Renouvellement d’abonnement Clauses Exemplaires

Renouvellement d’abonnement. Les Droits d’utilisation des Technologies Cisco acquises par abonnement seront automatiquement renouvelés pour la période de renouvellement indiquée sur la commande que Vous ou Votre Partenaire Cisco avez passée auprès de Cisco (« Période de renouvellement »), à moins que : (a) Vous avisiez Votre Source approuvée par écrit au moins 45 jours avant la fin de la Durée d’utilisation en vigueur (b) Vous ou Votre Partenaire Cisco choisissiez de ne pas renouveler automatiquement au moment de la commande initiale passée auprès de Cisco.
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Renouvellement d’abonnement. Dans le cas d’un contrat d’abonnement renouvelable par tacite reconduction, et pour permettre au Client concerné de décider, de manière éclairée, du renouvellement ou non de son contrat, la Société informera le Client par courrier électronique, et dès sa survenance, de toute : • Modification des prix.
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Renouvellement d’abonnement. La section 2.6 du contrat ne s’applique pas au présent Produit.
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Renouvellement d’abonnement. Le contrat d’abonnement est conclu pour une durée définie. Toute reconduction tacite est expressément exclue. L’abonnement peut être renouvelé, et le vélo conservé, sur demande de l’usager au plus tard 1 mois avant la fin prévue du contrat en cours. Ce délai sera ramené à 2 semaines avant la fin du contrat en cours pour les locations d’un mois. Le renouvellement est réalisé par internet, comme pour les inscriptions. L’usager doit choisir sa nouvelle durée de location, et régler l’intégralité de son nouvel abonnement. La commune se réserve le droit de demander à l’usager de venir présenter le vélo avant d’accepter un renouvellement. La Commune se réserve le droit de refuser un renouvellement notamment en cas de dégradation du vélo, de non-règlement de sommes dues ou de tout autre comportement préjudiciable. La durée totale des locations, compte tenu des renouvellements, est plafonnée à 24 mois consécutifs. La Commune n’acceptera aucun renouvellement portant la durée totale au-delà de 24 mois. Au-delà de 24 mois consécutifs, une nouvelle location peut intervenir après un délai d’un minimum de 6 mois. Si l’usager ne souhaite pas renouveler son abonnement, il doit restituer le vélo à la date prévue.
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Renouvellement d’abonnement. Sous réserve d’une résiliation précoce telle qu’expressément prévue dans le présent Contrat, la Durée initiale du Contrat est égale à la Durée d’utilisation spécifiée dans votre Droit ou, en cas de Droits multiples, elle expire à l’expiration de la dernière des Durées d’utilisation initiales. Chaque Droit et le présent Contrat sont automatiquement renouvelés après la Durée initiale (et toute Période de renouvellement) pour la période de renouvellement sur la commande (« Période de renouvellement »,) sauf si a) Vous décidez de ne pas renouveler automatique au moment de la commande initiale ou b) Vous avisez Cisco par écrit au moins 30 jours avant la fin de Votre durée d’utilisation en vigueur de Votre intention de ne pas renouveler. Afin de fournir un tel avis, connectez- Vous à Votre compte et suivez les instructions appropriées. Cisco Vous avisera dans un délai raisonnable avant la Période de renouvellement si les frais ont été modifiés. Les nouveaux frais s’appliqueront pour la prochaine Période de renouvellement, à moins que Vous avisiez Cisco par écrit, au moins 30 jours avant la date de renouvellement, que Vous n’acceptez pas les nouveaux frais. Dans ce cas, Votre abonnement prendra fin à la fin de la Durée d’utilisation actuelle.
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  • Renouvellement Le contrat souscrit par le Client est automatiquement renouvelé pour une durée d'un mois à compter de la date d'expiration de la période initialement souscrite, le paiement est automatiquement effectué sur la carte ou le compte bancaires du Client, Le Client peut toutefois demander le non renouvellement de son abonnement offre téléphonique par l’intermédiaire de son interface de gestion. Le service sélectionné ne sera pas renouvelé à l’issue de la période en cours d’exécution au moment de la demande formulée par le Client.

  • Livraison 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter la Date de livraison indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

  • Entretien L’entretien des Équipements mis à disposition ou loués au Client par Orange est assuré par le réseau des agences Orange ; est inclus l’entretien pièces et main-d’œuvre des Équipements à compter du jour de la souscription. À cette fin, le Client doit retourner l’ensemble des éléments composant l’Équipement concerné. Cet entretien est limité au remplacement des pièces défectueuses et ne couvre notamment pas les éléments périphériques (cordons, fils, prises…), ni les accessoires dont le renouvellement régulier est nécessaire. L’entretien exclut les réparations des dommages causés par la foudre et les surtensions, ainsi que les réparations des dommages causés par un usage anormal, par une mauvaise installation ou par une réparation par le Client non-autorisée, par des détériorations accidentelles ou dans tout cas de force majeure. Lorsque le mauvais fonctionnement est établi, Orange se réserve le choix des pièces à modifier ou à changer, des réparations à effectuer, ainsi que des moyens nécessaires à la réparation. Les frais de retour sont à la charge du Client.

  • Langue Dans l’hypothèse d’une traduction des présentes conditions générales dans une ou plusieurs langues, la langue d’interprétation sera la langue française en cas de contradiction ou de contestation sur la signification d’un terme ou d’une disposition.

  • Intégralité du Contrat 18.1 Vous convenez que le présent Contrat et les informations qui y sont incorporées par renvoi (y compris la référence aux informations contenues dans une adresse URL ou des conditions générales mentionnées), conjointement avec la commande applicable constituent le contrat complet pour les Services que Vous avez commandés et remplacent tous les contrats ou toutes les déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou oraux, concernant ces Services. 18.2 Il est expressément convenu que les conditions du présent Contrat et toute commande d’Oracle prévaudront sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat électronique ou autre document non-Oracle similaire et aucune des conditions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document non Oracle n’est applicable aux Services commandés. En cas de conflit entre les conditions d’une commande et celles du Contrat, la commande prévaut ; néanmoins, sauf indication contraire dans une commande, les conditions du Contrat de Traitement des Données prévaudront sur les termes contradictoires d’une commande. Le présent Contrat et les commandes ne pourront être modifiés et les droits et restrictions ne pourront être modifiés ou faire l’objet d’une renonciation sauf par un écrit signé ou par un accord en ligne de la part des représentants mandatés par Xxxx et par Oracle ; toutefois, Oracle peut mettre à jour les Caractéristiques des Services, y compris en publiant des documents mis à jour sur les sites Web d’Oracle. Aucune stipulation pour autrui en faveur d’un tiers bénéficiaire n’est créée par le présent Contrat.