ACCORD DE FOURNISSEUR PRIVILÉGIÉ Nom du PSA : indiquez un nom aux fins de l’identification du PSAAccord De Fournisseur Privilégié • October 13th, 2023
À l’issue du processus indiquez la référence RFQ/RFP, la CPS a sélectionné le Prestataire comme fournisseur privilégié non exclusif afin qu’il lui fournisse décrivez brièvement le champ d’application du PSA (« Sélectionnez une proposition »). Aucune disposition du présent Accord n’empêche la CPS de solliciter les services d’une tierce partie, ni le Prestataire de proposer ses services à une tierce partie.
GE Energy Connections -CONDITIONS GENERALES D’ACHAT FRANCE REV. AConditions Générales d'Achat • October 3rd, 2016
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT ///////////////////////////////////Conditions Générales d'Achat • May 5th, 2020
Cette commande constitue un contrat d’achat et son acceptation entraîne pour le fournisseur, l’obligation de s’y conformer et de renoncer à se prévaloir des dispositions contraires contenues dans ses accusés de réception, confirmations de commandes, tarifs, etc…
CONTRAT-CADRE DE FOURNITURESContrat-Cadre De Fournitures • May 30th, 2024
Contrat de fournitureContrat De Fourniture • June 30th, 2023
APPLICABLES AUX MARCHES DE FOURNITURES ET SERVICES PASSES PAR L’UNIVERSITÉ DE LORRAINEConditions Générales d'Achat • January 6th, 2012
Les présentes conditions générales d’achat ont pour objet de définir le cadre des relations contractuelles entre l’établissement et ses cocontractants pour tous les marchés publics de fournitures et de services passés en application du Code des marchés publics (CMP) et pour tous les marchés passés en application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
CONDITIONS GENERALES D’ACHAT DE EBERSPAECHER KALORIConditions Générales d'Achat • April 10th, 2024
ContractConditions Générales d'Achat • October 12th, 2020
CONDITIONS GENERALES D’ACHAT DE LYNRED LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D’ACHAT SONT PROPOSEES DANS LE CADRE DE LA NEGIOCIATION AVEC LE FOURNISSEUR, AFIN D’ARRETER LES TERMES ET CONDITIONS DES ACHATS DE LYNRED ET SONT APPLICABLES A TOUTE COMMANDE LES REFERANCANT, EN L’ETAT OU COMPLETEES PAR DES CONDITIONS PARTICULIERES. 1. COMMANDES 1.1. Sauf stipulations contraires dans un accord écrit et signé entre le fournisseur ou le prestataire de service identifié dans la commande (ci-après désigné le « Fournisseur ») et LYNRED (ci-après désigné l’« Acheteur »), les présentes conditions s'appliquent à toute commande de matériels, équipements ou de services de toute nature (ci- après désignés les « Produits ») émise par l'Acheteur auprès du Fournisseur.Aucune autre disposition ne pourra s’appliquer aux commandes si elle n’a pas fait l’objet d’un accord préalable et écrit entre les parties.1.2. La commande est adressée sous forme papier ou sous forme électronique, soit en pièce jointe à un courr
Conditions Générales d'achat (01/2023)Conditions Générales d'Achat • January 12th, 2023
ContractConditions Générales d'Achat • July 13th, 2023
Les présentes conditions générales d’achat (CGA) régissent la Commande de l ’Acheteur et tous les contrats y afférents pour la fourniture de biens et de services.
N° VEDECOM-ACHAT-BIENS001Conditions Générales D’achat • May 5th, 2020
Conditions Générales du Contrat Cadre FournisseurContrat Cadre Fournisseur • August 12th, 2015
CONDITIONS GENERALES D’ACHATConditions Générales d'Achat • June 19th, 2024
Les présentes Conditions Générales d'Achat ont pour objet de définir les termes et les conditions selon lesquels Framatome et/ou ses Affiliées confie à ses fournisseurs, qui acceptent, la fourniture de biens et/ou la réalisation de services.
Schenker of Canada Limited, Modalités et conditions de bon de commande (« Modalités et Conditions »)Modalités Et Conditions De Bon De Commande • February 22nd, 2023
Les modalités et conditions suivantes s'appliquent aux transactions de Schenker of Canada Limited (« Schenker »), dans lesquelles Schenker est l'Acheteur et l'autre partie contractante est le Vendeur, au sens des présentes.
ContractConditions Générales d'Achat • August 4th, 2015
CONDITIONS GENERALES D’ACHATConditions Générales D’achat • February 9th, 2023
En acceptant une commande de notre Société, le fournisseur accepte les présentes Conditions Générales d’Achat (ci-après « C.G.A. »), ainsi que les conditions particulières qui y figurent en y apposant sa signature ainsi que le cachet de l’entreprise.
Modalités et Conditions Standard pour l’achat de Biens et/ou de Services (Mine Éléonore)Modalités Et Conditions Standard Pour L’achat De Biens Et/Ou De Services • January 24th, 2022
ContractPurchase Order Agreement • February 17th, 2023
PSAAccord De Fournisseur Privilégié • August 2nd, 2024
ENTRE ET La Communauté du Pacifique,ci-après dénommée la « CPS » Nom du prestataireci-après dénommé le « Prestataire » Division responsable : Nom de la Division de la CPS Adresse du siège/des bureaux du Prestataire
COMMENT UTILISER LE PRESENT CONTRATContrat Type De Fourniture De Biens Et/Ou Services • December 7th, 2020
Le présent contrat type est censé être utilisé lorsqu’il est demandé au PNUD par une entité des Nations Unies de mettre en œuvre une procédure de passation de marché, de sélectionner un fournisseur pour (a) la fourniture de biens, (b) la fourniture de services ou (c) la fourniture à la fois de biens et de services à ladite entité, et de conclure un contrat avec ledit fournisseur (le « Contrat ») au nom de ladite entité. Le fournisseur peut être une société privée, une organisation de la société civile telle qu’une ONG, un établissement d’enseignement ou une entité publique à part entière ou semi-publique. Avant de conclure le Contrat, veuillez noter ce qui suit : Le PNUD et l’entité requérante des Nations Unies doivent s’assurer qu’un Accord-cadre institutionnel/Mémorandum d’accord a été signé entre le PNUD et ladite entité au titre de la fourniture de services sans marge bénéficiaire (Veuillez contacter le Bureau en charge des partenariats qui gère une bibliothèque de MOU institutionn
CONDITIONS GENERALES D’ACHATConditions Générales d'Achat • July 20th, 2012
Tout fournisseur pouvant, sur sa demande, avoir communication des signatures autorisées, nous déclinons toute responsabilité au cas de bons irrégulièrement signés.
Conditions générales d’achat de la Cendres+Métaux Management SA (Bienne)Conditions Générales D’achat • June 16th, 2020
ContractConditions Générales d'Achat • April 16th, 2019
GE POWER CONDITIONS PARTICULIERES D’ACHAT REV. B - FRANCEPurchase Agreement • April 7th, 2021
DAMEN SHIPREPAIR DUNKERQUE S. A. S.Conditions Générales d'Achat • December 3rd, 2018
- « Fournisseur » : personne morale, entreprise ou personne physique avec qui la Société conclut un contrat pour la fourniture de matériels, de biens mobiliers ou de prestations de services, précisés par un bon de commande (contrat d’application) ;
Contrat de location d’espaces publicitairesContrat De Location D’espaces Publicitaires • May 5th, 2020
Conditions générales de l’ACHETEURConditions Générales d'Achat • August 8th, 2016
TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS SASConditions Générales d'Achat • October 20th, 2020
ContractContract • May 5th, 2020
Le présent contrat ainsi que tout autre ultérieur est exclusivement, sauf notre accord écrit, soumis aux conditions ci- après, nonobstant l'utilisation de conditions de vente par le fournisseur, même si celles-ci stipulent le contraire et, ou nous sont adressées postérieurement à l'envoi de nos propres conditions.
ContractVendor and Supplier Contracts • October 4th, 2024
Conditions Générales d’Achats (éd. du 23/05/2019)Conditions Générales D’achats • May 5th, 2020
ENTENTE DE FOURNISSEUR – Demandes d e r èglemen t en l igne e t CSPAATEntente De Fournisseur • May 9th, 2019
ENTENTE conclue entre TELUS Solutions en santé Inc. (« TELUS »), et le Fournisseur CSPAAT, le Fournisseur organisationnel, le Fournisseur associé ou le Fournisseur indépendant soussigné de fournitures ou de services de soins de santé, selon le cas et selon le sens conféré à ces expressions ci- dessous ainsi que dans le cadre du processus d’inscription (le « Fournisseur »).
CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHATS AC/FL/Rév.o1 du 09.2016Conditions Générales d'Achat • March 31st, 2021
a - La réception de notre commande oblige le fournisseur à se conformer sans réserve à nos conditions générales et aux conditions particulières de la commande, même en l'absence d'accusé de réception. Les conditions particulières prévalent lorsqu'elles sont en contradiction avec les C.G.A.
CONDITIONS GENERALES D’ACHATSConditions Générales d'Achats • May 5th, 2020
Les présentes conditions d’achat générales font partie intégrante de la commande. Nonobstant toutes clauses contraires, les présentes conditions générales d’achat prévalent sur les conditions générales de vente des fournisseurs. II - ACCUSÉ DE RÉCEPTION DE COMMANDE
PROCEDURE ASSURANCE QUALITE Doc n°IT-ACH-001 CONDITIONS GENERALES D'ACHAT Révision : 02Conditions Générales d'Achat • February 8th, 2017