Signataire. Le Contrat est souscrit au bénéfice et à la charge de la seule personne mentionnée et signataire, toute modification de bénéficiaire/signataire devra faire l’objet d’un nouveau contrat. Si l’ABONNE souhaite désigner un tiers-payeur pour le règlement des factures, il doit mentionner l’identité et les coordonnées de ce dernier. L’ABONNE demeure seul responsable a l'égard de XANKOM des paiements dus et du respect du Contrat. XANKOM se réserve le droit de refuser toute demande de souscription de(s) Service(s) en cas de difficultés techniques ou spécifiques ou/et si XANKOM n’est pas en mesure de mettre à la disposition de l’ABONNE le(s) Service(s) au(x)quel(s) il a souhaité souscrire.
Signataire désigne la Partie ayant émis un Document Electronique Signé au moyen de la Signature Electronique d’un Titulaire.
Signataire. Le Contrat est souscrit au bénéfice et à la charge de la seule personne mentionnée et signataire, aucune demande de modification ne pouvant être faite en cours de Contrat. Toute modification de bénéficiaire/signataire devra faire l'objet d'un nouveau contrat. Dans l'hypothèse où cette possibilité existe dans l'offre souscrite par le Client celui-ci pourra désigner un tiers-payeur pour le règlement des factures. Le Client devra alors désigner l'identité et les coordonnées du tiers-payeur dans les CP. Le Client demeure seul responsable à l'égard de la Société des paiements dus et du respect du Contrat. La Société se réserve le droit de refuser toute demande de souscription de(s) Service(s) en cas de difficultés techniques ou spécifiques ou/et si la Société n’est pas en mesure de mettre à la disposition du Client le(s) Service(s) au(x)quel(s) il a souhaité souscrire.
Signataire. Le Contrat est souscrit au bénéfice et à la charge de la seule personne mentionnée et signataire. Toute modification de bénéficiaire/signataire devra faire l’objet d’un nouveau contrat. Si le Client souhaite désigner un tiers-payeur pour le règlement des factures, il doit mentionner l’identité et les coordonnées lors de la souscription. Le Client demeure seul responsable à l’égard de la Société des paiements dus et du respect du contrat. La Société se réserve le droit de refuser toute demande de souscription de(s) Service(s) (i) si le logement n’est pas raccordable, notamment en raison de l’importance des travaux nécessaires pour le raccorder ou/et (ii) en cas de difficultés techniques ou spécifiques ou/et (iii) si la Société n’est pas en mesure de mettre à la disposition du Client le(s) Service(s) au(x)quel(s) il a souscrit.
Signataire. Je, soussigné, ,
Signataire. Le contrat est conclu au bénéfice et à la charge de la seule personne physique majeure et capable qui signe ledit contrat. Un Tiers-Payeur pourra être désigné par l'Abonné pour le règlement des factures. L'Abonné devra alors désigner et justifier l'identité et les coordonnées du Tiers-Payeur. En tout état de cause, l'Abonné demeure seul responsable à l'égard de PM des paiements dus et du respect du contrat.
Signataire. Le signataire reçoit un supplément de vingt pour cent (20 %) du cachet minimal de base. Cette fonction est obligatoire. Cependant, le musicien seul, le chef d’orchestre ou le contractant assume la fonction de signataire sans le supplément afférent.
Signataire. Musicien jouant responsable de la signature du contrat-type d’engagement.
Signataire. Un musicien jouant doit agir à titre de signataire lors de toute prestation. Le musicien seul, le chef d’orchestre ou le contractant assume cette fonction.