Montage Clauses Exemplaires

Montage. Si le cahier des charges le stipule, le contractant doit assurer le montage des fournitures livrées, dans un délai d'un mois, sauf disposition contraire des conditions particulières. Tout défaut de conformité qui résulte d'une mauvaise installation des fournitures doit être assimilé au défaut de conformité des fournitures si l'installation fait partie du contrat et si elle a été effectuée par le contractant ou sous sa responsabilité. Cette disposition s'applique également si le produit devait être installé par le pouvoir adjudicateur et si son montage défectueux est dû à une erreur des instructions de montage.
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Montage. Si le fournisseur procède également au montage ou en assure la surveillance, les conditions générales de montage de Swissmem s’appliquent.
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Montage. 9.1 Les frais de montage peuvent être facturés tous les mois. Les prix fixes pour le montage s’appliquent uniquement aux travaux convenus. 9.2 Le client doit prévoir et prendre en charge les frais pour : l’éclairage, la force motrice, éventu- ellement l’air comprimé; l’eau, le courant de soudage et le chauffage, les branchements nécessaires compris, les installations électriques pour raccorder les appareils livrés par VACUUBRAND, les dis- positifs nécessaires (tels que les engins de levage), le local verrouillable pour entreposer le matériel, l'outillage et les vêtements pendant le montage.
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Montage. Dans le cadre du montage, le délai d’exécution mentionné sert uniquement à titre d’indication et il peut être prolongé si des mauvaises conditions atmosphériques ne permettent pas de réaliser le montage. Si rien d’autre n’est décrit dans le contrat, le client doit s’assurer que ASD-GROUP ne doive rien adapter à la construction existante, sur laquelle elle doit travailler. Le temps supplémentaire dont ASD-GROUP a besoin pour le démontage et l’adaptation des éléments existants est à la charge du client. Le montage à partir d’une échelle a uniquement lieu s’il peut être réalisé de manière sécurisée. Le terrain situé autour du bâtiment doit pouvoir être utilisable et doit permettre de travailler en toute sécurité. A partir de 5 mètres de hauteur, le montage est toujours réalisé avec un élévateur à nacelle. Le loyer de l’élévateur à nacelle n’est pas compris dans le montage à moins que ne se soit mentionné dans le contrat. S’il est demandé ou imposé à ASD-GROUP de réaliser le montage sur un terrain qui n’est pas utilisable ou dans des conditions qui rendent impossible le montage tel que décrit dans le contrat, mais où le montage peut être réalisé d’une autre manière que celle qui est décrite dans le contrat, nous considérons cela comme des travaux non prévus 3.6.1 garantie pour les systèmes de ASD-GROUP
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Montage. Les matériels peuvent, selon des conditions particulières, être fournis montés, semi-montés ou en kit et certaines pièces peuvent dans ces derniers cas être manquantes ou non conformes malgré la rigueur des contrôles effectués par sondage. Les différentes pièces étant fabriquées par des partenaires et sous- traitants, les opérations d’ajustage et d’assemblage arrivant en bout de chaîne, les opérations de contrôle en atelier peuvent révéler des manques de pièces et nécessiter une nouvelle fabrication, et en conséquence entraîner des difficultés susceptibles de générer des retards de délivrance. Les délais de délivrance seront, dans ce cas, prorogés jusqu’à la fourniture des pièces manquantes ou défectueuses qui devront faire l’objet d’une nouvelle fabrication si et seulement si elle est possible, aux frais de MAYENCE FRANCE, mais en excluant toute application de pénalités de retard.
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Montage. Le montage sera effectué sous la direction de L’AUTEUR REALISATEUR. Il xxxxx être conforme à l’adaptation et à la durée totale prévue, mais si au cours du montage, Le PRODUCTEUR juge nécessaire de demander à L’AUTEUR REALISATEUR, d’apporter au PROGRAMME qu’il a réalisé certaines modifications, celui-ci ne pourra s’y refuser. Dans le cas où la diffusion du PROGRAMME sur une chaîne de télévision rend nécessaire certaines coupures du film aux fins d’insertions publicitaires et/ou l’adjonction du logo de la chaîne concernée, L’AUTEUR REALISATEUR déclare d’ores et déjà de ne pas s’y opposer.
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Montage. Sauf convention écrite contraire, les dispositions suivantes s'appliquent à l'installation et au montage: 1) L'acheteur prend le relais à ses frais et assure la livraison dans les délais: a) tous les travaux de terrassement, travaux de construction et autres activités auxiliaires en dehors de l'industrie, y compris la main-d'œuvre qualifiée et non qualifiée, les matériaux de construction et les outils nécessaires; b) les biens et matériaux nécessaires à l'assemblage et à la mise en service, tels que les échafaudages, les engins de levage et autres équipements, les carburants et les lubrifiants; c) énergie et eau sur le lieu d'utilisation, y compris les connexions, le chauffage et l'éclairage; d) des zones sèches et verrouillables appropriées de taille suffisante adjacentes au site pour le stockage des pièces de machines, de l'équipement, des matériaux, des outils, etc. et des zones de travail et de loisirs adéquates pour le personnel de montage, y compris les installations sanitaires, selon les circonstances spécifiques; en outre, l'acheteur doit prendre toutes les mesures qu'il prendrait pour protéger sa propriété afin de protéger la propriété du fournisseur et du personnel de montage sur place; e) vêtements de protection et équipement de protection requis en raison des conditions spéciales sur le chantier. 2) Avant de commencer les travaux d'installation, le client doit fournir les informations nécessaires sur l'emplacement des conduites d'électricité, de gaz et d'eau cachées ou des installations similaires, ainsi que les données de construction nécessaires, sans qu'il lui soit demandé. 3) Avant le montage ou le montage, les matériaux et équipements nécessaires pour le début des travaux doivent être disponibles sur le site de montage et tout travail préparatoire doit avoir progressé à un point tel que le montage ou le montage peut commencer comme convenu et peut être effectuée sans interruption. Les routes d'accès et l'emplacement d'installation ou de montage doivent être de niveau et dégagés. 4) Si le montage, le montage ou la mise en service est retardé en raison de circonstances pour lesquelles le fournisseur n'est pas responsable, l'acheteur supportera les coûts raisonnables pour les temps d'attente et les déplacements supplémentaires du fournisseur ou du personnel de montage. 5) L'acheteur doit confirmer les heures travaillées par le personnel d'assemblage au fournisseur sur une base hebdomadaire et confirmer immédiatement l'achèvement de l'assembla...
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Montage. Le montage et la mise en service sont, sauf stipulation contraire, assurés par JUNGHEINRICH qui pourra en sous-traiter tout ou partie, à toute personne de son choix. Lors de la phase de montage et la mise à disposition de l’équipement, le Client s’engage à donner l’accès au site à JUNGHEINRICH, à lui fournir toutes autorisations d’accès, règlements de chantier, et à l’informer de toutes les obligations qui découlent de l’application de la réglementation concernant l’intervention des entreprises extérieures sur le site. Le Client doit fournir les installations et services (notamment bureaux, commodités, eau, électricité, etc.) nécessaires à la réalisation correcte des prestations sur site et à l’application des dispositions légales en vigueur relatives aux mesures d’hygiène et de sécurité. Après usage, ces installations seront restituées au Client et JUNGHEINRICH ne sera pas tenu responsable de leur usure normale et/ou de tout dommage résultant de leur utilisation. Si le montage et la mise en service sont assurés par les soins de JUNGHEINRICH, le Client doit mettre gratuitement à sa disposition les utilités et matières premières suffisants ainsi que le personnel compétent nécessaires dans un délai convenu.
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Montage. 6.1. Le client doit veiller à ce que le montage soit effectué sans retard et, en par- ticulier, à ce que les monteurs ne soient pas gênés par d’autres techniciens. En outre, les espaces à équiper dans la zone de montage doivent être, si nécessaire, chauffés, nettoyés, suffisamment éclairés et équipés d’un raccordement électrique. Les frais de consommation électrique et d’eau sont à la charge du client. Le client doit veiller à ce que les revêtements de sol soient antidérapants et suffisamment recouverts pour éviter les salissures ou les dommages. 6.2. Si, au cours du montage, des raccordements avec des objets du client ou d’un tiers (par ex. fixation à la maçonnerie perçage ou ciselage) doivent être effectués, le client a l’obligation, avant le début des travaux, d’informer VOGLAUER des zones à risques. Il doit en parti culier l’informer de l’emplacement des conduites d’électricité, de gaz, d’eau, et d’autres systèmes d’alimentation. 6.3. VOGLAUER n’a pas d’obligation d’analyser les propriétés des murs ou des objets sur lesquels des fixations seront effectuées dans le cadre du montage. Le client est, en revanche, dans l’obligation d’informer VOGLAUER sur les propriétés des murs ou des objets pouvant empêcher un montage simple et sans heurts. Tout surcoût résultant de la méconnaissance des propriétés des murs ou des objets sera pris en charge par le client. 6.4. Des coûts supplémentaires liés aux heures supplémentaires et aux retards de montage occasionnés par le client, ainsi que pour des prestations non comprises dans la confirmation de commande, ou encore des travaux résultant d’un environ- nement non adapté, seront facturés à part et en sus. Le nettoyage de fin de chantier doit être effectué par le client, à sa propre charge. Sauf stipulation contraire dans les accords contractuels, les prestations de montage proposées par VOGLAUER n’in- cluent pas le montage et le raccordement d’appareils électriques ou de luminaires. Sauf stipulation contraire, il revient au client de mandater ces travaux, à ses propres frais, à une entreprise spécialisée adaptée. Le matériel de conditionnement doit être éliminé par le client et à ses propres frais.
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  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Avertissement La présente fiche d’information vous est délivrée en application de l’article L. 112-2 du Code des assurances. Elle a pour objet d’apporter les informations nécessaires à une bonne compréhension du fonctionnement de la garantie de responsabilité civile dans le temps. Elle concerne les contrats souscrits ou reconduits postérieurement à l’entrée en vigueur le 3 novembre 2003 de l’article 80 de la loi n° 2003-706. Les contrats souscrits antérieurement font l’objet de dispositions particulières précisées dans la même loi.

  • Commandes Les tarifs, catalogues ou autres documents publicitaires ou promotionnels ne constituent pas une offre, BMI se réserve le droit de retirer sans préavis tout produit de ses documents tarifaires ou publicitaires, ou d’en modifier les caractéristiques. Toutefois, le Client pourra annuler toute commande si les modifications intervenues portent sur des caractéristiques essentielles de son engagement. Toute commande par le Client implique l’acceptation sans réserve des CGV et des tarifs de BMI. Les commandes doivent être adressées au service client BMI par courrier, email et/ou par EDI ou tout autre logiciel de gestion des commandes. Les commandes doivent comporter tous renseignements nécessaires à leur bonne exécution tels que les références, quantités de produits ainsi que le lieu de livraison et la date d’enlèvement souhaitée. Toute commande d'un Client doit faire l’objet d’un accusé de réception par BMI lequel sera adressé dans les 48 (quarante-huit) heures ouvrées à compter de la passation de la commande via un accusé de réception de commande (« ARC ») confirmant les délais de livraison / mise à disposition et les quantités disponibles. En l’absence d’envoi d’un ARC dans ce délai, la commande est réputée rejetée. Toute modification ou annulation de commande par le Client ne peut être prise en considération que si elle a été préalablement acceptée par écrit par BMI. BMI pourra suspendre, annuler ou refuser d’honorer les commandes non encore livrées si le Client n’a pas procédé au paiement d’une ou plusieurs livraison(s) précédente(s). BMI se réserve la possibilité de résilier toute commande sans pénalité et sans que sa responsabilité ne puisse être engagée (i) si les fournisseurs de BMI ne sont pas en mesure de livrer les produits /composants/ matières premières qui entrent dans la composition du/des produit(s) objet(s) de ladite commande ou (ii) s’il y a une pénurie ou des difficultés d’approvisionnement en matières premières/produits/composants entrant dans la fabrication du/des produit(s) objet(s) de la commande.

  • Prestations Tous les moniteurs de l’E.S.F. ont suivi une formation validée par l’Etat français et sont titulaires d’une autorisation d’exercer l’enseignement du ski et de ses disciplines assimilées en cours de validité. L’enseignement sera mis en œuvre selon la Méthode du Ski Français, codifiée par le Mémento de l’enseignement du Ski Français (édité par le ministère des sports français), et reconnue sur un plan national et international. Cet enseignement pourra se dérouler en tous milieux et sur toutes neiges appropriés pour permettre l’acquisition des compétences visées par le Mémento. Les prestations sont dispensées individuellement ou par groupe. Le bon déroulement des cours suppose une homogénéité du niveau des skieurs. Compte tenu de l’impossibilité matérielle pour les moniteurs de l’E.S.F. de vérifier le niveau de chaque élève, préalablement à son inscription, ce dernier est responsable du choix du niveau technique qu’il a sélectionné en fonction de la grille établie par l’E.S.F. En conséquence, l’E.S.F. se réserve la possibilité de réincorporer dans un groupe plus adapté à son niveau un skieur dont le niveau ne correspondrait pas à sa déclaration et ce sous réserve des capacités des autres groupes. Le skieur ne pourra réclamer aucun remboursement ou aucune indemnité de ce fait dû à sa seule déclaration. L’apprentissage du ski se déroule dans un environnement spécifique au caractère aléatoire. Sa pratique impose donc à l’élève de veiller personnellement à sa propre sécurité et à celle des tiers. La responsabilité du moniteur se limite à une obligation de moyens. Il appartient à l’élève de respecter les consignes du moniteur. L’élève est seul responsable de son matériel. L’E.S.F. n’est pas responsable des accidents causés par les skieurs qui participent au cours.

  • Indépendance des Parties Les parties déclarent expressément qu’elles agiront à tout moment en toute indépendance l’une de l’autre. Le Contrat ne peut créer entre Vous et Nordnet une quelconque filiale ou entreprise commune, ni un quelconque lien de subordination ou de représentation (mandat, agence, commission etc.). En conséquence, chacune des parties veillera à ce qu’aucune confusion ne se fasse sur sa qualité ; Nordnet intervenant dans les limites de ses attributions légales, réglementaires et administratives et de celles définies au sein du présent Contrat.

  • Animaux Le présent contrat précise si le locataire peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

  • Règlement Sauf accord préalable entre les parties, toute facture émise par SELECTARC doit être intégralement réglée dans un délai maximum de 45 (quarante-cinq) jours fin de mois OU 60 (soixante) jours calendaires courant à compter de la date d’émission de la facture. Toute clause ou demande tendant à fixer ou obtenir un délai de paiement supérieur à ce délai maximum, qui représente les bonnes pratiques de la profession sera susceptible d’être considérée comme abusive au sens de l’article L.442-6- I 7° du Code de commerce et est passible notamment d’une amende civile pouvant aller jusqu’à deux millions d’euros. Conformément à l’article L.441-3 du Code de commerce, le paiement n'est réalisé qu'à compter de la mise à disposition effective des fonds. Sauf accord exprès des parties, les dates de paiement convenues ne peuvent être retardées sous quelque prétexte que ce soit, y compris en cas de litige. En outre, conformément à la loi n°2012-387 du 22 mars 2012, applicable à compter du 1er janvier 2013, tout paiement en retard rend exigibles de plein droit, dès le premier jour suivant la date de règlement figurant sur la facture : 1/ Des pénalités de retard. 2/ Une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, d'un montant de 40 euros (article D 441-5 du Code de commerce).

  • Preuve Il est expressément convenu entre les Parties que les données conservées dans le système d'information du Vendeur et/ou de ses Partenaires concernant les éléments de la Prestation touristique ont la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.

  • INFORMATIQUE ET LIBERTES Le présent contrat est régi par les dispositions de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Les données à caractère personnel recueillies concernant l'Assuré* sont nécessaires et ont pour finalités la gestion du contrat et du risque ainsi que la prospection commerciale. Elles sont destinées, de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à l'Assureur* et/ou à la banque responsable du traitement. Ces données pourront être adressées à des tiers* pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. L'Assureur* et/ou la banque est autorisé(e) par l'Assuré* à communiquer les informations le concernant à des sous-traitants et/ou des prestataires pour des besoins de gestion. Il est également susceptible de communiquer certaines informations nominatives à des réassureurs aux fins exclusives de gestion du contrat, ce que l'Assuré* autorise expressément. La liste des entreprises destinataires de ces informations est accessible sur demande auprès de l'Assureur*. L'Assuré* a la possibilité de s'opposer, sans frais, à ce que les informations le concernant soient utilisées à des fins de prospection commerciale par l'Assureur* et/ou la banque et/ou ses partenaires commerciaux. L'Assuré* peut exercer son droit d'accès, de rectification et d'opposition au siège social de l'Assureur*. Toute attaque violente et brutale ou toute contrainte physique ou morale exercée volontairement par un tiers* sur l'Assuré* ayant entraîné à la fois pour ce dernier : - un préjudice corporel* et/ou un préjudice psychologique*, - le vol ou la détérioration du ou des appareil(s) garanti(s)*. Période de 12 mois consécutifs, démarrant à compter de la date de prise d'effet du contrat.

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