Modification des prestations. 8.1 Les parties peuvent proposer en tout temps et par écrit des modifications des prestations.
Modification des prestations. Les prestations peuvent être modifiées à tout moment. Ce type de conventions relatives aux modifications requiert la forme écrite. En cas de modification des conditions contractuelles suite à la réalisation d’une modification demandée, SISA est en droit de demander une adaptation raisonnable des condi- tions contractuelles – notamment une augmentation de la rémunération ou la modification d’un délai. Les frais liés à
Modification des prestations. Si les circonstances l’y obligent, et seulement en cas d’événement de force majeure indépendant de sa volonté, THE BABEL COMMUNITY pourrait être dans l’obligation de modifier partiellement ou totalement ses prestations, tant concernant l’espace de travail concerné par l’abonnement que les prestations optionnelles. Les prestations non fournies ne seront pas facturées mais aucun dédommagement ne pourra être demandé.
Modification des prestations. 25.1 Les parties peuvent demander de modifier les presta- tions en tout temps, par écrit.
Modification des prestations. 7.1 Le prix des Prestations est fixé par l’Offre, le Devis ou le Contrat d’Entreprise, suivant un délai d’exécution défini par le calendrier prévisionnel.
Modification des prestations. Si les conditions d’exploitation ou d’organisation du service de télédistribution l’exigent, la régie peut modifier les caractéristiques de ses prestations. L’abonné en sera informé selon les conditions définies à l’alinéa 5.1.
Modification des prestations. Toute demande
Modification des prestations. L’étendue des Prestations, le cahier des charges ou une commande pourront être modifiés tout au long de la Prestation, soit à la demande du Client, soit à la demande d’YPSO-FACTO. Pour entrer en vigueur, ces modifications devront faire l’objet d’un accord formalisé par un avenant écrit et signé par les représentants autorisés des deux parties. Cet avenant déterminera les contours et l’étendue des nouvelles Prestations, ainsi le cas échéant les nouveaux délais impartis et la réévaluation du prix.
Modification des prestations. Vacanciel accepte toute modification dans la limite des disponibilités. On entend par modification de sé- jour tout changement intervenu après la signature du contrat portant sur les dates de séjour, le lieu de sé- jour, la durée du séjour, les prestations annexes. Toute demande de modification des prestations par rapport au contrat/devis accepté doit être adressée par écrit à Vacanciel et sera dûment facturée par Vacanciel. Va- canciel peut, à tout moment, refuser la demande de modification des prestations, et ce, sans avoir à moti- ver cette décision de refus. Faute d’acceptation écrite de Vacanciel dans les 8 jours ouvrés de la réception de la demande, le contrat est réputé perdurer selon les termes et conditions déterminées dans le contrat signé par le client. Dans ce cas, Vacanciel ne pourra pas être recherché en paiement d’une quelconque indemnité. Si le montant total TTC de la réservation après modification s’avère être inférieur au montant de la réservation initiale TTC, mentionné au contrat, Vacanciel facture des frais conformément à l’article ANNULATION ci-après. Toute modification du fait du client pour un séjour se déroulant dans un établisse- ment «Partenaire» peut entraîner des frais de modifi- cation supérieurs à ceux que Vacanciel applique pour un séjour dans l’un de ses propres établissements. Vacanciel invite ses clients à prendre contact avec son service groupe afin de prendre connaissance du mon- tant des frais appliqués. Ces frais resteront à la charge exclusive du client.
Modification des prestations. 13.1. Vous pouvez par simple appel au Service Client ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxx.xx, demander, en cours de contrat, à changer de gamme de forfait ou de durée de forfait au sein d’une même gamme, ou à modifier les services complémentaires et/ou prestations particulières que vous avez choisis. Vous pouvez en cours de contrat modifier le forfait souscrit pour un autre forfait appartenant à la même gamme conformément à ce qui suit : - Vous avez souscrit un forfait sans engagement et souhaitez changer pour un autre forfait sans engagement : ce changement est possible ; - Vous avez souscrit un forfait avec une durée minimale d’engagement de 12 mois et souhaitez changer pour un autre forfait au sein de la même gamme : dans ce cas, vous êtes réengagé soit pour 12 mois, soit pour 24 mois selon le choix que vous effectuez et vous pouvez être soumis au règlement d’une indemnité conformément à l’article 13.5 ; - Vous avez souscrit un forfait avec une durée minimale d’engagement de 24 mois et souhaitez changer pour un autre forfait au sein de la même gamme : • si vous êtes à 12 mois révolus ou plus de votre durée minimale d’engagement de 24 mois, vous êtes réengagé pour une durée minimale de 12 ou 24 mois selon le choix que vous effectuez ; • si vous êtes à moins de 12 mois révolus, vous serez réengagé pour une durée de 24 mois. Vous pouvez être soumis au règlement d’une indemnité conformément à l’article 13.5. La durée de la nouvelle période d’engagement commence à courir à compter du changement de forfait. Le réengagement est sans préjudice de votre droit à résiliation dans les conditions rappelées à l’article 17.1 des CGA. Vous pouvez en cours de contrat modifier le forfait souscrit pour un forfait appartenant à une autre gamme de forfait conformément à ce qui suit : - Vous disposez d’un forfait sans engagement et souhaitez changer pour un forfait avec une période minimale d’engagement de 12 ou 24 mois : ce changement est possible. - Vous disposez d’un forfait avec une durée minimale d’engagement de 12 ou 24 mois et souhaitez changer pour un forfait sans engagement : ce changement est possible uniquement au-delà de la période minimale d’engagement de 12 ou 24 mois. - vous disposez le jour du changement de forfait d’une durée de communication égale à la durée mensuelle de votre nouveau forfait réduite au prorata d’une journée. Toute communication passée au-delà de ce temps de forfait réduit, est facturée en « au-delà » ; - en cas de différence tarifaire entre vo...