Validation. La validation entraînera le débit immédiat du Compte PRO sur lequel la transaction est intervenue. Le montant débité correspond au montant majoré des frais conformément à la Brochure Tarifaire.
Validation. La validation entraînera le débit immédiat sur le Compte du montant du chèque et des frais (conformément à la Brochure Tarifaire).
Validation. Pas de frais de dossier / no booking fees
Validation. Je déclare accepter les conditions générales de réservation (au verso) Date & Signature : Tel: +00 (0)0 00 00 00 42 - Fax: +00 (0)0 00 00 00 81 - E-mail : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx xxx.xxxxxxxXxxxxxxxxxXxxxx.xxx xxx.xxxxxxxx.xxx/XxxxxxxXxxxxxxxxxXxxxx.XxxxxxxX CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION—TERMS OF SALE AND USE
Validation. La validation de tous les titres de transport (incluant les abonnements et les gratuités) est obligatoire avant l'accès aux quais du métro et à chaque montée dans le tram ou le bus. Elle est également obligatoire à chaque changement de ligne sur le métro, le tram, le bus, le transport à la demande (ou TAD), la Navette aéroport, le TER de la ligne C et à la sortie des parcs relais (ou P+R). Pour valider un titre de transport chargé sur un smartphone, le Client doit présenter son smartphone avec écran allumé devant le valideur et s’assurer que la liaison s’est effectuée correctement (signal sonore court, lumière verte et information affichée sur l’écran du valideur). En cas de détérioration du smartphone, ou de panne de batterie ne permettant pas d’utiliser l’application, le Client doit acheter un titre de transport dans les lieux de vente habituels avant d’emprunter le réseau Tisséo.
Validation. Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes et plus particulièrement si les quantités de produits commandés sont anormalement élevées pour des acheteurs ayant la qualité de consommateurs.
Validation. Le règlement intérieur se réfère à l’article 1.6 de la convention portant création du CFAU. Il est approuvé par le Conseil d’Administration de l’Organisme Gestionnaire du Centre sur proposition du Directeur du Centre et après consultation du Conseil de Perfectionnement.
Validation. La personne physique ou morale qui signe le bon de commande déclare avoir pris connaissance et accepté les conditions de la commande et notamment les informations sur les caractéristiques des produits ou services commandés, le prix, les délais, la livraison, ainsi que les présentes Conditions Générales avant la passation de la commande. Il déclare avoir la pleine capacité juridique pour passer une command e et accepter les présentes conditions générales.
Validation. Quand vous cliquez sur le bouton « Acheter » à la fin du processus de commande, sur la page " Validation ", et que vous déclarez accepter en cochant la case "j'accepte les conditions générales" vous déclarez accepter l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par la Cine Qua Non SA et DATATRANS constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées.
Validation. Vous déclarez avoir pris connaissance et acceptez les conditions de remboursement à distance des Titres CESU Domiserve avant d’activer votre accès au service et vous déclarez avoir la pleine capacité juridique pour en demander le règlement.