Location de matériel. Les présentes conditions générales de location, pour autant qu'elles soient appropriées, s'appliquent à la location de matériel (notamment de téléphonie cellulaire et de navigation par satellite), avec ou sans un véhicule. Vous reconnaissez que vous serez tenu pour personnellement responsable du paiement, sur la demande du concessionnaire Avis, des frais raisonnablement exposé par ce dernier (ainsi, le cas échéant, que de la taxe à la valeur ajoutée ou d'autres taxes) pour la réparation ou le remplacement dans l'hypothèse du sinistre ou du vol d'un tel matériel.
Location de matériel. La Société ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas de casse et/ou de perte et/ou de vol du matériel loué. En cas de casse et/ou de perte et/ou de vol du matériel, il sera facturé au Client à son prix de remplacement.
Location de matériel papier et articles de papeterie nécessaires pour la collecte des données;
Location de matériel. BA Info propose à ses Clients des équipements en location, selon le tarif établi sur le Bon de Commande du Client avec ou sans frais initiaux (les frais initiaux versés par le Client en début de location restent acquis à BA Info et ne donnent pas lieu à remboursement en fin de location). Les équipements en location sont considérés comme une option du Service de téléphonie.
Location de matériel. En cas de location de matériel, l’assistance y afférente sera étendue. Si une défaillance dans le matériel ne peut être résolue à distance, le client doit envoyer l’appareil à l’adresse spécifiée. TRIVEC SYSTEMS BELGIUM S.A. remplacera le matériel et enverra un autre appareil. Ce service s’applique pour autant que le contrat soit valable et que le client paie pour le service, dans la mesure où la défaillance ne relève pas des livraisons/travaux exclus prévus aux articles D, II et E, II.
Location de matériel. À son entrée en 3ème (ou à quelque niveau que ce soit dès son entrée dans l’Établissement au Lycée), l’Élève se voit remettre le matériel décrit à l‘Article 2. Le Bailleur loue ce matériel au Preneur qui l’accepte selon les modalités décrites à l’Article 4. Les Parties précisent que le Bailleur n’est pas propriétaire du Matériel mais locataire financier en vertu d’un contrat distinct. Cette location est consentie par le Bailleur au Preneur dans le cadre du programme de pédagogie numérique dans l’unique but d’une utilisation par l’Élève dans le cadre de sa scolarité au sein de l’établissement Saint Xxxxxxxxx, ce dont le Preneur prend expressément acte.
Location de matériel. 3.1. Le matériel loué se trouve sous l’entière responsabilité du client dès prise de possession du matériel par le client, ce jusqu’au retour du matériel, moment où un état des lieux sera dressé contradictoirement. La société met tout en œuvre pour louer du matériel en parfait état de fonctionnement et le matériel sortant est réputé se trouver dans cet état à sa sortie des entrepôts de la société. La réception du matériel entraîne l’acceptation sans réserve et irrévocable de celui-ci dans l’état dans lequel il se trouve.
3.2. La location et le retour du matériel ont lieu dans les locaux de la société ou tout autre endroit fixé préalablement de commun accord, aux dates et heures telles que reprises au bon de commande. Tout retard dans la restitution du matériel loué, sans accord écrit préalable de la société, sera facturé au tarif fixé par la location, tout nouveau jour entamé étant dû en entièreté, outre une indemnité forfaitaire de 15% de la totalité de la facturation pour couvrir le dommage causé à la société, sans qu’elle n’ait à justifier d’un quelconque dommage.
3.3. Sauf convention contraire, le retour du matériel loué se fait entre 9h00 et 12h00 en les locaux de la société et l’enlèvement entre 13h00 et 17h00.
3.4. Lors de l’enlèvement du matériel loué, le client remettra une garantie soit en liquide, soit sous forme d’un chèque équivalent à 10% du montant de la location TVAC. Cette garantie sera restituée au client lors de la rentrée du matériel loué. Si un sinistre est constaté, la restitution de la garantie sera différée jusqu’à ce que le sinistre soit chiffré. La garantie viendra dans ce cas en déduction du sinistre.
3.5. Le matériel loué doit être restitué en même état et ne peut faire l’objet de modification par le client de quelque sorte que se soit. Le client s’engage à en faire bon usage et ce en toutes circonstances. Le matériel restera en toutes circonstances sous sa responsabilité. La sous-location, le prêt ou le dépôt du matériel loué par le client sont strictement interdits, sauf accord préalable et écrit de la société.
3.6. Le transport est sous la responsabilité et au frais du client, qui est censé avoir contracté une assurance adéquate au bénéfice de la société.
Location de matériel. ART. 1 -
Location de matériel. CMI propose à ses Clients des équipements en location, selon le tarif établi sur le Bon de Commande du Client avec ou sans frais initiaux (les frais initiaux versés par le Client en début de location restent acquis à CMI et ne donnent pas lieu à remboursement en fin de location). Les équipements en location sont considérés comme une option du Service de Téléphonie.
Location de matériel. La location de matériel désigné aux conditions particulières du contrat de location, ainsi qu'au paragraphe "Location de Matériel" du présent bulletin de souscription, est intégralement soumises aux conditions générales du contrat de location établi par le leaser.- L'offre de location du matériel est réservée aux professionnels et soumise à acceptation du dossier par le leaser et/ou ses partenaires.