Modification à l’initiative du Client. Vous pouvez demander à tout moment, à modifier l’Offre souscrite par une autre Offre proposée par Xxxxxxx si cela est possible au regard des conditions de modification (migration ou conversion) de l’Offre actuellement souscrite ou de celle que Vous souhaitez souscrire. Il Vous appartient de vérifier, au préalable, votre éligibilité à l’Offre souhaitée, les caractéristiques et conditions de l’Offre souhaitée, ainsi que celles liées à la migration ou conversion, la compatibilité, la configuration et/ou les Pré-requis nécessaires de vos équipements, installation, logiciels… au jour du changement d’Offre. Vous devez procéder à la demande de modification d’Offre en ligne sur le Site Nordnet ou, à défaut, Vous adresser à l’assistance de Nordnet (cf. article 25.1
Modification à l’initiative du Client. Lorsque le Client n’est pas lié par une période d’engagement, il peut demander à tout moment, à modifier l’Offre par une autre Offre proposée sur le Site Nordnet lorsque cela est possible au regard des conditions de modification. Le Client peut solliciter, en ligne sur le Site Nordnet ou son Espace Client, une migration qui signifie modification de l’Offre au sein de la même gamme d’offres, ou une conversion, qui signifie une modification de l’Offre pour une Offre appartenant à une autre gamme/une autre technologie) de l’Offre actuelle ou de celle que le Client souhaite commander. Sous réserve qu’il ait au préalable vérifié son éligibilité, les caractéristiques de l’Offre souhaitée, les Prérequis, la compatibilité, la configuration nécessaires de ses équipements, installation, logiciels et Matériels au jour du changement d’Offre. Xxxxxxx ne pourra traiter la demande de modification du Contrat sollicitée par le Client que, si la modification vers l’Offre souhaitée est possible et autorisée par Xxxxxxx, si elle est complète et valide, adressée selon les modalités définies, et si le Client respecte les Conditions contractuelles applicables à l’Offre actuelle et à l’Offre qu’il souhaite souscrire, ainsi que les conditions spécifiques de modification d’abonnement définies par Xxxxxxx. Toute demande de modification du Contrat par le Client et acceptée par Xxxxxxx vaut demande de résiliation du Contrat entraînant les conséquences prévues à l’article 23 « Conséquences de la cessation du Contrat ». La migration ou la conversion donne lieu à la conclusion d’un nouveau Contrat par le Client. Lorsque le Matériel mis à disposition ou loué par Xxxxxxx au Client au titre de son Offre est compatible avec l’Offre souhaitée à l’occasion de la modification du Contrat, le Client n’est pas tenu de le retourner à Nordnet et ne sera pas livré d’un nouveau Matériel. Le Matériel sera alors rattaché à la nouvelle Offre souscrite en lieu et place du Matériel devant être mis à disposition ou loué au titre de la nouvelle Offre. Dans le cas contraire, le Client doit retourner le Matériel conformément à l’article 10.9 « Retour de Matériel ». En cas de refus de sa demande de modification par Xxxxxxx, le Client en sera informé par Xxxxxxx et l’Offre actuelle sera maintenue, sauf résiliation écrite de sa part. Pendant le délai de modification de l’Offre, le Client conservera l’Offre dont il bénéficie au jour de sa demande, sauf conditions contraires applicables.
Modification à l’initiative du Client. Modification à l’initiative de Nordnet 14. XXXXXX ET PAIEMENT
Modification à l’initiative du Client. Passé le délai de rétractation, sauf cas de force majeure, sur présentation d’un justificatif valable, l’acompte de 30% versé lors de la pré-visite ne sera pas remboursé quelque soit le motif de modification dans le contrat. En cas de raccourcissement ou de prolongation de la prestation, le montant du solde sera recalculé (en + ou en -) en fonction des visites choisies, leur fréquence et leur nombre, à compter du jour où l’information est transmise à MiaouWawa AL a maison. En cas de retour anticipé du client, sans prévenir, les déplacements effectués seront facturés comme une visite en l’absence des clients. Le restant de la prestation sera recalculé en fonction du raccourcissement induit.
Modification à l’initiative du Client. Si le Client souhaite modifier les caractéristiques des prestations visées dans son Xxxxx, il lui appartient d’informer l‘interlocuteur commercial de La Poste, sous réserve d’un délai de prévenance de quatre (4) semaines. Les Parties signeront un avenant au Contrat, sous réserve de la confirmation de la faisabilité des modifications par La Poste. Dans le cadre de l’offre AFFRANCHIGO PREMIUM Multisites, le Client peut ajouter ou supprimer des Bénéficiaires ou des Sites en cours d’année sous réserve d’en informer l’interlocuteur commercial de La Poste par tous moyens au moins quatre (4) semaines avant la date souhaitée de prise d’effet de la modification. Toute modification du périmètre est soumise à l’accord de La Poste et devra faire l’objet d’un avenant au Contrat. Les conditions définies au Contrat s’appliquent au nouveaux Sites et Bénéficiaires à compter de leur intégration dans le périmètre du Contrat.
Modification à l’initiative du Client. Tout séjour abrégé ou non consommé du fait du client, ou commencé en retard du fait du client ne donnera droit à aucun remboursement. L’ADT de la Marne s’engage vis-à-vis du client uniquement sur les prestations vendues. Ne sauraient engager la responsabilité de l’ADT de la Marne : -toute prestation souscrite par le client en dehors de celle facturée par l’ADT de la Marne ; -toute modification des prestations à l’initiative du client.
Modification à l’initiative du Client. Tout séjour abrégé ou non consommé du fait du client, ou commencé en retard du fait du client ne donnera droit à aucun remboursement. L’office s’engage vis-à-vis du client uniquement sur les prestations vendues. Ne sauraient engager la responsabilité de l’Office : - toute prestation souscrite par le client en dehors de celle facturée par l’Office ; - toute modification des prestations à l’initiative du client. Dans le cas où un groupe ayant réservé une prestation se présenterait en nombre inférieur à celui prévu dans la réservation, aucun remboursement ne sera effectué. La liste des prestations et forfaits groupe commercialisés par l’Office de Tourisme sont disponibles à l’adresse suivante : xxxxx://xx.xxxxxxx.xxx/xxxx/000000000x00x0xx0x de4
Modification à l’initiative du Client. Toute prestation abrégée ou non consommée intégralement du fait du Client, ou commencée en retard du fait du Client ne donnera droit à aucun remboursement. L’Office s’engage vis-à-vis du client uniquement sur les prestations vendues. Ne sauraient engager la responsabilité de l’office : -toute prestation souscrite par le client en dehors de celle facturée par l’office ; -toute modification des prestations à l’initiative du client. Dans le cas où le nombre de Clients ayant réservé une prestation serait inférieur à celui prévu dans la réservation, aucun remboursement ne sera effectué, hors conditions et selon les délais fixés à l’article 9.1 des présentes conditions générales de vente. Dans le cas où un Client se présenterait, impliquant un nombre de Clients supérieur à celui prévu dans sa réservation, et hors autorisation expresse de 5 l’Office entraînant une facturation complémentaire, ces personnes supplémentaires ne pourront participer à la prestation. Si à l’arrivée, le nombre de personnes est supérieur à celui indiqué sur le contrat de reservation, l’hébergeur se réserve le droit de refuser l’accès au Client à l’hébergement ou d’exiger le paiement immédiat et sur place d’un supplément.
Modification à l’initiative du Client. Vous pouvez modifier les Options COMPOZ souscrites dans le cadre du Service, à tout moment, dans les conditions définies par Xxxxxxx. Il Vous appartient de Vous mettre le cas échéant en conformité avec les caractéristiques de la nouvelle Option COMPOZ souscrite, notamment si l’Option COMPOZ dispose d’un espace de stockage moins important ou de fonctionnalités moindres (sauvegarde des données présentes sur votre répertoire et qui risqueraient d’être supprimées,...). A défaut, Xxxxxxx ne pourra donner suite à votre demande.
Modification à l’initiative du Client. Toute prestation (billetteries, visites, forfaits et séjours) abrégée ou non consommées du fait du client, ou commencée en retard du fait du client ne donnera droit à aucun remboursement.