Titre. En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l'une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.
Titre. Le Prestataire garantit que les Biens délivrés en vertu du Contrat sont libres de tout titre de tiers ou autres droits de propriété, notamment de privilèges ou de sûretés. Sauf indication contraire expressément stipulée dans le Contrat, le Prestataire transfère le titre de propriété des Biens au PNUD dès leur délivrance et leur acceptation par celui-ci, conformément aux exigences du Contrat.
Titre. (a) Le vendeur déclare et garantit que l’acheteur reçoit un titre clair et non falsifié pour les biens fournis ci- dessous et que les biens peuvent être acquis, détenus, utilisés par l’acheteur et qu’il peut en disposer sans contrevenir à aucun brevet, design industriel, copyright ni marque déposée tant domestique qu’étrangère.
Titre. Le Contractant garantit que les biens délivrés en vertu du Contrat sont libres de tout titre de tiers ou autres droits de propriété, notamment de privilèges ou de sûretés. Sauf indication contraire expressément stipulée dans le Contrat, le Contractant transfère le titre de propriété des biens à la FAO dès leur délivrance et leur acceptation par celle-ci, conformément aux exigences du Contrat.
Titre. Date Wallonie Data Center SA Représentant autorisé – signature Représentant autorisé – imprimé
Titre. Les frais imposés par l’exécution du travail sont remboursés à l’employé/e10.
Titre. En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l'une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants. Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
Titre. Nom Prénom
Titre. En cas de difficulté d'interprétation entre le titre et le chapitre de l’un quelconque des articles et l'une quelconque des clauses, les titres et le chapitre seront réputés non-écrits.
Titre. Le Logiciel et la Documentation constituent des renseignements confidentiels appartenant à XxxXX et/ou ses fournisseurs. Le titre, les droits de possession et les droits relatifs à la propriété intellectuelle de ce qui précède demeurent la propriété de XxxXX et/ou de ses fournisseurs. Le Logiciel et la Documentation sont protégés par les lois du copyright des États-Unis et les traités internationaux concernant le copyright. Le titre, les droits de possession et les droits relatifs à la propriété intellectuelle du contenu disponible via le Logiciel demeurent la propriété du titulaire du contenu et peuvent être protégés par un copyright ou une autre loi applicable. La présente licence ne vous concède aucun droit sur un tel contenu. Vous acquérez uniquement, par le biais de la présente licence, un droit limité d'utilisation qui est révocable conformément aux modalités de cet Accord.