Modification des prestations. 8.1 Les parties peuvent proposer en tout temps et par écrit des modifications des prestations.
Modification des prestations. 25.1 Les parties peuvent demander de modifier les presta- tions en tout temps, par écrit.
Modification des prestations. Les prestations peuvent être modifiées à tout moment. Ce type de conventions relatives aux modifications requiert la forme écrite. En cas de modification des conditions contractuelles suite à la réalisation d’une modification demandée, SISA est en droit de demander une adaptation raisonnable des condi- tions contractuelles – notamment une augmentation de la rémunération ou la modification d’un délai. Les frais liés à
Modification des prestations. Si les circonstances l’y obligent, et seulement en cas d’événement de force majeure indépendant de sa volonté, THE BABEL COMMUNITY pourrait être dans l’obligation de modifier partiellement ou totalement ses prestations, tant concernant l’espace de travail concerné par l’abonnement que les prestations optionnelles. Les prestations non fournies ne seront pas facturées mais aucun dédommagement ne pourra être demandé.
Modification des prestations. 13.1. Vous pouvez par simple appel au Service Client ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxx.xx, demander, en cours de contrat, à changer de gamme de forfait ou de durée de forfait au sein d’une même gamme, ou à modifier les services complémentaires et/ou prestations particulières que vous avez choisis. Vous pouvez en cours de contrat modifier le forfait souscrit pour un autre forfait appartenant à la même gamme conformément à ce qui suit : - Vous avez souscrit un forfait sans engagement et souhaitez changer pour un autre forfait sans engagement : ce changement est possible ; - Vous avez souscrit un forfait avec une durée minimale d’engagement de 12 mois et souhaitez changer pour un autre forfait au sein de la même gamme : dans ce cas, vous êtes réengagé soit pour 12 mois, soit pour 24 mois selon le choix que vous effectuez et vous pouvez être soumis au règlement d’une indemnité conformément à l’article 13.5 ; - Vous avez souscrit un forfait avec une durée minimale d’engagement de 24 mois et souhaitez changer pour un autre forfait au sein de la même gamme : • si vous êtes à 12 mois révolus ou plus de votre durée minimale d’engagement de 24 mois, vous êtes réengagé pour une durée minimale de 12 ou 24 mois selon le choix que vous effectuez ; • si vous êtes à moins de 12 mois révolus, vous serez réengagé pour une durée de 24 mois. Vous pouvez être soumis au règlement d’une indemnité conformément à l’article 13.5. La durée de la nouvelle période d’engagement commence à courir à compter du changement de forfait. Le réengagement est sans préjudice de votre droit à résiliation dans les conditions rappelées à l’article 17.1 des CGA. Vous pouvez en cours de contrat modifier le forfait souscrit pour un forfait appartenant à une autre gamme de forfait conformément à ce qui suit : - Vous disposez d’un forfait sans engagement et souhaitez changer pour un forfait avec une période minimale d’engagement de 12 ou 24 mois : ce changement est possible. - Vous disposez d’un forfait avec une durée minimale d’engagement de 12 ou 24 mois et souhaitez changer pour un forfait sans engagement : ce changement est possible uniquement au-delà de la période minimale d’engagement de 12 ou 24 mois. - vous disposez le jour du changement de forfait d’une durée de communication égale à la durée mensuelle de votre nouveau forfait réduite au prorata d’une journée. Toute communication passée au-delà de ce temps de forfait réduit, est facturée en « au-delà » ; - en cas de différence tarifaire entre vo...
Modification des prestations. 4.1 Chacune des parties peut, à tout moment, demander une modification des prestations par écrit.
Modification des prestations. 7.1 Le prix des Prestations est fixé par l’Offre, le Devis ou le Contrat d’Entreprise, suivant un délai d’exécution défini par le calendrier prévisionnel.
Modification des prestations. 7.1 Le tour-opérateur se réserve le droit d’apporter des modifications au descriptif des prestations à tout moment avant la conclusion du contrat ; bien entendu, il en avertit le voyageur avant la conclusion du contrat.
Modification des prestations. 7.1. Aucune modification des conditions de la Commande ne peut être effectuée par l’une ou l’autre des Parties sans l’accord écrit préalable de l’autre Partie.
Modification des prestations. Dans l’hypothèse où la demande du Client présenterait des particularités non prévues dans le Devis définitif, le Prestataire peut convenir d’un réajustement des Prestations et du tarif avec le Client sous réserve d’en informer préalablement l’Apporteur. Si le réajustement tarifaire aboutit à une hausse de la rémunération du Prestataire, ce dernier verse à l’Apporteur un complément de rémunération dans les conditions de l’article 6 ci- dessous. Si le réajustement tarifaire abouti à une baisse de la rémunération du Prestataire, aucun ajustement à la baisse ne sera effectué sur la rémunération de l’Apporteur. Si par extraordinaire le Prestataire se révélait être dans l’impossibilité d’effectuer les Prestations prévues dans le Devis, et ce pour quelque raison que ce soit, il en assumerait l’entière responsabilité, notamment financière. Par ailleurs, dans une telle hypothèse, le Prestataire s’engage à faire tout son possible pour que l’image de l’Apporteur ne soit pas dégradée. Il serait enfin tenu d’en informer l’Apporteur et le Client dès qu’il a connaissance de cette impossibilité.