Définition de Licence de Logiciel

Licence de Logiciel désigne la concession d’une licence dont la date de début est spécifiée dans l’Order Schedule, qui a une durée perpétuelle et soumise aux dispositions concernant la résiliation comme prévu dans le Contrat. 2.9 “Paid-up License” means a license which has a term beginning on the date specified in the Order Schedule and continuing perpetually, subject to termination as set forth in this Agreement.
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Licence de Logiciel signifie une licence d’un Logiciel conclue entre le Concessionnaire de Licence et le Preneur et reprise dans le Document de Transaction comme un bien séparé ;
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Licence de Logiciel désigne la licence portant sur le Logiciel et concédée au Licencié en vertu du CLUF ;
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Examples of Licence de Logiciel in a sentence

  • Rocket Software peut facturer au Licencié les Redevances et Taxes en cas d’utilisation ou d’autorisations d’accéder au Logiciel excessives par le Licencié au Logiciel, par rapport au nombre ou au type de Licence de logiciel accordés par Rocket Software.


More Definitions of Licence de Logiciel

Licence de Logiciel désigne la concession d’une licence dont la date de début est spécifiée dans l’Order Schedule, qui a une durée perpétuelle. 2.13 « Services » désigne les formations ou tout autre services acquis par le biais de l’Order Schedule. 2.14 “Logiciel” désigne le programme informatique en code objet défini dans l’Order Schedule, et qui comprend les corrections d’erreurs et les mises à jour 2.5 “Customer Computer(s)“ means the Customer computer specifically identified in the Order Schedule. The Customer Computer runs the license manager program accompanying the Software and is sometimes referred to herein as the “license server”. 2.6 “Documentation” means the user manuals and other user documentation, in any form and on any media, provided by MSC for use with the Software. 2.7 “Installation Site” means the Customer facility identified in the Order Schedule where the Customer Computer resides. 2.8 “Lease License” means a license of short-term duration (often a year). The license term of any Lease License acquired by Customer shall be set forth in the Order Schedule, and if not specified shall be one (1) year, subject to termination as set forth in this Agreement (and auto-renewal, if any, as set forth in the Order Schedule). Unless otherwise stated in the Order Schedule, for a Lease License, Maintenance during the license term is included in the Lease License fee. 2.9 “Maintenance” means software maintenance and technical support as described in Section 6.1 and 6.2 of this Agreement. 2.10 “MSC” means XXX.Xxxxxxxx GmbH or one of its subsidiaries from whom the Software, Maintenance and/or Services are ordered. 2.11 “Order Schedule” means an MSC Order Schedule (or other order document) agreed to by Customer and MSC and which incorporates this Agreement by reference or otherwise and sets forth, among other things, the Software, Maintenance and/or Services ordered. 2.12 “Paid-up License” means a license which has a term beginning on the date specified in the Order Schedule and continuing perpetually. 2.13 “Services” means training or other services, if any, purchased under an Order Schedule. 2.14 “Software” means the executable code version of the computer program(s) specified in an
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Licence de Logiciel désigne la concession d’une licence dont la date de début est spécifiée dans l’Order Schedule, qui a une durée perpétuelle. 2.13 « Services » désigne les formations ou tout autre services acquis par le biais de l’Order Schedule. 2.14 “Logiciel” désigne le programme informatique en code objet défini dans l’Order Schedule, et qui comprend les corrections d’erreurs et les mises à jour fournies par MSC au Client sous Maintenance. 2.5 “Customer Computer(s)“ means the Customer computer specifically identified in the Order Schedule. The Customer Computer runs the license manager program accompanying the Software and is sometimes referred to herein as the “license server”. 2.6 “Documentation” means the user manuals and other user documentation, in any form and on any media, provided by MSC for use with the Software. 2.7 “Installation Site” means the Customer facility identified in the Order Schedule where the Customer Computer resides. 2.8 “Lease License” means a license of short-term duration (often a year). The license term of any Lease License acquired by Customer shall be set forth in the Order Schedule, and if not specified shall be one (1) year, subject to termination as set forth in this Agreement (and auto-renewal, if any, as set forth in the Order Schedule). Unless otherwise stated in the Order Schedule, for a Lease License, Maintenance during the license term is included in the Lease License fee. 2.9 “Maintenance” means Software maintenance and technical support as described in Section 6.1 and 6.2 of this Agreement. 2.10 “MSC” means XXX.Xxxxxxxx GmbH or one of its subsidiaries from whom the Software, Maintenance and/or Services are ordered. 2.11 “Order Schedule” means an MSC Order Schedule (or other order document) agreed to by Customer and MSC and which incorporates this Agreement by reference or otherwise and sets forth, among other things, the Software, Maintenance and/or Services ordered. 2.12 “Paid-up License” means a license which has a term beginning on the date specified in the Order Schedule and continuing perpetually. 2.13 “Services” means training or other services, if any, purchased under an Order Schedule. 2.14 “Software” means the executable code version of the computer program(s) specified in an agreed to Order Schedule(s), including any error corrections and subsequent releases thereto 2.15 « Usage Non Commercial" du Logiciel désigne une utilisation à des fins de démonstrations, ou de tests, ou encore de recherche et d'enseignement. L'uti...
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Licence de Logiciel la Licence de Logiciel Masternaut telle que définie dans l’Annexe 1; Loi n°78-17 : la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée ;
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Licence de Logiciel désigne la concession d’une licence dont la date de début est spécifiée dans l’Order Schedule, qui a une durée perpétuelle et soumise aux dispositions concernant la résiliation comme prévu dans le Contrat. 2.11 “Services” signifient la formation ou toute autre prestation de services acquise, le cas échéant, à travers un Order Schedule. 2.10 “Paid-up License” means a license which has a term beginning on the date specified in the Order Schedule and continuing perpetually, subject to termination as set forth in this Agreement. 2.11 “Services” means training or other services, if any, purchased under an Order Schedule.
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Licence de Logiciel fait référence à une licence limitée, révocable, non exclusive et non transférable pour l’utilisation du Logiciel.
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Licence de Logiciel la Licence de Logiciel Masternaut telle que définie dans l’Annexe 1 ;
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Related to Licence de Logiciel

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Produits désigne les produits et les services de Nu Skin qui sont vendus par le biais de l’entité Nu Skin Local dans chacun des Pays autorisés. L’acronyme « CAP » désigne le présent Contrat d’achat de Produits propre au Pays de résidence, comprenant les Règles commerciales et administratives, tel que ces documents peuvent éventuellement être modifiés, et lesquels documents sont incorporés aux présentes par référence. L’expression « Règles commerciales et administratives » désigne les règles qui régissent la manière dont un Brand Affiliate doit mener son activité et qui définissent les droits et les relations des parties. L’expression « Pays de résidence » désigne, si vous êtes une personne physique, le pays, le territoire ou autre juridiction politique du ressort duquel vous dépendez en qualité de citoyen ou de résident légal et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. Si vous êtes une Entité commerciale telle qu’une société de capitaux, une société de personnes, une société à responsabilité limitée ou toute autre forme d’organisation commerciale, il s’agira du pays, du territoire ou autre juridiction politique dans lequel vous êtes légalement constituée en vertu du droit de votre Pays de résidence et dans lequel chaque membre de l’Entité commerciale est légalement autorisé en bonne et due forme à mener l’activité dans le Pays de résidence, et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. L’expression « Programme de performance des ventes » désigne le plan spécifique exposant en détail les conditions de la structure de rétribution qui s’applique aux Brand Affiliates.

  • Site désigne le site internet exploité par la Plateforme dont l’objet consiste à vendre des biens ou services à des Utilisateurs ou à collecter des fonds auprès d’eux, ou à mettre en relation des Titulaires avec des Utilisateurs.