Vol ou perte Clauses Exemplaires

Vol ou perte. 11.1. Afin de prévenir les incidents tels que la perte, le vol et les dommages, le Produit de Micro- Mobilité (autre que les trottinettes électroniques) doit toujours être cadenassé de manière appropriée avec le ou les antivols mis à disposition par Swapfiets. Dans la mesure du possible, le Produit Micro-Mobilité doit être attaché à un objet à l’aide d’un antivol à chaîne. En outre, si le Produit Micro-Mobilité dispose d’une batterie, celle-ci doit être retirée et stockée dans un endroit sûr lorsque le Produit est stationné et doit toujours être fixée à l’aide du système de verrouillage fourni lorsque le Produit est en cours d’utilisation. Si le Produit de Micro-Mobilité et/ou la batterie se sont pas verrouillé ou attachés conformément à l’Article 11.1 et qu’un incident se produit (y compris un acte de vandalisme, une perte ou un vol), le Membre devra à Swapfiets (en plus des Frais mentionnés à l’Article 11.3) des Frais de négligence pour l’Abonnement concerné tels que spécifiés à l’Annexe III-G/H. 11.2. En cas de perte ou de vol du Produit de Micro-Mobilité et/ou de la batterie, le Membre est tenu de : a. signaler la perte ou le vol à Swapfiets dans les 24 heures à compter du moment où le Membre en a eu connaissance ; et b. restituer la clé du Produit de Micro-Mobilité à Swapfiets sans retard injustifié (et au plus tard lors du rendez-vous convenu pour l’Échange, le cas échéant, qui est prévu pour remplacer le Produit de Micro-Mobilité volé ou perdu) ; et c. en cas d’utilisation d’un Produit électronique, aider Swapfiets à signaler la perte ou le vol à la police avec un employé de Swapfiets ou, en cas d’utilisation d’un Produit de Micro-Mobilité autre qu’un Produit électronique, à signaler cette perte ou ce vol à la police avec un employé de Swapfiets à la demande de Swapfiets ; et d. fournir toute information pertinente concernant la perte ou le vol sans retard injustifié à la demande de Swapfiets. Ce n’est que si toutes les exigences pertinentes du présent Article 11.2 ont été respectées que le Membre recevra un Produit de Micro-Mobilité de remplacement de la part de Swapfiets. 11.3. En cas de perte ou de vol du Produit de Micro-Mobilité et/ou de la batterie, le Membre devra à Swapfiets les Frais spécifiés à l’Annexe III-G/H pour l’Abonnement concerné : a. pour une telle perte ou un tel vol (ou, si certaines parties du Produit de Micro-Mobilité sont perdues ou volées, Swapfiets sera en droit de facturer cela au Membre jusqu’au montant des Frais correspo...

Vol ou perte. En cas de vol ou de perte de la carte SIM, le Client doit immédiatement en informer la Banque Populaire par téléphone en déclinant ses noms, prénoms, coordonnées et numéro de contrat commerçant, puis lui faire parvenir par xxxxxxxx avec avis de réception la déclaration de vol ou de perte. La mise hors service de la carte SIM est effectuée dans les 24 heures suivant la déclaration de vol ou de perte par le Client. L’utilisation faite de la Carte SIM avant cette déclaration relève de la responsabilité du Client. L’abonne au service reste en vigueur et les redevances mensuelles associées lui seront facturées. La Banque Populaire ne saurait être tenue pour responsable des conséquences d’une déclaration de vol ou de perte, qui n’émanerait pas du Client. Le Client recevra une carte SIM de remplacement en lieu et place de la carte SIM volée ou perdue. Le remplacement de la carte SIM fera l’objet de frais de remplacement imputables du client, sauf conditions particulières (voir annexe2).

Vol ou perte. Le client annonce sans délai le vol ou la perte de l’horodateur individuel à Novapark et à la police locale. Dès réception de l’annonce dans les offices, Novapark procède au blocage de l’horodateur et le client est en principe déchargé des conséquences d’une éventuelle utilisation abusive dès cette date. Aucune responsabilité n’est assumée ni par Novapark, ni par les gestionnaires de parking en cas de vol ou de perte de l’horodateur individuel.

Vol ou perte. En cas de vol, de perte ou de dégradation généralisée du vélo le locataire s’engage à payer au loueur la somme de cent (100) euros, correspondant au montant de la caution.

Vol ou perte. Le Produit assuré est volé, perdu ou laissé quelque part. Vous/Votre/Vos Le propriétaire du Produit assuré

Vol ou perte.  Exclu Dommages esthétiques

Vol ou perte. En cas de vol ou de perte d’un Equipement Monétique, le Client s'oblige à respecter scrupuleusement la procédure prévue à cet effet. Il doit immédiatement informer LYRA NETWORK, par l’intermédiaire du Portail, du vol ou de la perte d’un Equipement Monétique afin que le Service Monétique soit mis hors service. Il adresse à LYRA NETWORK une lettre recommandée avec accusé de réception confirmant le vol ou la perte, accompagnée, en cas de vol, d'une copie du dépôt de la plainte déposée auprès des autorités compétentes. En cas de contestation, la mise hors service sera présumée avoir été effectuée à la date de la réception par LYRA NETWORK de cette lettre. L'usage du Service et le paiement des redevances bimestrielles avant cette date est de la responsabilité du Client. Le Contrat de Service Monétique reste en vigueur et les redevances mensuelles associées seront facturées. LYRA NETWORK ne saurait être tenu responsable des conséquences d'une déclaration de vol ou de perte, faite par téléphone, télécopie, télégramme ou tout autre moyen similaire qui n'émanerait pas du Client.