Location de matériel. Les présentes conditions générales de location, pour autant qu'elles soient appropriées, s'appliquent à la location de matériel (notamment de téléphonie cellulaire et de navigation par satellite), avec ou sans un véhicule. Vous reconnaissez que vous serez tenu pour personnellement responsable du paiement, sur la demande du concessionnaire Avis, des frais raisonnablement exposé par ce dernier (ainsi, le cas échéant, que de la taxe à la valeur ajoutée ou d'autres taxes) pour la réparation ou le remplacement dans l'hypothèse du sinistre ou du vol d'un tel matériel.
Location de matériel. 3.1. Le matériel loué se trouve sous l’entière responsabilité du client dès prise de possession du matériel par le client, ce jusqu’au retour du matériel, moment où un état des lieux sera dressé contradictoirement. La société met tout en œuvre pour louer du matériel en parfait état de fonctionnement et le matériel sortant est réputé se trouver dans cet état à sa sortie des entrepôts de la société. La réception du matériel entraîne l’acceptation sans réserve et irrévocable de celui-ci dans l’état dans lequel il se trouve.
Location de matériel. ART. 1 -
Location de matériel. Action Télécom propose à ses Clients des
Location de matériel. BA Info propose à ses Clients des équipements en location, selon le tarif établi sur le Bon de Commande du Client avec ou sans frais initiaux (les frais initiaux versés par le Client en début de location restent acquis à BA Info et ne donnent pas lieu à remboursement en fin de location). Les équipements en location sont considérés comme une option du Service de téléphonie.
Location de matériel. CMI propose à ses Clients des équipements en location, selon le tarif établi sur le Bon de Commande du Client avec ou sans frais initiaux (les frais initiaux versés par le Client en début de location restent acquis à CMI et ne donnent pas lieu à remboursement en fin de location). Les équipements en location sont considérés comme une option du Service de Téléphonie.
Location de matériel. En cas de location de matériel, l’assistance y afférente sera étendue. Si une défaillance dans le matériel ne peut être résolue à distance, le client doit envoyer l’appareil à l’adresse spécifiée. TRIVEC SYSTEMS BELGIUM S.A. remplacera le matériel et enverra un autre appareil. Ce service s’applique pour autant que le contrat soit valable et que le client paie pour le service, dans la mesure où la défaillance ne relève pas des livraisons/travaux exclus prévus aux articles D, II et E, II.
Location de matériel. IMS-Partners propose à ses Clients des équipements en location, selon le tarif établi sur le Bon de Commande du Client.
Location de matériel. La Société ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas de casse et/ou de perte et/ou de vol du matériel loué. En cas de casse et/ou de perte et/ou de vol du matériel, il sera facturé au Client à son prix de remplacement.
Location de matériel. La location de matériel désigné aux conditions particulières du contrat de location, ainsi qu'au paragraphe "Location de Matériel" du présent bulletin de souscription, est intégralement soumises aux conditions générales du contrat de location établi par le leaser.- L'offre de location du matériel est réservée aux professionnels et soumise à acceptation du dossier par le leaser et/ou ses partenaires.