Exclusion de responsabilité Clauses Exemplaires

Exclusion de responsabilité. (a) Nous ne garantissons pas que l’accès au Cryptage sécurisé ou au Produit sécurisé sera ininterrompu ou sans erreur, que le Cryptage sécurisé ou le Produit sécurisé fonctionnera correctement sur n’importe quel Appareil ou avec n’importe quelle configuration de matériel et/ou de logiciel, que le Cryptage sécurisé ou le Produit sécurisé fournira une protection complète pour l’intégrité de tout Appareil ou contre toutes les menaces possibles, ou que le Cryptage sécurisé ou le Produit sécurisé répondra à vos exigences. Nous ne faisons aucune garantie quant aux résultats obtenus de l’utilisation du Cryptage sécurisé ou du Produit sécurisé ou quant à l’exactitude ou la fiabilité de toute information obtenue par le biais du Cryptage sécurisé ou du Produit sécurisé. Aucune recommandation ou information, verbale ou écrite, que vous aurez obtenue auprès de nous ou par le biais du Cryptage sécurisé ou du Produit sécurisé ne crée de garantie non contenue dans les présentes. Nous déclinons toute responsabilité qui pourrait découler des recommandations non ou mal utilisées que nous avons fournies ou bien d’une mauvaise installation ou de toute suppression d’un logiciel ou de la modification ou la suppression de données. Nous déclinons toute responsabilité en cas de préjudice subi ou émanant de la mise en œuvre ou de toute erreur ou omission de toute information, recommandation ou script fourni(e) dans le cadre du Cryptage sécurisé ou du Produit sécurisé ou toute mesure que vous auriez prise suite à notre recommandation. (b) Vous reconnaissez et acceptez que tous contenus, mises à jour, patchs et/ou données téléchargés, installés, modifiés, supprimés ou utilisés pour le Cryptage sécurisé ou du Produit sécurisé sont réalisés à votre seule discrétion et à vos risques et péril et vous êtes seul responsable en cas de : résultats de l’utilisation du Cryptage sécurisé / Produit sécurisé ; pour toutes les conclusions tirées de cette utilisation ; tout dommage occasionné à vos Appareils ou toute perte de données résultant du téléchargement ou de l’installation de cette Solution. (c) Vous confirmez que nous pouvons nous prévaloir des informations que vous nous fournissez dans le but de vous offrir une Solution et, par conséquent, vous acceptez que nous ne soyons pas responsables envers vous de quelque façon que ce soit, dans la mesure où cette responsabilité découle de l’inexactitude des informations ou du fait que vous ne nous avez pas fourni les informations que nous vous avi...

Exclusion de responsabilité. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES SECONDAIRES OU ACCESSOIRES, IL EST POSSIBLE QUE LES LIMITATIONS SUIVANTES NE S'APPLIQUENT PAS À VOTRE CAS. DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI EN VIGUEUR ET INDÉPENDAMMENT DE L'ÉCHEC OU NON DE TOUT RECOURS DÉFINI DANS LE PRÉSENT CONTRAT À REMPLIR SON OBJECTIF ESSENTIEL, SYMANTEC OU SES CONCÉDANTS DE LICENSE NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES EN CAS DE DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES OU SIMILAIRES, Y COMPRIS DE TOUTE PERTE DE BÉNÉFICES OU DE DONNÉES DÉCOULANT DE L’UTILISATION DES SERVICES LOGICIELS OU DE L'IMPOSSIBILITÉ DE LES UTILISER, MÊME SI SYMANTEC A ÉTÉ INFORMÉ DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. LA RÉSPONSABILITÉ DE SYMANTEC ET DE SES CONCÉDANTS DE LICENSE N'EXCEDERA EN AUCUN CAS LE PRIX D’ACHAT QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR LA PÉRIODE DU SERVICE APPLICABLE. LES EXCLUSIONS ET LIMITATIONS DE GARANTIE ÉNONCÉES CI-DESSUS ’APPLIQUERONT, QUE VOUS ACCEPTIEZ OU NON, OU QUE VOUS UTILISIEZ OU NON LES SERVICES LOGICIELS.

Exclusion de responsabilité. En tout état de cause, Phone Design ne pourra pas être tenu pour responsable des pertes de production, pertes de revenus, d’exploitation ou de profits, préjudice commercial, perte de chiffre d'affaires ou de bénéfice, perte de clientèle et/ou tout autre dommage ou préjudice indirect ou spécifique du Partenaire, d’un Client du Partenaire ou d’un tiers, au titre de sa responsabilité contractuelle ou délictuelle. Phone Design ne saurait, en outre, être tenu responsable de la destruction accidentelle des Données par le Client ou un tiers ayant accédé aux Services applicatifs au moyen des Identifiants remis au Client. De ce fait, le Partenaire renonce à ses droits d’action contre Phone Design et les assureurs de Phone Design pour ce type de préjudice et obtiendra le même renoncement de ses propres assureurs.

Exclusion de responsabilité. Le Prestataire ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages qui ne procèderaient pas d’une faute qu’il aurait commise et prouvée par le Client, des dommages indirects, des pertes économiques (y compris, de façon non limitative, pertes de revenus, de données, de bénéfices, de contrats, ou encore pertes commerciales ou d’économies escomptées) et de tout préjudice d’image (effet négatif sur l’image ou atteinte à la réputation). Aucune responsabilité n’est assumée par le Prestataire, de manière expresse ou implicite, à raison de l’usage fait par le Client des Prestations fournies par le Prestataire auprès de tiers, quels qu’ils soient. En particulier, le Client reste seul décisionnaire de toute utilisation des Prestations fournies par le Prestataire, et le Prestataire ne saurait assumer quelque réclamation que ce soit à raison de tout dommage causé à un tiers quelconque du fait d’une telle utilisation. Toute réparation d’un dommage par ricochet est en conséquence exclue de l’étendue de la responsabilité supportée par le Prestataire. Le Prestataire ne sera pas non plus responsable envers le Client si la fourniture des Prestations prévues au Contrat est retardée ou empêchée par l’absence de fourniture par le Client des moyens, de l’accès ou de l’information requis pour permettre au Prestataire d’exécuter les Prestations.

Exclusion de responsabilité. SAP et/ou SAP SE et/ou toutes autres Sociétés Affiliées de SAP SE ne pourra ou ne pourront pas être tenue(s) responsable(s) dans le cadre du Contrat (i) si un Livrable n'est pas utilisé conformément aux recommandations de SAP ; (ii) si la défectuosité ou la responsabilité est imputable au Client, suite à une modification ou un ajout (autre qu'une modification ou un ajout fourni par SAP), ou par le résultat d’une autre prestation réalisée par un tiers ou d’un logiciel tiers; ou (iii) des réclamations ou dommages résultant de l'utilisation intrinsèquement dangereuse d’un Livrable.

Exclusion de responsabilité. 30.1 Verisure n’est pas responsable des dommages occasionnés aux biens (immeubles) du Client et/ ou de tiers du fait de l’activation de Zerovision, que ce soit en cas de fausse alerte ou non, sauf en cas d’intention et/ou de négligence grave de la part de Verisure. 30.2 Verisure ne peut être tenue responsable des dommages aux biens (y compris les animaux), qui peuvent raisonnablement être considérés comme inhérents à l’utilisation de ZeroVision, comme décrit plus en détail à l’article 23.2. 30.3 La responsabilité de Verisure pour les dommages matériels (y compris les animaux) est limité à un montant de 10.000 € par sinistre. 30.4 Verisure n’est pas responsable des dommages/coûts encourus par les autorités publiques ou d’autres en raison de la mobilisation des services d’urgence (police, pompiers et/ou ambulance) résultant directement ou indirectement de l’activation de ZeroVision, par exemple, mais pas exclusivement, par l’activation d’autres alarmes, détecteurs d’eau et/ou de fumée et/ou d’autres composants. 30.5 Verisure proposera au Client une solution de nettoyage, mais n’est pas responsable de tout nettoyage de l’espace et/ou du Bâtiment à la suite de l’activation de ZeroVision, car il s’agit d’un risque inhérent à ZeroVision et le Client en est conscient, le risque ayant été signalé. 30.6 Verisure n’est pas responsable des dommages faits aux biens et/ou aux personnes, directs ou indirects, résultant du défaut d’activation de ZeroVision conformément aux directives énoncées à l’article 25.2.

Exclusion de responsabilité. SISW N’ACCORDE AUCUNE GARANTIE À L’EXCEPTION DES GARANTIES LIMITÉES EXPRESSES PRÉVUES DANS LE PRÉSENT ACCORD. LES REPRÉSENTATIONS SUR LES PRODUITS, LES FONCTIONNALITÉS OU LES SERVICES DANS TOUTE COMMUNICATION AVEC LE CLIENT CONSTITUENT DES INFORMATIONS TECHNIQUES ET NON UNE GARANTIE OU UNE ASSURANCE. SISW DÉCLINE TOUTE AUTRE GARANTIE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LA GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE ET DE CONFORMITÉ À UN USAGE PARTICULIER. SISW NE GARANTIT PAS QUE LE FONCTIONNEMENT DES PRODUITS OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR.

Exclusion de responsabilité. (a) DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, EN AUCUN CAS GSF, SES REPRÉSENTANTS, SUCCESSEURS OU AYANTS DROIT NE SERONT RESPONSABLES POUR DES DOMMAGES INDIRECTS, PUNITIFS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU EXEMPLAIRES, OU DES PERTES DE PROFITS, D’ACHALANDAGE OU DE DONNÉES OU D’AUTRES PERTES INCORPORELLES RÉSULTANT DE OU EN RELATION AVEC LA VIOLATION PAR GSF OU L'ABSENCE D'EXÉCUTION CONFORMÉMENT À L'UNE DES DISPOSITIONS DU PRÉSENT CONTRAT, OU LA FOURNITURE, L'INSTALLATION, LA CONFIGURATION, L'ENTRETIEN, L'UTILISATION OU L'EXÉCUTION DE TOUT LOGICIEL, MATÉRIEL OU SERVICE QUE GSF FOURNIRA EN VERTU DES PRÉSENTES OU DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ DU CLIENT D’UTILISER LES LOGICIELS, LES MATÉRIAUX OU SERVICES POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT, MÊME SI GSF A ÉTÉ AVISÉ QUANT A LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. (b) EN AUCUN CAS GSF NE SERA RESPONSABLE ENVERS LE CLIENT, Y COMPRIS SES REPRÉSENTANTS, UTILISATEURS AUTORISÉS, OU TOUTE AUTRE PERSONNE DES PERTES OU DOMMAGES RÉSULTANT DE L’UTILISATION PAR LE CLIENT, SES REPRÉSENTANTS OU UTILISATEURS AUTORISÉS DES PRODUITS-TIERS FOURNIS AU CLIENT SAUF SI LA PERTE OU LE DOMMAGE RÉSULTE DIRECTEMENT D’UNE FAUTE INTENTIONNELLE OU LOURDE DE GSF.

Exclusion de responsabilité. Le Prestataire ne pourra en aucun cas être tenu respon- sable des conséquences dom- mageables résultant de : – Des défectuosités, défauts de conformité, vices de tout ou partie des Installations, de la non-conformité avec les règlements en vigueur des Installations pour les- quelles le Prestataire n’aura pas manqué d’alerter le Client sans que les Presta- tions en conséquence ne soient commandées. – Des accidents matériels ou corporels susceptibles de se produire en cours d'exploi- tation (fonctionnement) des équipements imputables à une négligence ou un usage anormal ou non-conforme des dits équipements par le – De l’intervention de per- sonnes ou société étran- gères effectuées sur les Ins- tallations. – Tout vice ou défaillance des Installations, relevant de la garantie des défauts du Constructeur. – L’impossibilité d’accéder aux Installations en raison notamment du non-respect de l’article 4.5 des conditions générales – Tout dommage indirect et/ou tout dommage imma- tériel tels que notamment les pertes de revenu, de gains d’exploitation, de mar- chandise, de clientèle, le coût d’une interruption de fonctionnement etc…. La responsabilité du Presta- taire est également dégagée dans tous les cas où le Client n'a pas respecté les obliga- tions lui incombant décrites aux articles IV et VI des pré- sentes conditions générales ainsi qu’à l’article IV des condi- tions particulières. Le Prestataire, ne pourra en aucun cas être tenu respon- sable en cas de force majeure ou d’événement indépendant de sa volonté tel que : incen- die, dégât des eaux, tempêtes, phénomènes naturels catas- trophiques, guerre, acte de terrorisme ou de sabotage, conflits sociaux, restrictions gouvernementales ou légales, le blocage, total ou partiel, des réseaux, des sources d'éner- gie, notamment électrique, gaz, eau ou des moyens de télécommunication, dom- mages causés directement ou indirectement par des tiers et ne résultant par des interven- tions du personnel du Presta- taire, et plus généralement en cas de fait ou événement échappant à son contrôle et le mettant dans l'impossibilité d'exécuter tout ou partie de ses engagements. Si de telles circonstances sur- venaient, l'exécution du pré- sent Contrat serait suspendue jusqu'à la disparition du cas de force majeure. Si le cas de force majeure se poursuivait pendant une durée supérieure à deux mois, les Parties engageraient des dis- cussions en vue de modifier les termes du présent Contrat. Si elles n'arrivaient pas à se mettre d'a...

Exclusion de responsabilité. VOUS UTILISEZ ET ACCEDEZ À OKTA PERSONAL À VOS SEULS RISQUES, ET VOUS ASSUMEZ TOUS CES RISQUES DÉCOULANT DE L’ACCÈS À OU L’UTILISATION D’OKTA PERSONAL. OKTA PERSONAL EST FOURNI « EN L’ÉTAT » ET « TEL QUE DISPONIBLE ». DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR LE DROIT APPLICABLE, (A) OKTA DÉCLINE PAR LES PRÉSENTES TOUTE REPRÉSENTATION ET GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT OKTA PERSONAL, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, ET LES GARANTIES DE NON-CONTREFAÇON, DE TITRE OU DE JOUISSANCE PAISIBLE ; (B) OKTA NE GARANTIT PAS L’EXHAUSTIVITÉ, L’EXACTITUDE, LA DISPONIBILITÉ, LE CARACTÈRE OPPORTUN, LA SÉCURITÉ ET LA FIABILITÉ D’OKTA PERSONAL, NI QU’OKTA PERSONAL SERA EXEMPT D’ERREURS OU NE SUBIRA AUCUNE INTERRUPTION, PANNE, ARRÊT OU AUTRE DÉFAILLANCE, NI QU’OKTA PERSONAL RÉPONDRA À VOS EXIGENCES ; ET (C) EN AUCUNE CIRCONSTANCE OKTA, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES OU LES FOURNISSEURS TIERS DE PRODUITS OU SERVICES ASSOCIÉS À OKTA PERSONAL, NI LEURS PROPRIÉTAIRES, DIRECTEURS, RESPONSABLES, EMPLOYÉS, AGENTS, SOUS-TRAITANTS, ET CONCÉDANTS ET TITULAIRES DE LICENCE RESPECTIFS, NI LES REPRÉSENTANTS DES ENTITÉS SUSMENTIONNÉES, NE SERONT RESPONSABLES D’OKTA PERSONAL DE QUELQUE FACON QUE CE SOIT.