Langues Clauses Exemplaires
Langues. Le contrat de chargement est conclu en langue française. Les éventuelles traductions des présentes conditions générales de vente et d’utilisation dans d’autres langues ne sont pas contraignantes.
Langues. Le présent Contrat est rédigé et établi en français et en anglais. En cas de contradiction entre ces deux versions ou de difficultés d’interprétation, la version française prévaudra.
Langues. La langue du Contrat est spécifiée dans le contrat ou la commande et est appliquée à l'ensemble des documents. En cas de contradiction et/ou ambiguïté, la langue du Contrat est le français. Les conditions générales d’achat en français sont les seules applicables, même si NRB Group met à disposition une traduction en langue étrangère.
Langues. En cas de conflit entre la version en langue française des présentes Conditions d'Achat et toutes autres versions dans une langue étrangère, la version en langue française prévaudra.
Langues. En cas de conflit entre la version en langue française des présentes CA PME et toutes autres versions dans une langue étrangère, la version en langue française prévaudra.
Langues. La langue du Contrat est spécifiée dans le contrat ou la commande et est appliquée à l'ensemble des documents. En cas de contradiction et/ou ambiguïté, la langue du Contrat est le français.
Langues. 7.3.1 Sauf à ce qu’il en soit stipulé autrement, toute communication adressée par XTB au Client, sera en langue française.
7.3.2 Le Client peut adresser des communications à XTB en langue française ou, le cas échéant, en langue anglaise.
Langues. La thèse sera rédigée en (une langue, anglais ou français). La soutenance de la thèse sera en (une langue, anglais ou français). Un résumé substantiel ainsi que l’introduction et la conclusion seront rédigés (obligatoirement en français si la thèse est rédigée dans une autre langue).
Langues. Une version néerlandaise des conditions générales est disponible sur simple demande au siège social ou via votre intermédiaire.
Langues. Au terme du processus de commande du Service de chargement, le client reçoit par email une confirmation de sa commande, des informations relatives au tarif sélectionné, les CGU les CGV ainsi qu’une information relative au droit de rétractation (voir section 2.7).