Logiciels tiers Clauses Exemplaires
Logiciels tiers. Le Prestataire déclare être titulaire des droits d’utilisation des logiciels tiers éventuels et détient les droits nécessaires à leur distribution, et ce dans la limite des droits qui lui sont accordées au titre de leur licence d’utilisation. Le Client s’interdit toute utilisation non expressément autorisée par ces licences. La liste des logiciels tiers et la référence des licences d’utilisation correspondantes sont communiquées par le Prestataire sur demande du Client.
Logiciels tiers. Sequoiasoft utilise, pour la réalisation de ses progiciels, des composants dits « opens-source ». Sequoiasoft déclare être titulaire des droits d’utilisation des logiciels tiers et détient les droits nécessaires à leur distribution, et ce dans la limite des droits qui lui sont accordées au titre de leur licence d’utilisation dont le Client déclare avoir pris connaissance et en avoir accepté les termes. Le Client s’interdit toute utilisation non expressément autorisée par ces licences, qui constitue un délit de contrefaçon. La liste des logiciels tiers et la référence des licences d’utilisation correspondantes sont disponibles à l’usage des progiciels.
Logiciels tiers. Si les Services impliquent l’utilisation de logiciels tiers, les conditions de licence relatives à ces logiciels s’appliquent, en plus du présent Contrat, et le Client s’engage à les respecter.
Logiciels tiers. L’Acheteur accepte et comprend que: (a) son droit d’utiliser tout Logiciel Tiers fourni par Xxxxxx dans le cadre du Contrat est soumis aux conditions de licence applicables à ce Logiciel tiers (et l’Acheteur doit les exécuter (si nécessaire) et se conformer à celles-ci); et (b) toutes les garanties et indemnités énoncées dans le Contrat ne s’appliquent pas au Logiciel tiers.
Logiciels tiers. Le Client ne peut en aucun cas installer un logiciel tiers sur les serveurs du FSI sans obtenir l’autorisation écrite du FSI au préalable. Si le Client installe un logiciel tiers sans le consentement du FSI, ce dernier peut résilier le présent contrat.
Logiciels tiers. Le Logiciel peut être accompagné ou contenir certains logiciels tiers, y compris des logiciels à source ouverte (collectivement, les « Logiciels tiers »), pour lesquels le Concédant peut être tenu de transmettre à ses Détenteurs de licence certaines conditions ou notifications supplémentaires. Ces conditions ou avis supplémentaires relatifs au logiciel tiers peuvent être consultés dans les menus Aide/À propos du logiciel, dans la Documentation et/ou les fichiers Lisez-moi. NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE DU PRÉSENT CONTRAT, UN LOGICIEL TIERS EST FOURNI AU DÉTENTEUR « TEL QUEL », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE DE LA PARTIE DU CONCÉDANT OU DE SES FILIALES (OU DE SES FOURNISSEURS) ET NI LE CONCÉDANT, NI SES AFFILIÉS, OU LEURS FOURNISSEURS, NE SERONT TENUS RESPONSABLES DES RÉCLAMATIONS, DOMMAGES OU INDEMNITÉS RÉSULTANT DE OU LIÉS À UN LOGICIEL TIERS. Rien dans ce paragraphe n’affecte la garantie de la sous-section 10.1 du présent Contrat en ce qui concerne le Logiciel dans son ensemble.
Logiciels tiers. Afin de fonctionner, le logiciel sur site peut exiger que le client accepte des conditions distinctes qui régissent l'utilisation de technologies tierces qui sont concédées sous des conditions de licence distinctes et non selon les conditions du présent contrat. Le client est responsable d'accepter (par exemple, en cliquant pour accepter un contrat CLUF) et de se conformer à ces conditions distinctes. Crestron peut fournir certains avis au client concernant l'utilisation de cette technologie tierce dans la documentation.
Logiciels tiers. Des Logiciels Tiers peuvent être livrés avec le Composant et sont soumis aux licences fournies le cas échéant par les éditeurs du Logiciel Tiers. Dans la mesure où tout ou partie des Logiciels Tiers sont distribués conformément à des licences open source obligeant Axway à rendre la partie des codes sources disponibles (telles que les licences GNU General Public Licences (« GPL ») ou les licences GNU Library General Public License (« LGPL »)), Axway s’engage à mettre à la disposition du Client lesdites portions de codes sources (incluant toutes modifications éventuelles d’Axway) moyennant une demande écrite, pendant une durée de trois (3) ans à compter de la date de distribution. Cette demande devra être adressée par écrit à Axway Software - Tour W, 000 Xxxxxxxx Xxxxxxxxx, 00000 Xxxxx Xx Xxxxxxx Xxxxx, Xxxxxx, à l’attention de la Direction Juridique. Le Client peut obtenir une copie de la GPL à xxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxxx/xxx.xxxx et de la LGPL à xxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxxx/xxxx.xxxx
Logiciels tiers. Des logiciels tiers et/ou logiciels libres peuvent être utilisés dans le cadre des Produits. Prologue Numérique ne fournit aucune garantie de quelque sorte que ce soit à l’égard du Client sur ces logiciels sauf si cela est expressément prévu par écrit et ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct et indirect. Le Client s’engage à respecter les licences d’utilisation de ces logiciels. En tout état de cause, le Client reconnaît que ces licences d’utilisation sont non exclusives et non transmissibles. Le droit d’utilisation est expressément limité aux besoins internes du Client. Le Client est autorisé à faire une copie du logiciel exclusivement à des fins de sauvegarde et d’archivage. Le Client s’engage à détruire toutes les copies du logiciel en cas de résiliation du présent Contrat et/ou de la licence.
Logiciels tiers. Les Logiciels Tiers sont précisés ci-après par Solution