OBJET ET DUREE DU CONTRAT. Ce contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter du . Il pourra toujours cesser à l'initiative de l'une ou l'autre des parties conformément aux dispositions légales et conventionnelles en vigueur. Le présent contrat est régi par les dispositions légales, réglementaires et conventionnelles applicables à l'entreprise. Il est notamment régi par la convention collective actuellement applicable dans l’entreprise :
OBJET ET DUREE DU CONTRAT. M .................................................................... est engagé(e) pour une durée de ..................... (durée maximale de 6 mois pendant une même période de 12 mois), à compter du .............................., pour assurer les fonctions suivantes : ............................................................………………......................................... en qualité de ………………………………. (préciser la référence à un grade et à une catégorie hiérarchique). (le cas échéant) M est soumis(e) à une période d’essai de ...................... (conditions d’application article 4 du décret n°88-145 du 15 février 1988),
OBJET ET DUREE DU CONTRAT. Ce contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de la date d’embauche. Le présent contrat est régi par les dispositions légales, règlementaires et conventionnelles applicables à l’entreprise. Il est notamment régi par la convention collective suivante : BUREAUX D’ETUDES TECHNIQUES n° 3018, tenue à la disposition des salariés dans les locaux de l’entreprise. Sous réserve des résultats de la visite médicale d’embauche, il ne deviendra définitif qu’à la fin de la période d’essai de quatre mois éventuellement renouvelable une fois pour une durée de trois mois avec l’accord écrit du salarié. La période d’essai doit correspondre à une période de travail effectif. En conséquence, toute suspension du contrat de travail pour quelque cause que ce soit (maladie, fermeture de l’entreprise pour congés payés…), au cours de cette période, entraînera une prolongation de la période d’essai pour une durée égale à celle de la suspension. Au cours de la période d’essai, le présent engagement pourra être rompu de part et d’autre selon les conditions fixées par la loi et la convention collective. Durant cette période, chacune des parties pourra rompre le présent contrat sans indemnité, sous réserve d’avertir l’autre partie par lettre recommandée avec accusé réception et d’observer un délai de prévenance réciproque fixé dans les conditions des articles L 1221-25 et L 1221-26 du Code du travail, ci-après reproduits :
OBJET ET DUREE DU CONTRAT. Le présent contrat est établi : ▪ pour une durée indéterminée à compter du ………………………… Une période d’essai de 8 jours est prévue par l’établissement afin de laisser au résident le choix de rester ou non dans l’institution. L’objet du présent contrat est de définir les objectifs de la prise en charge, les conditions de séjour et d’accueil, ainsi que les conditions de la participation financière du bénéficiaire ou de facturation.
OBJET ET DUREE DU CONTRAT. Si le CDD est renouvelé pour la première fois : Si le CDD a déjà été renouvelé une fois :
OBJET ET DUREE DU CONTRAT. 7
2.1. Objet 7
OBJET ET DUREE DU CONTRAT. 2.1. Le Salarié est engagé par l'Employeur pour assurer le remplacement temporaire de
2.2. Le présent contrat, qui prend effet le , est conclu pour une durée déterminée de et prendra fin le .
OBJET ET DUREE DU CONTRAT. L’agent est engagé par contrat à durée indéterminée à compter du La déclaration préalable à l’embauche de l’agent a été effectuée à l’URSSAF de la Moselle. L’agent pourra exercer auprès de cet organisme son droit d’accès et de rectification que lui confère la loi informatique et libertés. L’engagement de l’agent ne deviendra définitif qu’à l’issue d’une période d’essai d’une durée de 4 mois à compter de la date d’embauche. Monsieur/Madame.....................est engagé en qualité d'agent public non titulaire, à temps partiel, pour assurer les fonctions d’organiste. Il sera amené à intervenir notamment : - aux messes dominicales - aux solennités et fêtes - aux célébrations de mariage - aux enterrements - et en général pour tout type de célébration religieuse organisée par la paroisse Un planning lui sera transmis tous les trimestres. Pour la célébration de funérailles, il sera prévenu au plus tard 48 heures avant la célébration. Toute demande d’absence ou de remplacement fera l’objet d’une demande de l’agent au Conseil de Fabrique ou au prêtre chargé de la paroisse, 48 heures à l’avance.
OBJET ET DUREE DU CONTRAT. Le Présent contrat a pour objet:
OBJET ET DUREE DU CONTRAT. Ce contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter du .......... sous réserve de la visite médicale d'embauche, conformément à la législation du travail actuelle et future, et aux conditions de la Convention Collective des Cabinets dentaires, dont Madame /Monsieur reconnaite avoir pris connaissance. Il pourra toujours cesser àl'initiative de l'une ou l'autre des parties conformément aux dispoitions légales et conventionnelles en vigueur. Madame/Monsieur sera libre de tout engagement à compter de cette date. L'embauche de Madame/Monsieur .......... fera l'objet d'une déclaration unique d'embauche auprès de l'URSSAF de ......... Madame/Monsieur .......... pourra exercer auprès de cet organisme son droit d'accès et de rectification que lui confère la loi N°2004-801 du 6 août 2004. Le contrat de Madame/Monsieur est régi par les dispositions de la Convention Collective des Cabinetts dentaires, applicables à notre Cabinet, ainsi que par les dispositions particulières du présent contrat.