Validation Clauses Exemplaires

Validation. Je déclare accepter les conditions générales de réservation (au verso) Date & Signature : Tel: +00 (0)0 00 00 00 42 - Fax: +00 (0)0 00 00 00 81 - E-mail : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx xxx.xxxxxxxx.xxx/Xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.Xxxxxxxx
Validation. Pas de frais de dossier / no booking fees
Validation. La validation entraînera le débit immédiat sur le Compte du montant du chèque et des frais (conformément à la Brochure Tarifaire).
Validation. La validation entraînera le débit immédiat du Compte PRO sur lequel la transaction est intervenue. Le montant débité correspond au montant majoré des frais conformément à la Brochure Tarifaire.
Validation. Vous déclarez avoir pris connaissance et acceptez les conditions de remboursement à distance des Titres CESU Domiserve avant d’activer votre accès au service et vous déclarez avoir la pleine capacité juridique pour en demander le règlement.
Validation. Tout envoi doit être précédé d'une validation par EFFINITY qui porte sur l’objet et le corps de l’email.
Validation. Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes et plus particulièrement si les quantités de produits commandés sont anormalement élevées pour des acheteurs ayant la qualité de consommateurs.
Validation. Atalante présente le devis de la commande correspondant au contrat de vente ; l’acheteur doit indiquer avec vigilance et précision les coordonnées de la (ou des) personne(s) bénéficiant de la (ou des) prestation(s).
Validation oui/non Ecart
Validation. La validation de tous les titres de transport (incluant les abonnements et les gratuités) est obligatoire avant l'accès aux quais du métro et à chaque montée dans le tram ou le bus. Elle est également obligatoire à chaque changement de ligne sur le métro, le tram, le bus, le transport à la demande (ou TAD), la Navette aéroport, le TER de la ligne C et à la sortie des parcs relais (ou P+R). Pour valider un titre de transport chargé sur un smartphone, le Client doit présenter son smartphone avec écran allumé devant le valideur et s’assurer que la liaison s’est effectuée correctement (signal sonore court, lumière verte et information affichée sur l’écran du valideur). En cas de détérioration du smartphone, ou de panne de batterie ne permettant pas d’utiliser l’application, le Client doit acheter un titre de transport dans les lieux de vente habituels avant d’emprunter le réseau Tisséo.