Définition de Avantages en nature

Avantages en nature. Nourriture : l_l_l,l_l_l € / jour Logement : l_l_l_l,l_l_l € / mois Prime de panier : l_l_l_l,l_l_l_l € / mois
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Avantages en nature. Il est prévu ................................................................…………….............................................................. ...............................................................................................................…………….................................
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Avantages en nature. Nourriture : l0_l_0l,l0_l0_l € / jour Logement : l0_l0_l_0l,l0_l0_l € / mois Prime de panier : l0_l0_l_0l,l0_l0_l0_l € / mois
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Examples of Avantages en nature in a sentence

  • Avantages en nature : Nourriture : ……… €/jour Logement : ……… € /mois Prime panier € /mois Date, signature et cachet de l’entreprise L’employeur atteste que le maître d’apprentissage répond à l’ensemble des critères d’éligibilité à cette fonction.


More Definitions of Avantages en nature

Avantages en nature. Nourriture : , € / jour Logement : , € / mois Prime de panier : , € / mois Etablissement de formation responsable : Diplôme ou titre visé par l’apprenti : IFA des Alpes Intitulé précis : 0 3 8 3 1 3 9 F N° UAI de l’établissement : Code du diplôme : Adresse : 0 xxxxxx Xxxxx Xxxxxxxx Organisation de la formation : Complément : 1ère année, du au : heures 3 8 1 0 0 Code postal : Commune : XXXXXXXX
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Avantages en nature. Les outils et supports informatiques professionnels qui sont mis à disposition des collaborateurs pour l'exercice de leur fonction ne doivent pas être utilisés à titre privé. Cette règle s'applique à tous les outils issus des nouvelles technologies. Ainsi l'utilisation à titre privé des ordinateurs et des téléphones portables n'est pas autorisée. Toutefois une utilisation raisonnable et modérée de ces outils se justifiant par des besoins ordinaires de la vie professionnelle et familiale est tolérée.
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Avantages en nature. Nourriture : , € / jour Logement : , € / mois Prime de panier : , € / mois Etablissement de formation responsable : Diplôme ou titre visé par l’apprenti : Intitulé précis : N° UAI de l’établissement : Code du diplôme : Adresse : Organisation de la formation : Complément : 1ère année, du au : heures Code postal : Commune : 2ème année, du au : heures Visa de l’établissement de formation (cachet ou signature du directeur) 3ème année, du au : heures 4ème année, du au : heures Inspection pédagogique compétente : Date d’inscription de l’apprenti : Fait le à N° de gestion interne : Date de réception du dossier complet : l_l_l l_l_l l_l_l_l N° d’enregistrement : l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l_l Code postal I_I_I_I_I_I Commune : Date de la décision : l_l_l l_l_l l_l_l_l_l Numéro d’avenant : l_l_l_l_l_l Avant de conclure un contrat d’apprentissage, renseignez-vous sur les règles applicables au contrat ainsi que sur les dispositions particulières éventuellement prévues dans la convention collective ou l’accord spécifique appliqué dans votre entreprise. En effet, des minima de rémunération plus élevés ainsi que des règles plus restrictives applicables au maître d’apprentissage peuvent être prévus. N’hésitez pas à vous rapprocher de votre Conseil, de votre chambre consulaire ou de votre DIRECCTE. Vous avez la possibilité d’effectuer votre démarche via le formulaire papier ou la démarche en ligne proposée sur le portail de l’alternance Si vous choisissez le formulaire papier :  Remplissez complètement le formulaire en trois exemplaires : un pour l’employeur, un pour l’apprenti et un pour l’organisme d’enregistrement  Demandez à l’établissement de formation de compléter ou de vous fournir les informations pour la partie « formation » et d’y apposer son visa  Xxxxx et signez avec l’apprenti (et son représentant légal le cas échéant) chacun des trois exemplaires  Enfin, adressez l’ensemble des exemplaires ainsi complétés à l’organisme chargé de l’enregistrement Le dossier complet comporte :  les rubriques du formulaire renseignées : toutes les informations demandées sont nécessaires à l’instruction du dossier  l’attestation de l’employeur quant à l’éligibilité du maître d’apprentissage à cette fonction (matérialisée par la case à cocher sur le formulaire) : cette éligibilité peut être contrôlée dans le cadre de l’instruction du dossier par l’organisme d’enregistrement  l’attestation de l’employeur de disposer de l’ensemble des pièces justificatives liées au contrat (...
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Avantages en nature. 9 Il sera mis à la disposition de M à titre accessoire à son contrat de travail, un logement de fonction pour son habitation personnelle et familiale. 10 Cette mise à disposition étant faite à titre 3
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Avantages en nature. Nourriture : , € / jour Logement : , € / mois Prime de panier : , € / mois Etablissement de formation responsable : Diplôme ou titre visé par l’apprenti : Intitulé précis : N° UAI de l’établissement : Code du diplôme : Adresse :
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Avantages en nature. Nourriture : ,
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Related to Avantages en nature

  • Prestations ou « Service » désigne les services et prestations définis dans des Conditions Particulières correspondantes.

  • Animaux Les animaux sont autorisés uniquement pour les locations d’emplacements nus, moyennant une redevance mensuelle. Les chiens de catégorie 1 et 2 sont interdits. Les animaux doivent être déclarés à la direction du camping. La vaccination doit être à jour et les photocopies du carnet de vaccination ( + numéro de tatouage) doivent être jointes au présent contrat. Les animaux ne sont autorisés que sous surveillance et tenus en laisse dans l’enceinte du camping. 1 seul animal par emplacement.

  • Conditions Particulières Conditions complémentaires aux Conditions générales, consistant en un ensemble de droits, obligations et procédures spécifiques à une ou plusieurs Extension(s). Contact : Personne représentant le Titulaire du Nom de domaine, dans le cadre respectivement de la gestion administrative, technique ou financière du Nom de domaine, possiblement inscrite sur l’extrait de base Whois relatif au Nom de domaine concerné.

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Droits de propriété intellectuelle désigne les brevets quels qu'ils soient, les droits attachés aux dessins et modèles, aux modèles d'utilité et autres droits similaires portant sur des inventions ou innovations, les copyrights, les droits d’auteur, les droits relatifs aux topographies notamment de produits semi-conducteurs ou de circuits intégrés, les secrets commerciaux ou droits de confidentialité, les marques et noms commerciaux, et tout autre droit de propriété incorporelle, y compris notamment les demandes et enregistrements afférents à tous les éléments susvisés, dans quelque pays que ce soit, en vertu de la loi ou d’un contrat, et qu'ils soient ou non opposables, existants ou ultérieurement déposés, émis ou acquis.

  • Carte désigne la carte bancaire, de paiement ou de crédit utilisée pour transférer des fonds à un Titulaire désigné sur son Compte de paiement ouvert dans les livres du Prestataire. Cette carte est rattachée à l’un des réseaux suivants : Visa, MasterCard, CB.

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • lu et approuvé « lu et approuvé »

  • Prestataire désigne MANGOPAY SA, émetteur de la Monnaie Electronique agréé au Luxembourg par la Commission de Surveillance du Secteur Financier sous les références n°3812 et habilité à exercer son activité dans tous les pays membres de l’Union Europpéenne. Le Prestataire figure sur la liste des établissements de monnaie électronique consultable sur xxx.xxxx.xx/xxxxxxxxxxxx/xx-xxx/xxxxxx-xxxxxxxxxxx.

  • Produits désigne les Logiciels, le Matériel, le Logiciel Intégré et le Système d’Exploitation.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Véhicule véhicule de la marque Citroën ou DS, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Site désigne le site internet exploité par la Plateforme dont l’objet consiste à vendre des biens ou services à des Utilisateurs ou à collecter des fonds auprès d’eux, ou à mettre en relation des Titulaires avec des Utilisateurs.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

  • Contenu désigne les données, textes, sons, vidéos, images, modèles ou logiciels.

  • Documentation means the technical or other specifications or documentation that Apple may provide to You for use in connection with the Service.

  • Site Web xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xx

  • Internet Internet désigne différents réseaux de serveurs localisés en divers lieux à travers le monde, reliés entre eux à l'aide de réseaux de communication, et communiquant à l'aide d'un protocole spécifique connu sous le nom de TCP/IP

  • Maladie Toute altération de la santé constatée par une autorité médicale compétente.

  • Client s’entend de l’Acheteur ou du Client ou de la personne physique ou morale, ci-après dénommée le « Client », qui passe les commandes au Fournisseur.

  • Tiers toute personne physique ou morale, autre que l’Assuré lui-même.