Installations. Pour faciliter la coopération dans le cadre du présent accord, les deux parties conviennent d'accorder les facilités nécessaires à l'accomplissement des tâches des fonctionnaires et des experts impliqués dans la mise en œuvre de la coopération, conformément à la législation nationale/domestique et aux règles et réglementations internes des deux parties.
Installations. Toutes les installations sont en état de marche et toute réclamation les concernant survenant plus de 24 heures après l’entrée en jouissance des lieux, ne pourra être admise. Les réparations rendues nécessaires par la négligence ou le mauvais entretien en cours de location, seront à la charge du locataire. L’appartement est loué meublé tel que précisé dans l’état des lieux et l’inventaire ci-joints. S’il y a lieu, le propriétaire ou son représentant seront en droit de réclamer au locataire à son départ, la valeur totale au prix de remplacement des objets, mobiliers ou matériels cassés, fêlés, ébréchés ou détériorés et ceux dont l’usure dépasserait la normale pour la durée de la location. Il en est de même pour les éléments de literie, les éléments de décoration, les rideaux, papiers peints, les vitres, la literie…
Installations nombre et taille des écrans souhaités Emplacement prévu : hall principal du Centre Hospitalier de PERIGUEUX Nombre et taille des écrans : 3 écrans LCD de taille 42 ou 46 pouces. Le délai d’installation des écrans multimédia au sein de l’établissement est de 4 à 7 semaines après la réception d’un courrier de la Direction validant le synopsis (bon à tirer).
Installations. 5.1. Il est strictement interdit de placer des équipements destinés à tromper le Fournisseur sur la consommation effective de gaz ou de manipuler ledit compteur dans le même but.
Installations. Suivant l’achèvement de la construction des installations nécessaires à la mise en œuvre des programmes de l’Institut Xxxxxxx à Wemindji, Opinaca devra verser à Wemindji une contribution maximale de ––– dollars ( ––– $), en capital et intérêts, par versements égaux et consécutifs échelonnés sur cinq (5) ans, laquelle contribution devra être affectée à la construction des installations en question. Le premier versement sera effectué à la date où se termine la construction des installations.
Installations. L'Acheteur est chargé de s'assurer que le Site sera conforme aux exigences de site du Vendeur figurant dans la Documentation ou les Spécifications. Toute entorse significative aux exigences de site du Vendeur affectant le bon fonctionnement du Matériel Couvert libérera le Vendeur de ses obligations en vertu du présent Contrat, y compris, sans que cela soit limitatif, dans le cadre du Contrat de Service.
Installations. Le terme installation recouvre indistinctement une tente, une caravane, ou un camping car. Les clôtures de tout genre, les modifications de la nature du sol, ainsi que toutes autres installations fixes sont interdites. Les rigoles ne peuvent être creusées qu'avec la permission expresse préalable de la gérance et selon ses directives. Elles doivent être comblées avant le départ. Les tarifs en vigueur, horaires d'ouverture, règles de sécurité et numéros d'urgence sont affichés à la réception. Les taxes sont exigibles avant le début du séjour et doivent être payées au plus tard la veille du départ. La gérance peut également demander des acomptes. Chaque visiteur doit s'inscrire à la réception dès son arrivée et présenter un papier d'identité. Afin de bénéficier d'un rabais "membre", le client doit présenter sa carte sans invitation dès son arrivée. Pendant la haute saison une nuit supplémentaire sera facturée en cas de départ après 12 heures. Entre 22 heures et 7 heures les départs et arrivées ne sont pas autorisés. La gérance attribue l'emplacement en tenant compte dans la mesure du possible des souhaits du campeur. Lorsque la réception n'est pas desservie, le campeur a la possibilité de se placer de manière provisoire sans toutefois acquérir le droit de rester définitivement à cet emplacement.
Installations. «L’occupant s’engage à maintenir en permanence la conformité des installations électriques et de gaz, et de sécurité incendie. Grand Angoulême réalise les contrôles réglementaires sur ces deux domaines, et refacturera ces contrôles à l’occupant. Grand Angoulême aura à sa charge les travaux de mise aux normes nécessaires. Toutefois si des mises aux normes s’avéraient nécessaires du fait de travaux ou mauvais usage des équipements du fait de l’occupant, ce dernier aura à sa charge les travaux de mise aux normes subséquents. L’occupant s’engage à maintenir en permanence la conformité des appareils de cuisine, le matériel de conservation froid et technique mis à sa disposition par Grand Angoulême nécessaires à l’exploitation de son commerce. Il aura à sa charge tous les frais dus au contrôle réglementaire de ces équipements ainsi que les travaux de mise aux normes qui en découleraient. Cela inclus notamment le dégraissage annuel de la hotte. Les interventions techniques et réparations sur ces équipements ainsi que ceux listés dans une annexe seront à la charge de l’occupant (voir liste annexée au contrat).
Installations. 3-NATURE DES INSTALLATIONS
Installations. 1. Ne pas modifier les installations électriques, de chauffage ou de distribution de gaz.