Prestations proposées Clauses Exemplaires

Prestations proposées. La souscription d’une ou des prestations ci-après permet au client de bénéficier : -Véhicule de remplacement (réservé aux véhicules neufs et aux véhicules d’occasion de moins d’un an et de moins de 15 000 km) Cette prestation ne peut pas être souscrite en cas de souscription de la prestation AUTO PARTAGE ou d’utilisation du véhicule pour une activité d’autopartage. S’il souhaite retenir cette prestation, le client a la possibilité de choisir, aux conditions particulières, l’une ou l’autre formule suivante : • dans les conditions prévues à l’annexe Véhicule de remplacement / A, le client bénéficie d’un véhicule de remplacement en fonction d’une option qu’il choisit ; si la durée d’immobilisation s’avérait être supérieure à l’option choisie, il a la possibilité de continuer à utiliser le véhicule moyennant le paiement, au prestataire d’un prix à la journée ; • dans les conditions prévues à l’annexe Véhicule de remplacement / B, le client bénéficie d’un véhicule de remplacement en gestion pour compte, facturé au nombre de jours de prêt. - Maintenance (réservée aux véhicules neufs et aux véhicules d’occasion de moins d’un an et de moins de 15 000 km) d’une maintenance dans les conditions prévues à l’annexe Maintenance. Des options à cette prestation sont également prévues : pneumatiques, pneumatiques tous temps, pneus hiver, roues hiver, véhicule de remplacement pour les opérations de révision ou d’entretien. - Carte Carburant dans les conditions prévues à l’annexe Carburant, cette option, si elle est souscrite, permet au client, à l’exclusion des auto-écoles, de bénéficier d’une/de carte(s) carburant. Dans les conditions prévues à l’annexe -Services télématiques Dans les conditions prévues à l’annexe
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Prestations proposées. Véhicule de remplacement : Diac Relais - Assurance Financière Automobile + (FA +) - Assurance Décès-incapacité (DI) Les conditions générales de ces prestations figu- rent ci-après. La notice d’information relative à l’assurance décès-incapacité est jointe à la de- mande d’adhésion. Ces différentes prestations prendront effet à la date de mise à disposition du véhicule, et selon les conditions générales de chacune d'entre elles en vigueur au jour de la signature du contrat. Elles prendront fin à l'ex piration du présent contrat quel qu'en soit le motif et conformément à la notice d'information relative aux assurances.
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Prestations proposées. Les prestations du service sont détaillées sur le site Internet de HSBC France l’adresse suivante : xxx.xxxx.xx Sommairement, les informations communiquées par le service HSBC Alertes sont de deux natures : - Alertes événementielles ou périodiques d’informations bancaires - Alertes événementielles ou périodiques d’informations boursières généralistes ou liées au portefeuille du Client. Les possibilités d’informations périodiques et alertes sont reçues en fonction des différentes options choisies par le Client sur le site Internet de la banque prévu à cet effet, ou via son chargé de clientèle. Le Client reconnaît que les informations fournies sont données à titre indicatif et sous réserve des opérations en cours. Seuls les relevés de compte établis par la Banque ont valeur pro- bante et feront foi entre les parties.
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Prestations proposées. (Formules Liberté, Privilège et Quiétude : BENEFICIAIRE S.A. UDIFE “ LE CHOIX FUNÉRAIRE ”, XX xx Xxxxxxxxxx - 00000 Xxxxxxx Trigavou Capital : 91 500 € - SIRET 384 721 619. N° habilitation : 12 22 1106) Le Choix Funéraire est aujourd’hui le premier réseau de marbriers et pompes funèbres indépendants de France. Depuis 1992, le Choix Funéraire aide et accompagne les familles en deuil avec efficacité, tact et délicatesse.
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Related to Prestations proposées

  • Prestations Tous les moniteurs de l’E.S.F. ont suivi une formation validée par l’Etat français et sont titulaires d’une autorisation d’exercer l’enseignement du ski et de ses disciplines assimilées en cours de validité. L’enseignement sera mis en œuvre selon la Méthode du Ski Français, codifiée par le Mémento de l’enseignement du Ski Français (édité par le ministère des sports français), et reconnue sur un plan national et international. Cet enseignement pourra se dérouler en tous milieux et sur toutes neiges appropriés pour permettre l’acquisition des compétences visées par le Mémento. Les prestations sont dispensées individuellement ou par groupe. Le bon déroulement des cours suppose une homogénéité du niveau des skieurs. Compte tenu de l’impossibilité matérielle pour les moniteurs de l’E.S.F. de vérifier le niveau de chaque élève, préalablement à son inscription, ce dernier est responsable du choix du niveau technique qu’il a sélectionné en fonction de la grille établie par l’E.S.F. En conséquence, l’E.S.F. se réserve la possibilité de réincorporer dans un groupe plus adapté à son niveau un skieur dont le niveau ne correspondrait pas à sa déclaration et ce sous réserve des capacités des autres groupes. Le skieur ne pourra réclamer aucun remboursement ou aucune indemnité de ce fait dû à sa seule déclaration. L’apprentissage du ski se déroule dans un environnement spécifique au caractère aléatoire. Sa pratique impose donc à l’élève de veiller personnellement à sa propre sécurité et à celle des tiers. La responsabilité du moniteur se limite à une obligation de moyens. Il appartient à l’élève de respecter les consignes du moniteur. L’élève est seul responsable de son matériel. L’E.S.F. n’est pas responsable des accidents causés par les skieurs qui participent au cours.

  • Dispositions particulières La maternité de la salariée ne peut être le motif du retrait de l'enfant. Pendant le congé de maternité, dans l'intérêt de l'enfant et compte tenu des spécificités de la profession, notamment celles liées à l'agrément, employeur et salarié s'informent de leurs intentions quant à la poursuite du contrat, avec un délai de prévenance de 1 mois au minimum avant la fin du congé de maternité de la salariée (1). (1) Alinéa étendu sous réserve de l'application des dispositions du premier alinéa de l'article L. 122-25-2 du code du travail (arrêté du 17 décembre 2004, art. 1er).

  • Conditions particulières Les parties conviennent, en outre, que :………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………

  • Autres informations Teneur en corps solides: non déterminé RUBRIQUE 10: Stabilité et réactivité

  • Dispositions communes Dans tous les cas énumérés ci-dessus, le compte débité est rétabli dans l’état où il se serait trouvé si le débit des montants contestés n’avait pas eu lieu et à bonne date de valeur.

  • MODIFICATION DE LA CONVENTION Toute modification de la présente convention fera l’objet d’un avenant signé des deux Parties.

  • Définitions Le terme «

  • Dispositions financières À l’appui du fonctionnement et de l’entretien du système d’avis des Territoires du Nord-Ouest disponible en tout temps, 24 heures sur 24, les dispositions financières suivantes s’appliquent : 7.1 Les Territoires du Nord-Ouest devront fournir une facture pour paiement au montant de 5 000 $ pour services rendus durant l’année financière au cours de laquelle le présent Accord entre en vigueur. Cette facture devra être envoyée entre le 10 mars et le 31 mars de cette année financière. Environnement Canada effectuera un paiement aux Territoires du Nord-Ouest pour ce montant, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture. 7.2 Pour chaque année financière suivant l’entrée en vigueur du présent Accord, les Territoires du Nord-Ouest devront fournir une facture pour paiement qui correspond au paiement effectué l’année financière précédente, indexé selon le taux de variation des moyennes annuelles de l’indice des prix à la consommation – indice d’ensemble, non désaisonnalisé, Canada, provinces, centres urbains, pour l’année civile qui précède immédiatement l’année financière pour laquelle le paiement est demandé, pour services rendus entre le 1er avril et le 31 mars de cette année financière ultérieure. Les Territoires du Nord-Ouest devront envoyer sa facture à Environnement Canada entre le 10 mars et le 31 mars de l’année financière durant laquelle les services ont été rendus. Sur réception de la facture des Territoires du Nord-Ouest, Environnement Canada effectuera un paiement aux Territoires du Nord-Ouest pour ce montant, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.

  • Dispositions finales 11.1 Les Parties s’engagent à ne rien divulguer au sujet du présent Contrat de sous-traitance, sauf en cas (i) d’obligation légale ou réglementaire, (ii) d’enquête judiciaire ou (iii) de procédure judiciaire. Dans un tel cas, l’autre Partie devrait être informée à l’avance du calendrier et du contenu de la communication. 11.2 Aucune Partie au présent Contrat de sous-traitance n’est réputée avoir renoncé à tout droit ou intérêt qu’elle a en vertu du présent Contrat de sous-traitance ou consécutivement à celui-ci, à moins que cette renonciation n’ait été notifiée par écrit. 11.3 Si une obligation ou une modalité du présent Contrat de sous-traitance est inapplicable ou incompatible avec une disposition des lois de police, cette inapplicabilité ou invalidité n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions du présent Contrat de sous-traitance ni de la partie de la disposition concernée qui n’est pas incompatible avec les lois de police. La disposition illégale, invalide ou non exécutoire sera automatiquement considérée comme étant remplacée par une disposition légale, valide, exécutoire et aussi proche que possible de l’intention sous-jacente à la disposition illégale, invalide ou non exécutoire et sera appliquée sous une forme amendée. 11.4 Le Responsable du traitement ne peut transférer ses droits ou obligations en vertu du présent Contrat de sous-traitance sans le consentement écrit préalable de Logi-Cal.

  • Divulgation relative aux Signatures et aux Dossiers électroniques Accepté: 30/05/2023 09:00:22 ID: 25896da4-aec9-4769-8d73-70e7c1f95111