, si possible, d’une preuve, à défaut de quoi l’acheteur est réputé avoir accepté la quantité et la qualité des livrables et perd toute possibilité de faire des réclamations contre le vendeur à l’égard de tout vice affectant les livrables fournis, sous réserve des modalités de la convention. L’obligation de l’acheteur d’accepter le restant des livrables qui ont été ou seront livrés aux termes de la présente convention et de les payer n’est pas touchée par ce qui précède. L’ACHETEUR LIBÈRE EXPRESSÉMENT LE VENDEUR DE TOUTE RESPONSABILITÉ, DÉLICTUELLE, CONTRACTUELLE OU AUTRE, ENGAGÉE DANS LE CADRE DE LA VENTE, DE LA MANUTENTION, DE L’ENTREPOSAGE, DU TRANSPORT, DE L’UTILISATION ET/OU DE L’ÉLIMINATION DES LIVRABLES, SAUF DANS LA MESURE OÙ CETTE RESPONSABILITÉ DÉCOULE D’UNE FAUTE GRAVE OU D’UNE INCONDUITE VOLONTAIRE DE LA PART DU VENDEUR.
Inspection. L'Assureur et ses mandataires ont le droit, sans y être tenus, d'inspecter le risque, de faire part à l'Assuré de constatations par écrit et de recommander des modifications. Ces inspections, constatations et recommandations visent uniquement l'assurabilité et la tarification du risque. Ils ne constituent pas une garantie que les lieux, les biens ou les activités sont salubres et sans danger ni qu'ils sont conformes à la loi, aux codes ou aux normes.
Inspection. Newmont peut inspecter ou tester les Biens au cours de leurs fabrication, traitement, construction, préparation, achèvement et livraison à des moments raisonnables et sur préavis raisonnable, sous réserve de se conformer aux politiques du Vendeur en matière de sécurité des sites et de l’utilisation d’insignes d’identité, de même que des règles concernant les heures d’arrivée et de départ du Site du Vendeur.
Inspection. La province, ses représentants autorisés ou un vérificateur indépendant désigné par la province pourront, aux frais de celle-ci, sur remise d’un préavis de vingt- quatre heures au bénéficiaire, pénétrer dans les locaux du bénéficiaire pendant les heures normales de bureau pour vérifier l’état d’avancement du projet et l’affectation et l’utilisation des fonds par le bénéficiaire, et pourront, à ces fins, prendre une ou plusieurs des mesures suivantes :
Inspection. L’acheteur aura le droit d’inspecter les marchandises à leur réception. Si la livraison se fait sur le site de l’acheteur ou sur un site de projet (« site »), l’acheteur informera le vendeur par écrit des manques, dommages ou non-conformités apparents de l’expédition des marchandises dans les trois (3) jours suivant leur réception par l’acheteur, sauf si un délai plus court est exigé dans la proposition du vendeur. Pour toutes les autres livraisons, l’acheteur informera le vendeur par écrit de toute non-conformité avec le présent accord dans les quatorze (14) jours suivant la réception par l’acheteur. Le défaut de donner un tel avis constituera une renonciation au droit de l’acheteur d’inspecter ou de rejeter les marchandises pour non-conformité et équivaudra à une acceptation irrévocable des marchandises par l’acheteur. Les réclamations pour perte ou dommage de marchandises en transit doivent être adressées au bénéficiaire et non au vendeur, sauf si des conditions différentes sont expressément énoncées dans la proposition du vendeur.
Inspection. Nonobstant (i) le paiement, (ii) le passage du titre ou (iii) l’inspection ou le test préalable, les Marchandises ou services livrés seront en tout temps soumis à l’acceptation, à l’inspection et aux tests finaux de la Société, mais ni l’acceptation, l’inspection ou le test ou le manquement d’inspecter ou de tester ne dégagera le Vendeur de sa responsabilité totale de livrer les Marchandises et services conformément aux exigences de la Commande, ni le préjudice de toute réclamation, tout droit ou tout privilège que la Société pourrait avoir en raison de Marchandises ou services défectueux ou insatisfaisants. La Société se réserve le droit de rejeter et de renvoyer aux risques et frais du Vendeur la partie d’une expédition qui pourrait être défectueuse ou ne respecterait pas les spécifications sans invalider le reste de la Commande. Les Marchandises ou services rejetés ou autre ne répondant pas aux normes énoncées ci-dessus peuvent être tenus à la disposition aux frais et aux risques du Vendeur ou, à la seule discrétion de la Société, être retournés contre un crédit ou remplacés ou révisés rapidement par le Vendeur aux frais exclusifs de ce dernier. À tous les moments raisonnables pendant la durée de la performance du Vendeur en vertu des présentes, y compris la période de fabrication, la Société peut inspecter et/ou tester les Marchandises et services qui seront fournis en vertu des présentes à tout endroit où les travaux associés aux Marchandises et services sont effectués, y compris ceux des fournisseurs du Vendeur, et le Vendeur fournira, sans frais supplémentaires, des installations raisonnables et une assistance pour une inspection et un test sûrs et pratiques. Le Vendeur doit fournir et maintenir un système d’inspection et de contrôle de processus acceptable pour la Société couvrant les Marchandises et les services en vertu des présentes. Les enregistrements de tous les services d’inspection par le Vendeur seront conservés complets et mis à la disposition de la Société pendant l’exécution de la présente Commande et pour des périodes plus longues qui peuvent être spécifiées dans la présente commande ou exigées autrement par la Société. La Société ou ses clients peuvent fournir au Vendeur une liste d’éléments non conformes après l’inspection, et cette liste constituera la non-acceptation par la Société ou par ses clients des éléments non conformes énumérés.