Objet des CGV. Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les Parties collaboreront à la réalisation des prestations commandées par le Client auprès de Cdiscount Advertising, pouvant porter sur les services suivants : - Services d’activation on-line ; - Services d’activation off-line ; Ci-après ensemble les « Services ».
Objet des CGV. Les présentes conditions de vente et de services visent à définir les relations contractuelles entre Le Prestataire et l'Acheteur. Ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site xxx.xxxxxxxxxxx-xxxxxxx-xxxxxxxx.xx, que l'Acheteur soit professionnel ou consommateur. L'acquisition d'un service via le site xxx.xxxxxxxxxxx-xxxxxxx-xxxxxxxx.xx implique une acceptation sans réserve par l'Acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le Prestataire. Le Prestataire se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'Acheteur.
Objet des CGV. Les présentes conditions générales de prestation de services ont pour objet de préciser l'organisation des relations contractuelles entre le Prestataire et le Client, elles s'appliquent à toutes les prestations dispensées par le CFPPA de NYONS pour le compte d’un client, à l’exclusion des prestations dispensées dans le cadre de l’exécution d’un marché public pour lequel le CFPPA est mandaté par un donneur d’ordre (groupement régional, Pôle Emploi,…). Ces conditions complètent la volonté commune des parties pour tous les points où celle-ci n'aura pas été clairement exprimée.
Objet des CGV. Les présentes conditions générales de vente (les « CGV ») définissent les droits et obligations de la société Healthy Mind, SAS au capital social de 97 910.40 €, immatriculée au RCS Paris sous le numéro 833 226 608 et ayant son siège 00 Xxx xx Xxxxxxx 00000 Xxxxx (« Healthy Mind ») et de tout client particulier non professionnel (le « Client ») commandant une solution de réalité virtuelle Healthy Mind (la « Solution »). La Solution comprend une partie logicielle (le logiciel développé par Healthy Mind contenant des expériences 3D visuelles et auditives, (le « Logiciel »)) et éventuellement une partie matérielle en fonction de l’offre choisie (par exemple un casque de réalité virtuelle). Les références des éléments matériels et logiciels compris dans la Solution, ainsi que les prestations pouvant être associées à la Solution (livraison, installation, formation, support et maintenance), et la durée d’utilisation sont précisés dans l’offre retenue par le Client.
Objet des CGV. Les CGV constituent l’ensemble des conditions contractuelles applicables à la commande détaillée dans le document joint.
Objet des CGV. Les CGV ont pour objet de définir les obligations respectives du Client, de AUTO SECURITE et des Centres. Les présentes CGV régissent les relations entre le Client et AUTO SECURITE uniquement concernant les prestations de réservation et/ou de paiement en ligne. Les présentes conditions générales ne régissent pas le contrat de prestation de services, et notamment son exécution, conclu directement entre le Client et le Centre par l’intermédiaire du Service.
Objet des CGV. Les CGV sont applicables exclusivement à la vente des produits de service commercialisés d’Offices de tourisme de France- Fédération nationale sur le site xxx.xxxxxxx-xx-xxxxxxxx-xx-xxxxxx.xxx.
Objet des CGV. Les CGV sont applicables exclusivement à la vente en ligne des formules de visites proposées par BEE SMILE, sur les sites Internet w xx.xxxxxxxxxxx.xxx, w xx.xxxxxxxxxxx.xx et xxx.xxxxxxxxxxx.xx.xx ci-après « le site », dont l'accès est libre et gratuit à tout internaute. La commande effective des formules de visites BEE SMILE est ouverte à tout internaute respectant les Conditions Générales d'Utilisation du site. Les modalités de commande en ligne sont définies et détaillées à l'article 6 des présentes CGV.
Objet des CGV. Les CGV sont applicables exclusivement à la vente en ligne des produits de Madame Xxxxxxxx Xxxxxxxxx Vial sur le site BIJOUX VENUS, (ci-après le site) dont l'accès est libre et gratuit à tout internaute. .
Objet des CGV. Les CGV sont applicables exclusivement à la vente en ligne des produits de la société NATURAYL sur le site xxx.xxxxxxxx.xx (dénommé ci-après le site) dont l'accès est libre et gratuit à tout internaute.