Offres. 2.1 Les offres seront soumises gratuitement à Xxxxx et ne donneront naissance à aucune obligation que ce soit pour Xxxxx. 2.2 Dans l'offre, le fournisseur respectera le contenu de la demande. Si le fournisseur dispose d'une solution plus avantageuse au plan technique ou économique que ce qu'énonce la demande, il devra en plus offrir cette solution à Xxxxx. 2. Offers 2.1. Offers shall be submitted at no expense to Flint and shall not form the basis of any obligations for Flint.
Offres. 2.1. Sauf confirmation écrite de notre part, nos offres et autres déclarations sont sans engagement à tous égards.
2.2. Le vendeur se réserve toutes modifications de construction et de conception des modèles pendant le délai de livraison, pour autant que ces modifications n’entraînent pas de modifications fondamentales de l’objet de la vente et de son apparence.
2.3. Les indications fournies dans les descriptifs concernant les performances, poids, coûts d’exploitation, vitesses et autres doivent être considérées comme estimatives.
Offres. Nos offres et tarifs s’entendent sauf stipulation contraire, sans engagement et sauf vente. Les données contenues dans nos offres, plans, illustrations et spécifications de poids sont approximatives, sauf engagement formel. Nos prix sont établis sur base des coûts actuels des matières premières, salaires et charges sociales en vigueur à ce jour et seront revus en fonction des modifications qui interviendraient dans ces coûts de production. En outre, tous les prix offerts ou confirmés sont donnés, sauf indication contraire, sous réserve de modifications apportées à l’exécution des commandes. Nos prix s’entendent emballage carton, papier compris. Toutes taxes, droits, ports et autres frais quelconques sont à charge de l’acheteur.
Offres. Le Client peut faire son choix parmi les offres disponibles ci-dessous.
Offres. Différents types d’Offres sont proposés sur The Corner : - Les remises immédiates ; - La billetterie ; - Le remboursement partiel différé (ci-après « Cashback ») ; - Les bons d’achat.
Offres. Les offres sont établies en fonction des spécifications fournies par l’Acheteur. Le Vendeur n’est tenu que par les engagements écrits souscrits sur son papier à en-tête et signés par un représentant habilité. Sauf convention particulière, la validité de l’offre est d’un mois.
Offres. Les spécifications de qualité, puissance, capacité, mesure, coût, rendement, conditions de prix et délai sont celles indiquées par le constructeur ou l’importateur et n’apportent de ce chef aucune garantie particulière de notre part. Les matériels neufs faisant l’objet de nos offres sont déterminés par leur marque et leur type. Fabriqués en série par le constructeur, ils ne sont individualisables qu’au jour de la livraison, laquelle transfère la totalité des risques d’utilisation à l’acheteur.
Offres. 1. Nos offres sont, dans tous leurs élé- ments, sans engagement et non obliga- toires en ce qui nous concerne.
2. En passant commande, le client déclare fermement vouloir acquérir la marchan- dise commandée. Nous sommes en droit d’accepter l’offre de contrat faisant partie de la commande dans un délai de deux semaines après sa réception dans notre maison. Les commandes de l’acheteur ne sont obligatoires en ce qui nous concerne que dans la mesure où nous les avons confirmées par écrit ou dans la mesure où nous les exécutons en envoyant la marchandise et en la fac- turant.
3. Lorsque nous fabriquons des marchan- dises suivant les indications du client, ce dernier nous assure que sa commande ne constitue pas une violation des droits des marques, ni des droits relatifs à la protection des dessins et modèles de ti ers, ni d’autres droits de propriété intel- lectuelle de tiers, tels que les droits de brevet, les droits relatifs à la protection des dessins et modèles et les droits à la protection complémentaire contre la re- production illicite de l’œuvre issus de la législation concernant la concurrence. Le client devra s’assurer lui-même, en effectuant ses propres recherches, qu’aucun droit d’un tiers de ce type ne s’oppose à la commande, quel que soit le pays dans lequel ces droits sont enregis- trés ou protégés. En cas de violation de droits d’autrui, le client nous dégage de toute responsabilité. Les de- mandes de dommages et intérêts que des tiers pourraient faire valoir contre nous pour violation de ces droits sont ex- clusivement à la charge du client. Xxxx s’applique aussi au remboursement des frais de justice et des frais d’avocat.
Offres. 2.1 La convention entre le client et CALTERRE SA. est toujours considéré comme établie au siège social de CALTERRE SA. En aucun cas, un contrat à distance au sens du Livre VI du Code de droit économique ne sera conclu entre CALTERRE SA. et le client.
2.2 Sauf indication contraire explicite, les offres de CALTERRE SA. ne sont valables que trente (30) jours. Pour le reste, toutes les offres et/ou proposition sont toujours sans engagement et n'engagent pas CALTERRE SA., sauf convention contraire expresse. Les commandes prises par un représentant de CALTERRE SA. ne deviendront définitives qu'après confirmation écrite d'un représentant autorisé de CALTERRE SA.
2.3 Les prix, remises et conditions indiqués dans la confirmation de l'offre sont exprimés en euros (EUR) et sont toujours hors TVA, frais de livraison et de transport et autres taxes et frais. Sauf indication contraire explicite, tous les frais et taxes supplémentaires sont à la charge du client. Toute augmentation du taux de TVA ou toute autre taxe de quelque nature que ce soit entre la confirmation de la commande par CALTERRE SA. et la livraison au client ou l'enlèvement par le client auprès de CALTERRE SA., sera à la charge du client.
2.4 Tous les prix indiqués par CALTERRE SA. sont à titre purement indicatif, étant entendu que les prix sont calculés sur base des conditions économiques à la date de l'offre. CALTERRE SA. se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment en cas de changement des prix, remises et conditions après confirmation de l’offre ou de la commande, par exemple en cas xx xxxxxx fluctuations de cours nationales et étrangères, d'augmentation des cotisations de sécurité sociale, etc. Les prix de CALTERRE SA. sont déterminés séparément pour chaque convention et ne peuvent en aucun cas servir pour base d'autres livraisons similaires.
2.5 Les modifications de la commande de toute nature, effectuées ou demandées par écrit ou oralement par le client, seront facturées en supplément au client et, le cas échéant, prolongeront le délai de livraison.
2.6 Si le client souhaite que CALTERRE SA. conserve des marchandises duc client, chaque garde se produira au risque du client et le client exonère CALTERRE SA. expressément de toute responsabilité en relation avec un tel stockage (y compris la perte, le vol, la casse ou des dommages), sauf en cas malveillance ou faute lourde de CALTERRE SA. CALTERRE SA. a le droit de facturer des frais de stockage supplémentaires, qui sont à la charge du clien...
Offres. 2.1 Les offres et devis ne sont pas rémunérés et ne créent aucune obligation de la part du Principal.
2.2 Dans son offre, le Contractant doit expliquer toute différence avec la demande du Principal. Si, pour une demande donnée, le Contractant a une solution alternative supérieure en termes techniques ou économiques, il doit la présenter également au Principal.
2.3 Les offres doivent être définitives, précises et complètes et doivent comprendre tout ce qui est nécessaire pour assurer la livraison complète, prête à l’emploi, des marchandises, des services ou des travaux objets de l'offre.
2.4 L’offre doit être conforme aux règles de l’art et à toutes les dispositions réglementaires et administratives, en ce compris celles se rapportant à la technologie, à la qualité, au bien-être, à la sécurité et à l’environnement, applicables à ce moment en Belgique et dans l’Union européenne. L'entrepreneur fournira au donneur d'ordre toutes les informations nécessaires concernant les risques propres à ses activités.