Fin de location Clauses Exemplaires

Fin de location. La location se termine par la restitution du véhicule, de ses clefs et de ses papiers au comptoir du loueur.. En aucun cas vous ne restituerez les clefs à des personnes présentes sur les parkings et prétendant être agent d’A CHACUN SON BOX. Dans l’hypothèse où le véhicule serait restitué sans ses clés, celles-ci seront facturées au locataire ainsi que, s’il y a lieu, les
Fin de location. A) Quelles sont les procédures de restitution du véhicule ?
Fin de location. La location se termine par la restitution du Véhicule, de ses clefs et de ses papiers au comptoir du Loueur, à un agent EUROPCAR en uniforme. Dans l’hypothèse où le Véhicule serait restitué sans ses clés, celles-ci seront facturées au Locataire ainsi que, s’il y a lieu, les frais de rapatriement du Véhicule. Le Loueur ne peut en aucune façon être tenu responsable des biens qui auraient été oubliés dans le Véhicule à l’issue de la location.
Fin de location dans l’hypothèse d’une location, le terme du bail prendra fin sans qu’il soit besoin de donner congé.
Fin de location. La location se termine par la restitution du MATÉRIEL dans les locaux du LOUEUR. Le MATÉRIEL doit être rendu dans l’état où il a été reçu, propre, correctement rangé, avec tous les accessoires et équipements. Le MATÉRIEL devra être restitué au LOUEUR pendant les heures d’ouverture de ce dernier. Une fiche état des lieux est signée au retour du MATÉRIEL. Il ne peut y avoir de retour partiel. Tous les frais de remise en état, rendus nécessaires par le fait du LOCATAIRE et justifiés sur la base d’un devis, communiqué au LOCATAIRE, lui seront facturés. Dans l’hypothèse où la restitution nécessiterait, du fait du LOCATAIRE, un rapatriement, les frais correspondants seront facturés au LOCATAIRE. La responsabilité du LOCATAIRE est engagée jusqu’à la fin du contrat de location, sauf force majeure. Toute utilisation du MATÉRIEL qui porterait préjudice au LOUEUR autoriserait celui-ci à résilier de plein droit le contrat. En cas de vol, le contrat de location est arrêté dès transmission au LOUEUR du dépôt de plainte effectué par le LOCATAIRE auprès des autorités compétentes.
Fin de location. Le MATÉRIEL doit être rendu dans l’état où il a été reçu, propre avec tous les accessoires et équipements. Le MATÉRIEL devra être restitué au LOUEUR à la date convenue au contrat. Une fiche état des lieux est signée au retour du MATÉRIEL. Il ne peut y avoir de retour partiel. Tous les frais de remise en état, rendus nécessaires par le fait du LOCATAIRE et justifiés sur la base d’un devis, communiqué au LOCATAIRE, lui seront facturés. La responsabilité du LOCATAIRE est engagée jusqu’à la fin du contrat de location, sauf force majeure. Toute utilisation du MATÉRIEL qui porterait préjudice au LOUEUR autoriserait celui-ci à résilier de plein droit le contrat. En cas de vol, le contrat de location est arrêté dès transmission au LOUEUR du dépôt de plainte effectué par le LOCATAIRE auprès des autorités compétentes.
Fin de location. 10.1 Dès la fin du Contrat de Location pour cause de cession du véhicule électrique, le Locataire propriétaire du véhicule électrique devra se conformer aux dispositions de l'article 6.4.
Fin de location. Si les locataires refusent de quitter les lieux à la date précisée sur le contrat de location, il s’expose à être facture 10 fois le loyer journalier, et s'expose à la perte de sa caution sans sa totalité.
Fin de location. L'heure exacte de retour du véhicule est indiquée sur la confirmation de location. Habituellement, c'est le matin entre 9.00 et 10.00 heures. Les heures d'enlèvement et de retour sont obligatoires. En cas de retour tardif, le locataire sera facturé CHF 60.- par heure ou partie d'heure. Si le bailleur subit des dommages en raison de la restitution tardive du véhicule, le bailleur se réserve le droit d'exiger des dommages-intérêts contre le locataire. En cas de retour prématuré, le locataire n'a droit à aucune indemnité. Si le véhicule est restitué à temps, intact et nettoyé à l'intérieur, la caution versée à l'avance sera remboursé au locataire dans les 10 jours (sous réserve de dommages qui ne seront constatés qu'après nettoyage extérieur). Tout dommage sera facturé selon le protocole de retour.
Fin de location. La location se termine par la restitution de la voile louée à la date précisée dans le contrat. Tout retard de restitution est soumis à une pénalité de 50 euros par jour de retard. Les frais de port retour de la voile sont à la charge du locataire.