Organisation du travail Clauses Exemplaires

Organisation du travail. Article 6 L’école est ouverte les lundi, mardi, jeudi et vendredi de ....... à ...... Le mercredi de ....... à ....... Les heures scolaires correspondent au début de la première heure de cours jusqu’à la fin de la dernière heure de cours. Les heures scolaires se trouvent à l’annexe 1. Le temps de midi est de 30 minutes au secondaire. Les modalités d’exercice des différentes composantes de la charge du personnel, dont le « service à l’école et aux élèves » (SEE) obligatoire, doivent être fixées dans le présent règlement de travail. Article 7 La charge enseignante est composée : 1° du travail en classe ; 2° du travail pour la classe ; 3° du service à l’école et aux élèves ; 4° de la formation en cours de carrière ; 5° du travail collaboratif qui est une modalité d’exercice transversale des 4 composantes précédentes. 1) Le travail en classe 2) Le travail pour la classe a. la préparation et l'élaboration des séquences d'enseignement, notamment la rédaction des activités et supports, y compris numériques, qui attestent de la préparation anticipée des séquences d’enseignement ainsi que la tenue du journal de classe de l’enseignant, y compris sous forme électronique ; b. la préparation des supports des séquences d'enseignement ; c. la préparation, la correction et l'encodage des évaluations et des épreuves internes ou externes, certificatives ou non ; d. la gestion administrative des élèves qui lui sont confiés et de la ou des classes qui lui sont confiées, notamment la correction des journaux de classe des élèves, la confection des bulletins, rapports disciplinaires, notes et correspondances avec les parents ; e. la gestion pédagogique des élèves qui lui sont confiés et de la ou des classes, qui lui sont confiées, le cas échéant avec le centre psycho-médico-social, notamment la gestion du dossier d’accompagnement de l’élève (Dacce/PIA) et le fait d'être disponible pour un élève qui a des questions après le cours (càd le fait de répondre en marge des cours, dans la mesure du possible et du raisonnable, à un de ses élèves qui a des questions). Par ailleurs, les rencontres de parents qui ne sont pas organisées dans le cadre des réunions de parents fixées à intervalles déterminés pour l’ensemble d’un groupe d’élèves relèvent également du travail pour la classe. La préparation des cours se fera dans le respect de la circulaire administrative en vigueur (cfr. annexe 3). 3) Le service à l’école et aux élèves 1) Les missions obligatoires 2) les missions collectives

Organisation du travail. 1.3.1 L’organisation du temps de travail au sein d’AWOX

Organisation du travail. 17. Il sera introduit un congé social de 24 heures au maximum par période de trois mois. Les parties s’accordent à dire qu’il faut éviter des abus et conviennent que les conditions et modalités d’attribution de ce congé devront être définies de manière claire. 18. L’article 27, III. 4) actuel du contrat collectif sera précisé dans le sens que l’administration devra obligatoirement saisir la commission paritaire après 46 semaines d’absence pour raisons de santé. 19. Des lignes de conduite relatives à l’établissement du plan d’organisation du travail pour les gardiens de l’Armée seront élaborées et ajoutées en annexe du contrat collectif. 20. Un groupe de travail sera mis en place pour analyser les missions à attribuer aux gardiens de l’Armée. 21. Un groupe de travail sera mis en place pour discuter des conditions et modalités d’un système de formation continue et de validation des acquis de l’expérience professionnelle.

Organisation du travail. La charge de travail, les normes de production et les critères de résultats exigés du salarié en télétravail sont équivalents à ceux des salariés en situation comparable travaillant dans les locaux de la société. La société s’engage à ce que la charge de travail et les délais d’exécution soient évalués suivant les mêmes méthodes que celles utilisées pour les travaux exécutés dans les locaux de l’entreprise. En tout état de cause, les résultats attendus en situation de télétravail sont équivalents à ceux qui auraient été obtenus dans les locaux de l’entreprise. Il est également entendu que pendant les absences (maladie, congés, RTT, etc.), le salarié ne devra pas travailler, même en télétravail. Les entretiens annuels d’évaluation et de développement professionnel seront planifiés et auront lieu lors des jours de présence du salarié dans les locaux de l’entreprise. Cette même attention sera portée pour les visites médicales obligatoires du salarié. Sur demande de son manager, le collaborateur en télétravail adresse un compte rendu du travail effectué. Il n’y a, à date de cet accord, aucun outil de surveillance spécifique au télétravail. Si un moyen de surveillance devait ultérieurement être mis en place, il devra concerner exclusivement l’utilisation des outils mis à disposition pour des motifs professionnels, être pertinents et proportionnés à l’objectif poursuivi et le télétravailleur devra en être informé préalablement. La mise en place par l’employeur de tels moyens devra faire préalablement l’objet d’une information et d’une consultation selon les dispositions légales en vigueur.

Organisation du travail. La répartition journalière des heures de travail ainsi que l'emploi du temps hebdomadaire sont fixés par l'autorité territoriale. Toutefois, l'intéressé(e) s'engage à assurer ses fonctions en dehors des jours et horaires de travail habituels lorsque les nécessités du service l'exigent.

Organisation du travail. Le management, au sens large, doit s’assurer que la charge de travail et les délais d’exécution permettent au collaborateur de respecter les durées maximales du travail et la durée minimale de repos. De plus, le management et les associés en charge du pilotage des métiers/périmètres doivent s’engager à réfléchir sur une organisation des missions de la saison et plus globalement sur la façon de mener l’activité en tenant compte des contraintes inhérentes à la saisonnalité. Afin de veiller au respect de ces mesures, des réunions d’échanges sur l’organisation collective du travail sont mises en place. En effet, des sessions de table ronde ont été instaurées en place au sein de certains périmètres afin d’aborder différents sujets intéressant les collaborateurs (et notamment outils, méthodologie, planning, charge). Ils sont amenés à s’exprimer sur leurs besoins, leurs difficultés et peuvent proposer des solutions. Les associés concernés et la responsable RH sont présents pour répondre directement ou plus tard. Ces sessions feront l’objet de comptes rendu écrit. Par ailleurs, des comités de pilotage réunissant les associés, les managers et le responsable RH sont régulièrement organisés ; ils abordent là aussi des thématiques tenant à l’organisation du travail et au bon fonctionnement du service.

Organisation du travail. Les horaires seront fixés localement dans les limites précisées au présent accord. Par ailleurs, il est prévu pour le personnel des ateliers de production et des services liés directement à la Fabrication un temps de pause fixé à 20 minutes par jour (10 minutes le matin – 10 minutes l’après-midi) en journée et 20 minutes en équipe soit 1h40 minutes par semaine. Il est également rappelé que le temps d’habillage et de déshabillage ne constitue pas un temps de travail effectif et que le personnel doit se trouver à son poste en tenue de travail à l’heure fixée pour la prise de poste. Néanmoins pour le personnel dont le port d’une tenue de travail est imposé, le temps d’habillage et de déshabillage réalisés dans l’entreprise, donnera lieu à une compensation fixée à 10F / jour travaillé. Cette prime sera indexée sur le minimum Garanti.

Organisation du travail. Les parties veillent à se communiquer toutes les informations relatives à l’organisation de leur temps de travail de nature à faciliter l’exécution de la présente convention. Cette organisation doit permettre au collaborateur de satisfaire à ses obligations déontologiques, en particulier celles consacrées à la formation continue. Pendant ces périodes de formation, ses honoraires sont maintenus (variante : ne sont pas maintenus).

Organisation du travail. L’organisation du temps de travail suit les règles applicables au sein de l’entreprise. La charge de travail et les critères de résultat du télétravailleur sont équivalents à ceux des travailleurs comparables dans les locaux de l’employeur. Les parties doivent convenir des modalités réglant la prestation des heures supplémentaires qui s’alignent dans la mesure du possible sur les procédures internes à l’entreprise. L’employeur veillera à ce que le caractère exceptionnel des heures supplémentaires soit aussi strictement respecté pour les télétravailleurs. Toute disposition relative au droit à la déconnexion applicable à un travailleur classique s’applique aussi au télétravailleur. L'employeur s'assure que des mesures sont prises pour prévenir l'isolement du télétravailleur par rapport aux autres travailleurs de l'entreprise, en lui donnant la possibilité de rencontrer régulièrement ses collègues et d'avoir accès aux informations de l'entreprise.

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