Logiciels tiers. Le Prestataire déclare être titulaire des droits d’utilisation des logiciels tiers éventuels et détient les droits nécessaires à leur distribution, et ce dans la limite des droits qui lui sont accordées au titre de leur licence d’utilisation. Le Client s’interdit toute utilisation non expressément autorisée par ces licences. La liste des logiciels tiers et la référence des licences d’utilisation correspondantes sont communiquées par le Prestataire sur demande du Client.
Logiciels tiers. Sequoiasoft utilise, pour la réalisation de ses progiciels, des composants dits « opens-source ». Sequoiasoft déclare être titulaire des droits d’utilisation des logiciels tiers et détient les droits nécessaires à leur distribution, et ce dans la limite des droits qui lui sont accordées au titre de leur licence d’utilisation dont le Client déclare avoir pris connaissance et en avoir accepté les termes. Le Client s’interdit toute utilisation non expressément autorisée par ces licences, qui constitue un délit de contrefaçon. La liste des logiciels tiers et la référence des licences d’utilisation correspondantes sont disponibles à l’usage des progiciels.
Logiciels tiers. Si les Services impliquent l’utilisation de logiciels tiers, les conditions de licence relatives à ces logiciels s’appliquent, en plus du présent Contrat, et le Client s’engage à les respecter.
Logiciels tiers. Le Client est seul responsable de l’installation, de l’entretien, de la réparation, de l’utilisation et de la mise à niveau des Logiciels Tiers avec lesquels les Produits sont utilisés. La Société décline toute garantie ou garantie légale de quelque nature que ce soit en ce qui concerne ces Logiciels Tiers.
Logiciels tiers. Le LOGICIEL inclut des modules logiciels tiers. Leur utilisation est soumise aux conditions (1) à (3) ci-dessous.
(1) The fonts contained in the Adobe PDF Library in the SOFTWARE include font software and you may embed copies of such font software into your documents for the purpose of printing and viewing the document. No other embedding rights regarding such font software are implied or permitted under this license.
(2) L'utilisation de « framework 3.5.0.12683.swf » et d'Adobe Systems Incorporated (sous le nom collectif « COMPOSANTS SDK ») est soumise aux conditions (a) à (d) ci-dessous, en complément des termes des sections 1 à 10 ci-dessus.
(a) Nonobstant la section 2.(c) du présent contrat, la décompilation des COMPOSANTS SDK est autorisée dans la mesure où les lois en vigueur dans votre juridiction vous autorise à y procéder afin de rendre lesdits composants compatibles avec d'autres logiciels. Pour ce faire, vous devez cependant demander les informations requises auprès d'ADOBE, lequel pourra, à sa discrétion, vous fournir ces informations ou soumettre l'utilisation du code source à des conditions raisonnables, incluant un tarif adéquat, afin de s'assurer que les droits de propriété d'ADOBE et de ses fournisseurs portant sur le code source des COMPOSANTS SDK sont protégés.
(b) Nonobstant toute disposition contraire à la section 2.(a), vous êtes autorisé à transférer des copies des COMPOSANTS SDK installés sur l'un de vos ordinateurs vers un autre, si l'installation en résultant et l'utilisation des COMPOSANTS SDK ne viole pas les termes du présent Contrat et les droits d'utilisation des COMPOSANTS SDK qui y sont associés.
(c) Sauf disposition contraire expresse figurant au Contrat, il vous est interdit : (i) d'utiliser les COMPOSANTS SDK au nom de tiers, (ii) de louer, prêter, céder en sous-licence ou accorder d'autres droits portant sur les COMPOSANTS SDK, notamment des droits d'adhésion ou d'abonnement, et (iii) de permettre l'utilisation des COMPOSANTS SDK dans une entreprise de services informatiques, un service ou un site tiers d'externalisation, un organisme de service, en réseau ou en temps partagé.
(d) Si les COMPOSANTS SDK sont identifiés comme un bien d'exportation au titre des lois en vigueur sur le contrôle des exportations, vous déclarez et garantissez que vous n'êtes pas citoyen ou résident d'un pays sous embargo ou autre restriction (notamment l'Iran, l'Irak, la Syrie, le Soudan, la Libye, Cuba et la Corée du Nord), et que les lois su...
Logiciels tiers. Les Logiciels T2i peuvent inclure des logiciels tiers, auquel cas ceux-ci sont listés dans le Formulaire de Commande. Les conditions des licences relatives à ces logiciels s’appliquent, en plus du présent Contrat, que le Client s’engage à respecter. Sur demande du Client, le Prestataire lui fournira le texte de ces licences sous forme papier ou électronique.
Logiciels tiers. L’Acheteur accepte et comprend que: (a) son droit d’utiliser tout Logiciel Tiers fourni par Xxxxxx dans le cadre du Contrat est soumis aux conditions de licence applicables à ce Logiciel tiers (et l’Acheteur doit les exécuter (si nécessaire) et se conformer à celles-ci); et (b) toutes les garanties et indemnités énoncées dans le Contrat ne s’appliquent pas au Logiciel tiers.
Logiciels tiers. Canon Production Printing fournit l'avis de droit d'auteur suivant pour le logiciel tiers compris dans l'APPLICATION. Ledit avis est requis par le détenteur de droit d'auteur concerné et ne modifie en rien votre licence d'utilisation dudit logi- ciel.
Logiciels tiers. Des Logiciels Tiers peuvent être livrés avec le Composant et sont soumis aux licences fournies le cas échéant par les éditeurs du Logiciel Tiers. Dans la mesure où tout ou partie des Logiciels Tiers sont distribués conformément à des licences open source obligeant Axway à rendre la partie des codes sources disponibles (telles que les licences GNU General Public Licences (« GPL ») ou les licences GNU Library General Public License (« LGPL »)), Axway s’engage à mettre à la disposition du Client lesdites portions de codes sources (incluant toutes modifications éventuelles d’Axway) moyennant une demande écrite, pendant une durée de trois (3) ans à compter de la date de distribution. Cette demande devra être adressée par écrit à Axway Software - Tour W, 000 Xxxxxxxx Xxxxxxxxx, 00000 Xxxxx Xx Xxxxxxx Xxxxx, Xxxxxx, à l’attention de la Direction Juridique. Le Client peut obtenir une copie de la GPL à xxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxxx/xxx.xxxx et de la LGPL à xxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxxx/xxxx.xxxx
Logiciels tiers. Afin de fonctionner, le logiciel sur site peut exiger que le client accepte des conditions distinctes qui régissent l'utilisation de technologies tierces qui sont concédées sous des conditions de licence distinctes et non selon les conditions du présent contrat. Le client est responsable d'accepter (par exemple, en cliquant pour accepter un contrat CLUF) et de se conformer à ces conditions distinctes. Crestron peut fournir certains avis au client concernant l'utilisation de cette technologie tierce dans la documentation.