Langues Clauses Exemplaires

Langues. Le contrat de chargement est conclu en langue française. Les éventuelles traductions des présentes conditions générales de vente et d’utilisation dans d’autres langues ne sont pas contraignantes.
Langues. Le présent Contrat est rédigé et établi en français et en anglais. En cas de contradiction entre ces deux versions ou de difficultés d’interprétation, la version française prévaudra.
Langues. La langue du Contrat est spécifiée dans le contrat ou la commande et est appliquée à l'ensemble des documents. En cas de contradiction et/ou ambiguïté, la langue du Contrat est le français. Les conditions générales d’achat en français sont les seules applicables, même si NRB Group met à disposition une traduction en langue étrangère.
Langues. La langue du Contrat est spécifiée dans le contrat ou la commande et est appliquée à l'ensemble des documents. En cas de contradiction et/ou ambiguïté, la langue du Contrat est le français.
Langues. 4.1.1 Sauf à ce qu’il en soit stipulé autrement, toute communication adressée par XTB au Client, sera en langue française.
Langues. En cas de conflit entre la version en langue française des présentes CA PME et toutes autres versions dans une langue étrangère, la version en langue française prévaudra.
Langues. 15.3 The Licensee shall hold the CEA harmless from and against any loss arising out of the non-compliance with any one of its obligations under this section.
Langues. La thèse sera rédigée en (une langue). Un résumé substantiel sera rédigé en (obligatoirement en français si la thèse est rédigée dans une autre langue). La soutenance de la thèse sera en (une langue, anglais ou français). 3.6 -
Langues. 10.1 Les membres du CCPM peuvent participer aux réunions et aux discussions dans l’une des langues officielles de la Commission, soit le français, l’anglais ou l’espagnol.
Langues. La Banque communique avec le client et utilise des docu- ments en principe en langue allemande. La Banque peut proposer au client la communication totale ou partielle dans d’autres langues, en particulier en anglais, et de mettre à sa disposition les documents correspondants dans cette langue, elle n’y est cependant pas tenue. En cas de conflit entre la version allemande et la version en langue étrangère, la version allemande fait foi.